I. Les compétences du domaine comptable

I.1. - Gestion du poste informatique et exploitation des ressources logicielles

I.2. - Facturation, comptabilisation et gestion des relations avec les clients

I.3. - Comptabilisation et gestion des relations avec les fournisseurs

I.4. - Gestion des opérations liées à la trésorerie

I.5. - Traitement des opérations en relation avec le personnel

I.6. - Traitement des opérations en relation avec l'administration fiscale

I.7. - Participation aux travaux de fin d'exercice

I.8. - Participation à la détermination des coûts et à la gestion prévisionnelle

II. Compétences des domaines communication et organisation

II.1. - Communication

II.2. - Organisation

Compétences professionnelles

Conditions de réalisation

Critères de performance

I.1.1. GÉRER SON POSTE DE TRAVAIL INFORMATIQUE

Dans le cadre :

- d'un poste de travail attribué disposant d'une gamme d'applications bureautiques et d'une gamme de logiciels de gestion professionnels ;

- d'une situation professionnelle ;

- d'une organisation de l'entreprise.

- Organiser les ressources informatiques du poste de travail.

- Distinguer une application des données qu'elle traite.

- Choisir et mettre en œuvre l'application appropriée à un travail donné.

- Paramétrer le logiciel comptable.

- Modifier le paramétrage des autres logiciels de gestion (facturation, gestion des stocks, paie...).

- Veiller à la sécurité et à la conservation des données.

- Diagnostiquer un dysfonctionnement dans la mise en œuvre des ressources informatiques.

À partir :

- des ressources matérielles et logicielles disponibles ;

- des travaux à effectuer et des dossiers à tenir ;

- des choix d'organisation de l'entreprise ;

- d'un support organisé, perçu au travers d'une interface graphique ;

- de consignes de travail, de méthodes et d'objectifs ;

- d'une documentation sur papier ou disque optique compact (CD-ROM), du savoir-faire d'un membre de l'équipe ;

- d'un choix d'organisation comptable correspondant aux situations à traiter ;

- de consignes relatives à l'évolution du personnel, de la clientèle ou des produits ;

- de changements dans les règles de gestion ou de la réglementation ;

- d'utilitaires, en application de procédures internes ;

- de l'observation d'une anomalie ou des messages d'erreurs.

Dans la conduite du travail et la production de l'information :

- configuration du poste de travail (fichiers de configuration, pilotes d'impression, pilote d'écran, mémoire virtuelle) ;

- organisation des dossiers en répertoires ;

- regroupement dans un répertoire des fichiers de données correspondant à une même activité ;

- identification de la nature d'un fichier ;

- adéquation de l'application choisie au travail à effectuer ;

- autonomie notamment grâce au recours aux aides en ligne des applications, aux documentations et à toute forme d'assistance (y compris téléphonique) ;

- création du dossier de l'entreprise ;

- création des journaux ;

- création et mise à jour du plan de comptes de l'entreprise ;

- adaptation des paramètres aux évolutions indiquées ;

- respect des procédures de sécurité (sauvegarde, protection contre les virus, protection des accès) ;

- pertinence de la démarche dans l'identification et la résolution du problème.

I.1.2. UTILISER UN TABLEUR

- Adapter le logiciel à la situation de travail.

- Identifier le problème à résoudre.

- Définir les documents à produire.

- Collecter les données à traiter.

- Préparer et éditer les feuilles de calcul.

Dans le cadre d'un poste de travail attribué disposant d'un tableur et d'une situation professionnelle requérant ce type de logiciel.

À partir :

- des options du tableur ;

- des caractéristiques définies pour l'environnement de travail ;

- d'une situation pouvant impliquer la réalisation d'un ou plusieurs tableaux liés à des travaux de synthèse, d'analyse, de prévision ou de simulation ;

- de consignes et de contraintes de travail ;

Dans la conduite du travail et la production de l'information :

- autonomie dans le paramétrage ;

- reconstitution d'un environnement de travail défini ;

- rigueur de l'analyse des données (source, type, organisation) et des cellules (rôle) ;

- utilisation adaptée des fonctionnalités du tableur et des possibilités d'enchaînement des tâches ;

- Réaliser un classeur constitué de plusieurs feuilles de calcul liées par des liens dynamiques.

