Arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques

Version en vigueur au 13/05/2026Version en vigueur au 13 mai 2026

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  • Article 52

    Version en vigueur depuis le 04/11/2020Version en vigueur depuis le 04 novembre 2020

    Modifié par Arrêté du 20 octobre 2020 - art. 13

    I. ― Les câbles en service et leurs attaches sont soumis à des contrôles visuels, des contrôles non destructifs et des mesures réalisés suivant des modalités et des périodicités définies en annexe 1 et selon les méthodes prescrites aux articles 53 et 54 (II).

    Les contrôles visuels font l'objet d'une mention dans le registre d'exploitation mentionné à l'article 32.

    II. ― Sans préjudice des dispositions prévues au I, des inspections complémentaires des câbles sont réalisées :

    ― après des événements particuliers ayant pu affecter l'état des câbles ;

    ― lorsqu'un contrôle, notamment sur un appui fixe ou mobile, fait craindre que l'évolution d'un défaut puisse conduire rapidement à la dépose du câble en fonction des critères définis à l'article 59.

  • Article 53

    Version en vigueur depuis le 04/11/2020Version en vigueur depuis le 04 novembre 2020

    Modifié par Arrêté du 20 octobre 2020 - art. 14

    Les types de contrôles non destructifs des câbles doivent être choisis en adéquation avec les types de câbles et les configurations des zones considérées, de façon à détecter les défauts internes ou externes avant qu'ils ne puissent conduire à des problèmes de sécurité.

    Ces méthodes sont précisées dans le guide mentionné à l'article 26.

  • Article 54

    Version en vigueur depuis le 13/03/2016Version en vigueur depuis le 13 mars 2016

    Modifié par Arrêté du 3 mars 2016 - art. 1

    I. - Les câbles neufs sont soumis à un contrôle non destructif ainsi qu'aux mesures suivantes des caractéristiques dimensionnelles des épissures :

    a) Mesure de la longueur de l'épissure ;

    b) Mesures des longueurs des torons rentrés à l'âme ;

    c) Mesures du diamètre des nœuds ;

    d) Mesures du diamètre du câble sur les longueurs des torons rentrés à l'âme ;

    e) Mesures de l'ondulation du câble sur les longueurs des torons rentrés à l'âme.

    II. - Les câbles en service sont soumis à un contrôle non destructif ainsi qu'aux mesures suivantes des caractéristiques dimensionnelles des épissures :

    a) Mesures du diamètre des nœuds ;

    b) Mesures du diamètre du câble sur les extrémités des rentrées des torons rentrés à l'âme ;

    c) Mesures du diamètre du câble sur les longueurs des torons rentrés à l'âme.