Arrêté du 9 août 2011 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléskis

Version en vigueur au 16/05/2026Version en vigueur au 16 mai 2026

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  • Article 61

    Version en vigueur depuis le 21/08/2011Version en vigueur depuis le 21 août 2011


    Le personnel chargé de la maintenance et de l'entretien dispose de consignes et d'instructions établies par l'exploitant.

  • Article 62

    Version en vigueur depuis le 21/08/2011Version en vigueur depuis le 21 août 2011


    Les attaches fixes des agrès sont déplacées régulièrement de manière à éviter que les efforts locaux supportés par le câble à leur voisinage ne s'exercent constamment sur les mêmes sections.

  • Article 63

    Version en vigueur depuis le 07/07/2017Version en vigueur depuis le 07 juillet 2017

    Modifié par Arrêté du 16 juin 2017 - art. 1


    Dans le cas :

    ― d'un câble mis en œuvre sur un appareil existant ;

    ― d'une opération de raccourcissement ;

    ― d'une réparation nécessitant une épissure.

    le marquage " CE " de l'épissure n'est pas obligatoire mais la réalisation de cette épissure fait l'objet d'une déclaration de conformité aux dispositions des normes européennes relatives aux installations à câbles ou du guide technique mentionné à l'article 29, par la personne ayant réalisé l'opération.

    • Article 64

      Version en vigueur depuis le 21/08/2011Version en vigueur depuis le 21 août 2011


      Les réparations effectuées sur les câbles respectent les exigences suivantes :
      I. - Les portions réparées des câbles sont localisées et font l'objet d'une traçabilité adaptée.
      II. - La réparation d'un câble de remorquage par remplacement d'un tronçon de toron ou d'un tronçon de câble ne peut être admise qu'à condition qu'il s'agisse d'un câble en bon état ayant subi des désordres locaux d'origine accidentelle, non imputables à un défaut de constitution.
      Dans un câble de remorquage réparé, le nombre total des tronçons de toron substitués ne dépasse pas cinq pour l'ensemble du câble. En outre, il n'y a pas plus de deux torons substitués dans une même section droite du câble.
      Le nombre total d'épissures générales et de tronçons substitués dans un même câble de remorquage ne dépasse pas huit.
      Un câble de remorquage ne comporte pas plus de six épissures générales pour l'ensemble du câble, y compris les épissures de construction.

    • Article 65

      Version en vigueur depuis le 21/08/2011Version en vigueur depuis le 21 août 2011


      La réparation des câbles de tension et des haubans n'est pas admise.

    • Article 66

      Version en vigueur depuis le 07/07/2017Version en vigueur depuis le 07 juillet 2017

      Modifié par Arrêté du 16 juin 2017 - art. 1

      En fonction des longueurs de référence déterminées, un câble de remorquage est déposé lorsque la réduction de la section métallique des torons dépasse le pourcentage de réduction critique.

      Le pourcentage de réduction est calculé sur différentes longueurs de référence de câble et l'évaluation de la criticité doit notamment permettre le maintien d'un coefficient de sécurité du câble compatible avec l'exploitation.

    • Article 67

      Version en vigueur depuis le 21/08/2011Version en vigueur depuis le 21 août 2011


      Les câbles de tension et les haubans sont remplacés tous les quinze ans.
      Les haubans de téléskis sur glacier ne sont pas soumis à cette disposition.