Arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques

Version en vigueur au 14/05/2026Version en vigueur au 14 mai 2026

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  • Article 39

    Version en vigueur depuis le 04/11/2020Version en vigueur depuis le 04 novembre 2020

    Modifié par Arrêté du 20 octobre 2020 - art. 11

    Pendant la période d'exploitation, des opérations de contrôle sont réalisées et comprennent a minima :

    a) Des contrôles et un parcours d'essai quotidiens ;

    b) Un contrôle hebdomadaire ;

    c) Un contrôle mensuel ;

    d) Un contrôle à réaliser en cas d'interruption de l'exploitation pendant une durée supérieure à un mois.

    Certains contrôles et le parcours d'essai sont à réaliser préalablement à l'ouverture du téléphérique au public.

    Les résultats de ces contrôles sont consignés dans le registre d'exploitation mentionné à l'article 32.

    Lorsqu'il n'existe pas de registre d'exploitation, l'exploitant conserve ces résultats pendant au moins trois ans et les rend disponibles en permanence sur le site de l'installation.

    • Article 40

      Version en vigueur depuis le 19/09/2009Version en vigueur depuis le 19 septembre 2009


      Des contrôles et un parcours d'essai qui ont pour objet de détecter, visuellement ou par des tests de dispositifs de sécurité, d'éventuels dysfonctionnements de l'installation sont réalisés quotidiennement.
      Après des événements particuliers tels que tempête, givre, avalanches ou pannes, et préalablement à la remise en service du téléphérique, l'exploitant est tenu de procéder à des contrôles et, si nécessaire, à un parcours d'essai, appropriés à la situation.

    • Article 41

      Version en vigueur depuis le 19/09/2009Version en vigueur depuis le 19 septembre 2009


      Le contrôle hebdomadaire a pour objet de vérifier le fonctionnement et l'état de certains dispositifs tels que le moteur de secours et les freins.

    • Article 42

      Version en vigueur depuis le 19/09/2009Version en vigueur depuis le 19 septembre 2009


      I. ― Le contrôle mensuel a pour objet de :
      ― vérifier visuellement certaines parties des câbles et de leur environnement (appuis, culots...), les dispositifs de guidage des véhicules, d'anti-retour mécaniques, de mise en tension et d'ancrage des câbles porteurs et de tension, les véhicules et les moyens d'évacuation spécifiques à l'installation ;
      ― réaliser des essais destinés à vérifier l'efficacité des systèmes de freinage et du moteur de secours.
      II. ― Le parcours de ligne mensuel est réalisé à la montée et à la descente du téléphérique en vue de détecter visuellement d'éventuels dysfonctionnements de l'installation.

    • Article 43

      Version en vigueur depuis le 19/09/2009Version en vigueur depuis le 19 septembre 2009


      Lorsque l'exploitation est interrompue pendant une durée supérieure à un mois, la reprise de l'exploitation fait l'objet des mêmes contrôles que ceux mentionnés aux articles 41 et 42.