- Représenter des données graphiquement.

- Réaliser une optimisation ou une simulation.

- d'une situation impliquant une analyse de l'organisation des données à traiter ;

- d'un tableau de données numériques ;

- des données d'un problème de gestion ;

- du choix d'un critère.

- qualité de la présentation des tableaux ;

- vraisemblance de la solution ;

- pertinence de l'interprétation des résultats ;

- rigueur de l'analyse de la répartition des données dans différentes feuilles ;

- pertinence de la définition des liaisons ;

- choix du modèle de représentation ;

- vraisemblance de la solution et pertinence des commentaires.

I.1.3. UTILISER UN SYSTÈME DE GESTION DE BASE DE DONNÉES RELATIONNELLES

- Adapter le logiciel à la situation de travail.

- Exploiter une base de données.

- Consulter les données de la base.

- Mettre à jour les informations de la base.

- Créer une table, un état, un formulaire.

- Établir, modifier les liaisons entre tables.

- Formuler une requête élémentaire.

- Éditer des états.

- Importer/exporter des données.

Dans le cadre d'un poste de travail attribué disposant d'un SGBDR et d'une situation professionnelle requérant ce type de logiciel.

À partir :

- des options du SGBDR ;

- des caractéristiques définies pour l'environnement de travail ;

- d'une base de données implantée ;

- de données de gestion ;

- de consignes de travail.

Dans la conduite du travail :

- autonomie dans le paramétrage ;

- reconstitution d'un environnement de travail défini ;

- conformité des travaux d'exploitation aux objectifs de gestion ;

- autonomie dans la mise en œuvre.

I.1.4. UTILISER UN TRAITEMENT DE TEXTE (TEXTEUR)

- Adapter le logiciel à la situation de travail.

Dans le cadre d'un poste de travail attribué disposant d'un texteur et d'une situation professionnelle requérant ce type de logiciel.

À partir :

- des options du texteur ;

- des caractéristiques définies pour l'environnement de travail ;

Dans la conduite du travail et la production de l'information :

- autonomie dans le paramétrage ;

- reconstitution d'un environnement de travail défini ;

- Créer et saisir un texte

Préparer et réaliser la mise en forme d'un document.

- Insérer des objets (texte, image, feuille de calcul, vue d'une base de données) représentation graphique).

- d'une situation impliquant la rédaction ou la présentation d'un courrier, d'une note, d'un rapport ou d'un compte rendu, intégrant le cas échéant un tableau de données chiffrées ou un graphique ;

- de normes d'écriture et de présentation ;

- d'un modèle existant ou à créer ;

-d'un objectif de réalisation d'un document composite.

- respect des règles de présentation ;

- qualité de la présentation du document ;

- utilisation pertinente des fonctionnalités du texteur (caractères, paragraphes, section, document, tableaux, colonnes, notes, dispositifs de mise en forme... ) ;

- utilisation d'une feuille de style ;

- utilisation des correcteurs orthographique et grammatical ;

- qualité de l'expression et adaptation du style au contexte professionnel ;

- pertinence du choix des liaisons ;

- autonomie dans la démarche

Compétences professionnelles

Conditions de réalisation

Critères de performance

1.2.1. PREPARER LA FACTURATION

- Collecter les informations relatives aux clients

- Mettre à jour les dossiers, les fichiers client, le plan des comptes.

Dans le cadre :

- d'un poste de travail attribué, disposant d'une gamme d'applications bureautiques de logiciels de comptabilité et de gestion, de moyens de communication ;

- d'une calculatrice imprimante ;

- d'une situation professionnelle caractérisée par un environnement commercial et juridique, un ensemble de produits et de services une organisation commerciale et comptable structurée, un contexte relationnel interne et externe.

