Le conducteur d'un bateau amphibie doit être titulaire d'un permis de conduire de la catégorie B en cours de validité.

La circulation des bateaux amphibies est interdite sur les autoroutes et sur les voies à accès réglementé.

L'autorité de police compétente peut interdire la circulation des bateaux amphibies à certaines périodes sur le réseau routier.

Le bateau amphibie doit pouvoir circuler à une vitesse supérieure ou égale à 10 km/h et inférieure à 25 km/h.

Le bateau amphibie n'est pas autorisé à tracter une remorque ou un autre véhicule.

Le directeur général de l'énergie et du climat et le délégué à la sécurité et à la circulation routières sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.