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Annexe III art. 44
Version en vigueur depuis le 18/01/1977Version en vigueur depuis le 18 janvier 1977
Le titulaire est tenu, sauf dérogation pour raison technique prévue au cahier des clauses particulières, d'apposer l'empreinte de son marteau forestier sur la souche et les billes issues des arbres abattus d'un diamètre supérieur à 40 centimètres.