À partir :

-des informations provenant des services commerciaux, du RCS, des services télématiques spécialisés ;

- des dossiers clients ;

- des données comptables et

commerciales ;

Dans la conduite du travail

- autonomie dans l'utilisation des ressources informatiques et des outils de communication ;

-prise en compte des procédures internes ;

- respect des consignes reçues ;

- contrôle de la vraisemblance, de l'exactitude et des ordres de grandeur ;

- comportement relationnel adapté ;

-respect des délais.

Dans la production de l'information:

- recherche adaptée aux besoins d'information ;

- traitement pertinent des informations ;

- comportement méthodique ;

- aisance dans l'utilisation des ressources informatiques ;

- Mettre à jour un tarif, des conditions de vente.

- Identifier la nature des demandes d'information ou d'explication.

- Fournir au client les informations ou les explications adaptées à la situation.

- Participer à l'élaboration d'un devis

- Participer à la réponse à un appel d'offres.

- Rendre compte de son travail.

- de conditions tarifaires et de vente ;

- de consignes de travail ;

- de courrier, d'appels téléphoniques, de télécopies ;

- de demandes d'informations ou d'explications ;

- d'éléments de coûts, de marges, de délais ;

- de procédures, de documents internes ou des demandes de la hiérarchie.

- précision du travail, respect des consignes ;

- souci du contrôle ;

- appréciation correcte

de la nature de la demande ;

- fiabilité de la remontée des informations vers les responsables ;

- adéquation du comportement et de la communication à l'image de l'entreprise ;

- exactitude des calculs ;

- qualité de la présentation du document ;

- vérification de la validation interne ;

- pertinence des critères de son contrôle et d'autoévaluation.

1.2.2. REALISER LES OPERATIONS

DE FACTURATION

- Vérifier les commandes reçues et la disponibilité des produits.

- Etablir les documents d'accompagnement des livraisons.

Mettre à jour les stocks.

- Constater les retours, en analyser les causes et accuser réception.

- Assurer le suivi des emballages.

Dans le cadre d'un poste de travail disposant des ressources logicielles, et d'une documentation fiscale.

À partir :

- des bons ou des bulletins de commande d'un état des stocks ;

- des conditions d'expédition ou de livraison ;

- des bons de sortie

- des règles de gestion, de consignes ;

- des bons de retour ;

- des courriers de réclamation ;

- des règles en usage dans la profession ;

Dans la conduite du travail

- autonomie dans l'utilisation des ressources informatiques et des outils de communication ;

- prise en compte des procédures internes ;

- respect des consignes reçues ;

- contrôle de la vraisemblance, de l'exactitude et des ordres de grandeur ;

- comportement relationnel adapté ;

- respect des délais.

Dans la production de l'information

- exactitude du contrôle arithmétique ;

- vérification de l'autorisation de délivrer les produits ;

- respect de la réglementation nationale, intracommunautaire, internationale ;

- conformité au mode de valorisation choisi par l'entreprise ;

- prie en compte des réclamations ;

- conformité aux procédures ;

- adéquation des traitements

effectués ;

- qualité de la communication écrite ;

- organisation méthodique du travail ;

- Mettre en œuvre les opérations de facturation.

- Établir tout type de facture de doit et d'avoir en respectant les dispositions légales et contractuelles.

- Établir un relevé de factures.

- Établir des statistiques de ventes.

- Mettre à jour les données relatives aux clients, aux produits, aux représentants.

- Rendre compte de son travail.

- d'un planigramme, de contraintes, des dates de facturation, des consignes de travail ;

- des bons de commande ou de retour validés ;

- des conditions de vente et des tarifs ;

- de la réglementation relative aux règles de facturation en francs ou en devises ;

- de la documentation fiscale ;

- de données commerciales ;

- de procédures, de documents internes ou des demandes de la hiérarchie ;

- d'une marge d'initiative déléguée.

- aisance dans la pratique du logiciel ;

- respect des délais ;

- qualité et exactitude des documents ;

- respect de la réglementation, notamment celle relative à la TVA ;

- continuité dans le suivi de l'application de facturation ;

- pertinence des données et de leur représentation ;

- sécurité dans le traitement des données ;

- fidélité du compte rendu ;

- qualité de l'autocontrôle et de l'évaluation.

