Le teneur de comptes conservateur doit disposer d'un système de traitement de l'information adapté à sa taille, à ses spécificités et au volume des informations qu'il traite.

L'architecture générale du système de traitement de l'information propre à son activité de teneur de comptes conservateur doit être documentée.

L'organisation interne du service informatique respecte notamment le principe de séparation des tâches.

Les ressources humaines affectées à la gestion du système d'information doivent correspondre aux normes de qualité de la profession informatique, particulièrement en ce qui concerne les compétences de l'effectif.

Le teneur de comptes conservateur doit disposer des matériels et des logiciels garantissant le niveau nécessaire d'automatisation des fonctions de transfert, de récupération et de traitement de l'information.

La liste des matériels et progiciels utilisés doit être établie et tenue à jour.

Le teneur de comptes conservateur doit évaluer la qualité de ses traitements informatiques à l'aide des critères définis dans les contrats de service passés entre les utilisateurs et la production informatique, et au moyen d'indicateurs mesurant la fréquence des incidents informatiques et le taux de réfection des logiciels.

Le teneur de comptes conservateur doit faire la preuve de sa capacité à communiquer avec le système d'information de la Sicovam, qu'il soit raccordé à son réseau directement ou indirectement, et se conformer aux normes techniques de qualité définies et mises à jour par les instructions de l'organisme.

La conformité à ces normes techniques est testée par la Sicovam à l'occasion de la procédure d'habilitation du teneur de comptes conservateur ou de la mise en place de nouvelles procédures.

Les résultats de ces tests sont consignés dans des procès-verbaux.

Une fois habilité, le teneur de comptes conservateur est soumis à des contrôles permanents faisant ressortir les anomalies de fonctionnement - taux de réémission, taux de rejet, taux d'utilisation de la configuration de secours - et mesurant la capacité à passer en configuration de secours à la demande.

Le teneur de comptes conservateur doit assurer la sécurité tant physique que logique de son système d'information.

Il doit notamment assurer la protection physique de ses centres de calcul et procéder à des contrôles rigoureux d'accès aux données et aux logiciels. Il doit également prévoir un plan de secours permettant d'assurer la continuité du service par la mise en oeuvre de procédures dégradées de communication avec la Sicovam.

Le teneur de comptes conservateur doit garantir la pérennité et la capacité d'évolution de ses logiciels.