A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 17 novembre 1999

Art. 1, Art. 3, Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 17 novembre 1999

Art. 5, Art. 6, Art. 7

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 17 novembre 1999

Art. 9, Art. 11, Art. 17

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 17 novembre 1999

Art. 16

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 25 avril 2002

Art. 1, Art. 4

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 25 avril 2002

Art. 2, Art. 6, Art. 10, Art. 13, Art. 15, Art. 16

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 25 avril 2002

Art. 7, Art. 9

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 1er août 2011

Art. 16

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 1er août 2011

Art. 17

A créé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 1er août 2011

Art. 18-1

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 1er août 2011

Art. 18

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 1er août 2011

Art. 12

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 1er août 2011

Art. 1, Art. 6, Art. 7

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 1er août 2011

Art. 10, Art. 14, Art. 19

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 1er août 2011

Art. 12, Art. 18, Art. 21, Art. 24

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à la rentrée universitaire 2014 pour la mise en œuvre, en première année de licence, des mentions de licence.
Les autres dispositions entrent en vigueur à partir de la rentrée universitaire 2015 et au plus tard lors du renouvellement de l'accréditation de chaque établissement d'enseignement supérieur concerné.

La directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.