I.2.3. TENIR LA COMPTABILITÉ CLIENTS

- Vérifier les factures émises.

- Préparer l'imputation des documents.

- Comptabiliser les factures émises et tenir les journaux des ventes.

- Établir des situations périodiques.

- Détecter et corriger les anomalies.

- Réaliser le transfert des données du logiciel commercial vers le logiciel comptable.

- Rendre compte de son travail.

Dans le cadre d'un poste de travail disposant d'un logiciel comptable. À partir :

- des factures émises ;

- de tickets d'imputation ;

- de bordereaux de saisie ;

- des contraintes de temps et de coût ;

- de la consultation des comptes ;

- des écarts constatés ;

- de procédures, de documents internes ou des demandes de la hiérarchie ;

- d'une marge d'initiative déléguée.

Dans la production de l'information :

- respect des principes comptables ;

- qualité de l'organisation des opérations ;

- précision du contrôle de l'imputation ;

- exploitation, codification et classement rigoureux des pièces comptables ;

- validité des opérations effectuées ;

- permanences des méthodes ;

- continuité du suivi des opérations comptables dans la durée ;

- respect des délais impartis ;

- conformité des corrections ;

- choix pertinent des fonctionnalités des logiciels ;

- pertinence des critères de contrôle et d'autoévaluation.

1.2.4. SUIVRE LES ENCAISSEMENTS ET LES DOSSIERS CLIENTS

- Organiser le suivi des dossiers clients.

- Répondre aux demandes de renseignements des clients relatifs aux factures émises.

- Pointer ou lettrer un compte.

- Contrôler et justifier un solde client.

- Établir un relevé nominatif.

- Contacter les clients en cas d'erreur.

- Tenir un échéancier des encaissements.

- Relancer les clients en cas de retard de paiement.

- Identifier les situations litigieuses et en rendre compte au responsable hiérarchique.

- Déterminer l'encours clients.

Dans le cadre d'un poste de travail disposant d'un logiciel comptable, de logiciels bureautiques et de moyens de communication.

À partir :

- des dossiers clients ;

- des informations et documents comptables et commerciaux ;

- de courriers, d'appels téléphoniques ;

- de procédures établies ;

- des conditions de vente et des usages ;

- des anomalies constatées ;

- des prévisions d'encaissements ;

- des consignes en cas de retard de paiement ;

- des consignes en cas de litige ;

- des informations de la comptabilité.

Dans la production de l'information :

- qualité de l'organisation du travail ;

- respect de la marge d'autonomie ;

- adéquation du comportement et de la communication à la demande ;

- précision du contrôle ;

- qualités méthodologiques ;

- implication dans le contrôle ;

- repérage des anomalies ;

- appréciation correcte de la situation ;

- respect de ses limites d'intervention ;

- fiabilité de la remontée des informations vers les responsables.

Compétences professionnelles

Conditions de réalisation

Critères de performance

1.3.1. PREPARER ET GERER LES COMMANDES

- Analyser et comparer les propositions et les offres des fournisseurs

- Prendre contact avec les fournisseurs pour un complément d‘information.

- Préparer le choix d'un fournisseur.

- S'assurer de l'autorisation de dépenses.

-Etablir et transmettre les commandes

- Verser des acomptes ou des arrhes

À partir :

- des dossiers fournisseurs ;

- de la documentation réunie ;

-des demandes de la production ou d'un responsable

- de contraintes logistiques (délais, qualité, conditions de livraison et de stockage) ;

- d'un budget ou d'une prévision des achats ;

- des logiciels de gestion ou du tableur ;

- d'ordres d'approvisionnement ou de procédures

- de contrats négociés ;

Dans la production de l'information

- recherche adaptée aux besoins exprimés ;

- pertinence des critères de comparaison ;

- adaptation du comportement et de la communication à la situation et l'image de l'entreprise ;

- qualité de l'argumentation ;

- compatibilité avec les contraintes ;

- respect des procédures d'autorisation et de la marge d'autonomie ;

- conformité aux ordres d'achat, aux procédures, aux contrats

- conformité aux accords.

