Arrêté du 11 décembre 2018 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs et fixant les modalités de l'élection des représentants du personnel enseignant et des élèves à son conseil de perfectionnement

Version en vigueur au 14/08/2026Version en vigueur au 14 août 2026

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

  • Article 19

    Version en vigueur depuis le 03/08/2025Version en vigueur depuis le 03 août 2025

    Modifié par Arrêté du 29 juillet 2025 - art. 5

    Au cours de la scolarité, la validation des acquis et le contrôle des connaissances sont assurés dans le cadre d'unités d'enseignement au travers d'un certain nombre d'examens écrits et oraux, de travaux, d'exposés et de projets. Ces unités d'enseignement sont énumérées pour chaque programme de l'école.

    La liste des différentes unités d'enseignement, leur contenu et les modalités de validation sont exposés dans les syllabus de chaque programme de l'école et sont portés à la connaissance des élèves au début de la scolarité.

  • Article 20

    Version en vigueur depuis le 17/12/2018Version en vigueur depuis le 17 décembre 2018


    Les unités d'enseignement font l'objet d'une validation selon un barème défini après avis du conseil de perfectionnement de l'école. En cas de non-validation, une procédure de rattrapage est organisée selon les modalités précisées dans le règlement intérieur de l'école.