Arrêté du 9 août 2011 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléskis

JORF n°0192 du 20 août 2011

En vigueur depuis le 21/08/2011En vigueur depuis le 21 août 2011

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Voir le sommaire du code

Article 53

Version en vigueur depuis le 21/08/2011Version en vigueur depuis le 21 août 2011

Les câbles de remorquage des téléskis à attaches fixes sont soumis à des contrôles électromagnétiques réalisés à la fréquence précisée ci-après.


FRÉQUENCES : VALEURS EN ANNÉES

Zone

du câble


0


1


2


3


4


5


6


7


8


9


10


11


12


13


14


15

Par la suite

Câble en

section

courante


X


X




X



x




X




X



X


Tous les ans

Câble sur

épissure


X


X




X




X




X


X


X


X


X


X


Tous les ans



Ces fréquences sont modifiées de façon à rapprocher les contrôles si l'état du câble le nécessite.