Code rural et de la pêche maritime

Version en vigueur depuis le 28 octobre 2009

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Article Tableau n° 43

Version en vigueur depuis le 28 octobre 2009

Modifié par Décret n°2009-1295 du 23 octobre 2009 - art. 2

Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques


DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI

de prise

en charge


LISTE INDICATIVE

des principaux travaux

susceptibles de provoquer ces maladies

Blépharo-conjonctivite récidivante.

3 jours

Travaux exposant à l'inhalation ou à la manipulation d'isocyanates organiques, notamment :
- application de vernis et laques de polyuréthanes ;
- application de mousses polyuréthanes à l'état liquide ;
- utilisation de colles à base de polyuréthanes ;
- manipulation de peintures contenant des isocyanates organiques.

Syndrome bronchique récidivant.

7 jours

Lésions eczématiformes (cf. tableau 44).

Cf. tableau 44

Rhinite (cf. tableau 45 A).

Cf. tableau 45 A

Asthme ou dyspnée asthmatiforme (cf. tableau 45 A).

Cf. tableau 45 A

Pneumopathie interstitielle aiguë ou subaiguë (cf. tableau 45 B).

Cf. tableau 45 B

Pneumopathie chronique (cf. tableau 45 C).

Cf. tableau 45 C

Complications (cf. tableau 45 D).

Cf. tableau 45 D


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