Arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques

Version en vigueur au 16/05/2026Version en vigueur au 16 mai 2026

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  • Article 56

    Version en vigueur depuis le 19/09/2009Version en vigueur depuis le 19 septembre 2009


    Le personnel chargé de la maintenance et de l'entretien dispose de consignes et d'instructions établies par l'exploitant.

  • Article 56-1

    Version en vigueur depuis le 21/08/2011Version en vigueur depuis le 21 août 2011

    Création Arrêté du 9 août 2011 - art. 1

    Les attaches fixes des véhicules sont déplacées régulièrement de manière à éviter que les efforts locaux supportés par le câble à leur voisinage ne s'exercent constamment sur les mêmes sections.

  • Article 57

    Version en vigueur depuis le 19/09/2009Version en vigueur depuis le 19 septembre 2009


    La destination des locaux ne doit pas être modifiée sans effectuer les adaptations nécessaires, notamment vis-à-vis du risque incendie. Aucun produit combustible ne doit être stocké ou entreposé dans un local non approprié. Les peintures, revêtements protecteurs et produits ignifugés doivent être renouvelés en temps utile.

    • Article 58

      Version en vigueur depuis le 13/03/2016Version en vigueur depuis le 13 mars 2016

      Modifié par Arrêté du 3 mars 2016 - art. 1

      Les réparations effectuées sur les câbles respectent les exigences suivantes :
      I. ― Les portions réparées des câbles sont localisées et les réparations font l'objet d'une traçabilité adaptée.
      II. ― Les câbles clos porteurs sont réparés lorsque deux fils extérieurs adjacents sont rompus ou que deux fils extérieurs, séparés par un seul fil, sont rompus.
      III. ― Les câbles multitorons sont réparés lorsque :
      ― le câble sous tension dans l'installation, le diamètre mesuré sur l'épissure est inférieur à 90 % de son diamètre nominal ;
      ― le câble sous tension dans l'installation, le diamètre mesuré aux extrémités des rentrées des torons est inférieur à 85 % de son diamètre nominal.

    • Article 59

      Version en vigueur depuis le 13/03/2016Version en vigueur depuis le 13 mars 2016

      Modifié par Arrêté du 3 mars 2016 - art. 1

      En fonction de son type et selon des longueurs de référence déterminées, un câble doit être déposé lorsque la réduction de sa section métallique ou, pour un câble multitorons, celle des torons dépasse le pourcentage de réduction critique :

      Le pourcentage de réduction est calculé sur différentes longueurs de référence de câble et l'évaluation de la criticité doit notamment permettre le maintien d'un coefficient de sécurité du câble compatible avec l'exploitation.