Arrêté du 24 mars 1982 relatif à l'aération des logements

Version en vigueur au 08/08/2026Version en vigueur au 08 août 2026

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  • Article 6

    Version en vigueur depuis le 27/03/1982Version en vigueur depuis le 27 mars 1982

    Pour les maisons individuelles isolées, jumelées ou en bande, situées dans les zones climatiques H 2 et H 3 définies en annexe de l'arrêté du 24 mars 1982 relatif aux équipements et caractéristiques thermiques des bâtiments d'habitation, la construction et les équipements peuvent satisfaire aux dispositions réduites suivantes :

    a) La cuisine comporte une sortie d'air réalisée par un conduit vertical à tirage naturel ou par un dispositif mécanique ;

    b) Les autres pièces de service comportent :

    - soit une sortie d'air réalisée par un conduit vertical à tirage naturel ou par un dispositif mécanique ;

    - soit une ouverture extérieure obturable ;

    c) Chaque pièce principale possède une entrée d'air réalisée par un orifice en façade, un conduit à fonctionnement naturel ou un dispositif mécanique.

  • Article 7

    Version en vigueur depuis le 27/03/1982Version en vigueur depuis le 27 mars 1982

    Les sorties d'air de la cuisine et, éventuellement, des autres pièces de service doivent permettre d'obtenir les débits fixés par l'article 3 et ils peuvent être réduits comme indiqué à l'article 4.