I.3.2. ASSURER LE SUIVI DES COMMANDES ET DES STOCKS

- Contrôler les livraisons.

- Contacter les fournisseurs en cas d'anomalie.

- Vérifier la conformité des documents de livraison.

- Mettre à jour les stocks.

-Assurer un approvisionnement sans rupture

- Relancer les fournisseurs défaillants.

- Rendre compte de son travail.

-des bons de commande, des plannings ;

-des bons de livraison, des documents de réception

- de modalités de gestion ;

- de procédures de surveillance ;

- des modalités et des procédures établies

- des contraintes de gestion des stocks ;

- d'une marge d'initiative déléguée

- rigueur et méthode dans le contrôle ;

- précision dans la vérification des quantités, de la qualité et des modalités convenues ;

- autonomie dans l'utilisation des ressources informatiques

- aptitude à mettre en œuvre une méthode de suivi des stocks ;

- respect de la marge d'autonomie

- comportement adapté ;

- pertinence de l'autoévaluation.

I.3.3. TENIR LA COMPTABILITÉ FOURNISSEURS

- Mettre à jour les dossiers, les fichiers fournisseurs

- Mettre à jour le plan des comptes

- Classer et numéroter toutes les factures reçues

- Traiter les anomalies

- Préparer l'imputation des documents

- Comptabiliser tout type de facture.

- Tenir les journaux des achats ;

- Établir des situations périodiques ;

- Rendre compte de son travail.

A partir :

- des données sur les fournisseurs en regard du plan en regard du plan des comptes ;

- des bons de livraison ;

- des dispositions fiscales ;

- des factures d'achat de biens de services et d'acquisition d'immobilisation

- de tickets d'imputation ;

- de bordereaux de saisie ;

- des contraintes de temps et de coût ;

- de la consultation des comptes ;

- des procédures internes ;

- d'une marge d'initiative déléguée.

Dans la production de l'information

-qualité de l'organisation du travail ;

-aisance dans l'utilisation des ressources informatiques ;

- exploitation, codification et classement rigoureux des pièces comptables ;

- justification du mode de classement

- qualité des contrôles ;

- respect de la marge d'initiative déléguée ;

-fiabilité des imputations ;

Pertinence des traitements comptables ;

- respect des dispositions fiscales et réglementaires et des délais impartis ;

- continuité du travail dans la durée ;

- conformité aux principes comptables ;

- qualité du contrôle ;

- qualité des documents ;

- pertinence de l'autoévaluation.

I.3.4. ASSURER LE RÈGLEMENT ET LE SUIVI DES FOURNISSEURS

- Tenir un échéancier des paiements aux fournisseurs

- Effectuer le règlement des fournisseurs

- Etablir des relevés nominatifs

- Contacter un fournisseur en cas d'erreur.

- Lettrer et pointer un compte fournisseur.

- Contrôler et justifier le solde d'un compte fournisseur.

- Déterminer l'encours fournisseurs

- Rendre compte de son travail.

A partir :

- des conditions contractuelles ;

- des procédures internes ;

- des factures reçues ;

- de l'autorisation de payer ;

- de la consultation des comptes ;

- des anomalies relevées ;

- des données comptables ;

- de la consultation des comptes par échéance ;

- d'une marge d'initiative déléguée ;

Dans la production de l'information

- précision de l'échéancier ;

- respect des échéances ;

- conformité aux modalités de paiement ;

- qualité des documents ;

- pertinence de l'intervention ;

- précision du pointage ;

- justesse des calculs ;

- pertinence de l'autoévaluation.

Compétences professionnelles

Conditions de réalisation

Critères de performance

I.4.1. ASSURER LA GESTION DES OPÉRATIONS COURANTES DE TRÉSORERIE

- Gérer et contrôler la caisse.

- Effectuer tout type de paiements et d'encaissements.

- Établir tout type de documents liés à ces opérations.

- Vérifier l'application des conditions de banque.

- Établir une situation de trésorerie périodique.

- Demander un arbitrage pour assurer l'équilibre de la trésorerie.

