Arrêté du 9 août 2011 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléskis

JORF n°0192 du 20 août 2011

En vigueur depuis le 21/08/2011En vigueur depuis le 21 août 2011

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Article 61

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Le personnel chargé de la maintenance et de l'entretien dispose de consignes et d'instructions établies par l'exploitant.