- Assurer l'échange d'information avec les partenaires concernés.

Dans le cadre :

- d'un poste de travail disposant d'un logiciel comptable et d'une calculatrice financière, d'une calculatrice imprimante ;

- d'une organisation comptable structurée. À partir :

- de pièces comptables ;

- d'autorisations de payer ;

- d'une trésorerie disponible ou d'un budget ;

- d'un échéancier ;

- des documents bancaires reçus ;

- de la consultation des comptes de trésorerie ;

- de l'analyse de la situation de la trésorerie ;

- des besoins ou des demandes d'information.

Dans la conduite du travail :

- autonomie dans l'utilisation des ressources informatiques et des outils de communication ;

- prise en compte des procédures internes ;

- respect des consignes reçues ;

- contrôle de la vraisemblance de l'exactitude et des ordres de grandeur ;

- comportement relationnel adapté ;

- respect des délais. Dans la production de l'information :

- exploitation, codification et classement rigoureux des pièces comptables ;

- respect de la marge d'autonomie déléguée ;

- qualité des contrôles et des documents ;

- validité des décomptes et des calculs ;

- prise en compte des mouvements ;

- validité des solutions proposées ;

- adéquation du comportement et de la communication à la situation.

I.4.2. PRÉPARER LES CHOIX FINANCIERS

- Comparer des propositions de financement à court terme.

- Comparer des propositions de financement d'un investissement.

- Établir ou contrôler un tableau d'amortissement d'un emprunt indivis.

- Formuler une proposition de choix argumentée.

- de conditions de financement à court terme ;

- d'un projet de contrat de location, de crédit-bail ou d'emprunt ;

- d'un projet d'acquisition d'une immobilisation ;

- des modalités d'un emprunt indivis ;

- du tableau de comparaison établi.

- pertinence des critères de comparaison retenus ;

- qualité du tableau de comparaison et des commentaires ;

- précision des calculs financiers.

I.4.3. COMPTABILISER LES OPÉRATIONS DE TRÉSORERIE

- Préparer l'imputation comptable des documents.

- Enregistrer les documents de trésorerie.

- Tenir les journaux de trésorerie.

- Contrôler les comptes de trésorerie.

- Établir les états de rapprochement.

- Ajuster les comptes concernés.

- des documents de trésorerie ;

- de bordereaux de saisie ;

- de la consultation des comptes ;

- des relevés des comptes bancaires ;

- des écarts constatés.

- qualité de l'organisation du travail ;

- précision du contrôle de l'imputation ;

- conformité aux principes comptables ;

- validité du contrôle ;

- concordance du rapprochement ;

- conformité à l'état de rapprochement.

Compétences professionnelles

Conditions de réalisation

Critères de performance

Dans le cadre :

- d'un poste de travail attribué disposant d'une gamme d'applications bureautiques, d'un logiciel comptable, d'un logiciel de paie paramétré, d'une calculatrice imprimante, de moyens de communication, d'une documentation sociale et fiscale professionnelle ;

- d'une situation professionnelle caractérisée par une organisation structurée du personnel, un contexte relationnel interne, des règles de gestion du personnel, une convention collective

Dans la conduite du travail :

- autonomie et aisance dans l'utilisation des ressources informatiques et des outils de communication ;

- respect des règles de gestion, des procédures internes et des consignes reçues ;

- stricte application des dispositions législatives, réglementaires et conventionnelles ;

- tenue et comportements relationnels adaptés.

I.5.1. GÉRER LA PAIE ET LES DÉCLARATIONS SOCIALES

- Collecter les informations relatives au temps de travail et aux modalités de rémunération.

- Effectuer les travaux préparatoires à la paie.

- Saisir les éléments variables et mettre à jour les paramètres de la paie.

- Établir les bulletins de paie.

- Tenir à jour le livre de paie.

- Calculer les charges patronales.

À partir :

- des contrats de travail ;

- des temps de présence, des absences, des congés ;

- des données de la paie, des paramètres et des données sociales ;

- des taux d'appel ;

Dans la production de l'information :

- contrôle des informations ;

- conformité dans l'application des dispositions conventionnelles ;

- conformité à l'évolution législative et réglementaire ;

- exactitude des décomptes ;

- organisation méthodique du travail ;

- respect des obligations légales ;

- validité des calculs et du contrôle ;

- Établir les déclarations sociales et fiscales.

- Préparer les règlements des salaires et des charges sociales.

- Enregistrer les écritures relatives à la paie.

- Fournir les explications relatives à la paie demandée par le personnel et les organismes sociaux.

- Rendre compte de son travail.

- des imprimés sociaux et fiscaux ;

- des bulletins de paie ;

- déclarations sociales ;

- des fonctionnalités de transfert ;

- de demandes d'explication ou d'information ;

- des données de la paie ;

- d'une marge d'initiative déléguée.

- conformité des documents établis ;

- respect des délais imposés ;

- comportement méthodique ;

- précision et contrôle de l'imputation ;

- aptitude à établir les transferts entre logiciels ;

- qualité de l'écoute ;

- pertinence de l'information donnée ;

- tenue et comportement adaptés ;

- respect de la confidentialité ;

- qualité de l'autocontrôle et de l'évaluation.

I.5.2. PARTICIPER À LA GESTION DU PERSONNEL

- Participer au suivi administratif du personnel.

- Mettre à jour les dossiers, les fichiers du personnel, et le registre permanent du personnel.

- Participer à la préparation des recrutements.

- Participer à la gestion des absences et des congés.

- Effectuer les travaux relatifs au départ d'un salarié.

- Participer aux activités administratives liées à la représentation du personnel.

- Participer au suivi administratif de la formation du personnel.

- Rédiger les courriers, comptes rendus, notes d'information, procès-verbaux liés à ces activités.

- Calculer et présenter les principaux indicateurs sociaux.

- des contrats de travail ;

- des mouvements de personnel ;

- des modifications des situations individuelles ;

- des données fournies ;

- des dossiers de candidature ;

- des profils de postes ;

- des demandes des salariés ;

- des états de présence ;

- de lettres de démission ;

- de décisions de licenciement ;

- des contrats de travail ;

- des dispositions du droit du travail ;

- d'un projet de réunion du CE, d'une élection ;

- du plan de formation ;

- des demandes de formation ;

- des procédures réglementaires ou internes ;

- de l'organisation administrative du service ;

- des données relatives au personnel ;

- respect des procédures internes ;

- appréciation correcte des modifications ;

- fiabilité de l'exploitation des informations ;

- organisation méthodique des mises à jour ;

- pertinence de la sélection proposée ;

- respect des critères de sélection, conformité des contrats de travail ;

- qualité de la planification des congés ;

- précision de la prise en compte des absences ;

- respect des procédures réglementaires ;

- qualités de forme et de fond des documents remis au salarié ;

- interprétation correcte des consignes reçues ;

- contrôle des documents établis ;

- fiabilité de la remontée des informations ;

- qualité de la contribution à l'évaluation des demandes ;

- qualité de l'expression écrite ;

- pertinence des statistiques ;

- Calculer des coûts de personnel, de formation.

- Renseigner le personnel sur l'évolution de sa rémunération, de ses droits, de la réglementation.

- Rendre compte de son travail.

- de données chiffrées ;

- des événements survenus ;

- des demandes reçues ;

- d'une marge d'initiative déléguée.

- choix du mode de calcul ;

- précision des calculs ;

- qualité de la communication écrite ou orale ;

- pertinence de l'information fournie ;

- qualité de l'autocontrôle et de l'évaluation.

Compétences professionnelles

Conditions de réalisation

Critères de performance

I.6.1. GÉRER LES OPÉRATIONS RELATIVES À LA TVA

- Mettre à jour et exploiter une documentation fiscale.

- Appliquer les règles relatives à la TVA aux opérations commerciales réalisées par l'entreprise.

- Identifier et contrôler les informations nécessaires aux enregistrements comptables et à la production des déclarations.

- Déterminer la TVA collectée et la TVA déductible relatives à une période.

- Récupérer la TVA sur les opérations annulées ou impayées.

- Demander le remboursement d'un crédit de TVA.

Dans le cadre :

- d'un poste de travail disposant d'une calculatrice imprimante, d'une gamme de logiciels de gestion et d'applications bureautiques, d'outils de communication, d'une documentation fiscale professionnelle ;

- d'une situation professionnelle caractérisée par une organisation comptable structurée, un contexte relationnel interne, des procédures de gestion, un régime fiscal et un échéancier fiscal

Dans la conduite du travail :

- autonomie et aisance dans l'utilisation des ressources informatiques et des outils de communication ;

- respect des règles de gestion, des procédures internes et des consignes reçues ;

- stricte application des dispositions législatives et réglementaires ;

- tenue et comportements relationnels adaptés.

À partir :

- de la documentation reçue ;

- des documents commerciaux ;

- des modalités d'application de la TVA ;

- des pièces comptables ;

- des comptes concernés ;

- des règles fiscales ;

- des règles d'exigibilité de la TVA ;

- des factures annulées ou impayées ;

- d'une déclaration de TVA créditrice ;

Dans la production de l'information :

- respect des modalités de classement ;

- recours méthodique à la documentation ;

- conformité aux dispositions fiscales ;

- interprétation correcte de la documentation ;

- méthode utilisée ;

- exhaustivité des informations recensées ;

- qualité du contrôle ;

- précision de l'identification des éléments du calcul ;

- exactitude des calculs ;

- pertinence des procédures employées ;

- fiabilité des ajustements effectués ;

- conformité de la demande ;

- Préparer, contrôler, établir les déclarations de TVA.

- Enregistrer les déclarations et le paiement de la TVA.

- Communiquer avec les services fiscaux pour obtenir une information ou un renseignement.

- Rendre compte de son travail.

- d'un échéancier fiscal ;

- des pièces comptables ;

- du régime fiscal de l'entreprise ;

- des déclarations fiscales ;

- des cas particuliers rencontrés ;

- d'une marge d'initiative déléguée.

- qualité des documents établis ;

- respect des dates de déclaration et de paiement ;

- concordance des enregistrements avec les déclarations ;

- comportement relationnel adapté ;

- qualité de l'autocontrôlé et de l'évaluation.

I.6.2. PARTICIPER AUX OPÉRATIONS RELATIVES À LA DÉCLARATION DU RÉSULTAT

- Collaborer à la détermination du résultat fiscal.

- Participer à la déclaration du résultat fiscal.

- Communiquer avec les services fiscaux pour obtenir une information ou un renseignement.

- Rendre compte de son travail.

Dans le cadre :

- d'un poste de travail disposant d'une calculatrice imprimante, d'une gamme de logiciels de gestion et d'applications bureautiques, d'outils de communication, d'une documentation fiscale professionnelle ;

- d'une situation professionnelle caractérisée par une organisation comptable structurée, un contexte relationnel interne, des procédures de gestion, et un échéancier fiscal.

Dans la conduite du travail :

- autonomie et aisance dans l'utilisation des ressources informatiques et des outils de communication ;

- respect des règles de gestion, des procédures internes et des consignes reçues ;

- stricte application des dispositions législatives et réglementaires ;

- tenue et comportements relationnels adaptés.

À partir :

- de l'analyse des charges de l'exercice ;

- de l'imprimé de détermination du résultat ;

- des éléments comptabilisés ;

- des instructions reçues du responsable ;

- des cas particuliers rencontrés ;

- d'une marge d'initiative déléguée ;

Dans la production de l'information :

- appréciation de la déductibilité des charges ;

- interprétation des consignes reçues ;

- qualité des relations avec l'expert comptable et le centre de gestion ;

- comportement relationnel adapté ;

- qualité de l'autocontrôle et de l'évaluation ;

I.6.3. ENREGISTRER LES IMPOSITIONS À LA CHARGE DE L'ENTREPRISE

- des avis d'imposition reçus ;

- des déclarations effectuées.

- exactitude des imputations comptables ;

- repérage des anomalies.

Compétences professionnelles

Conditions de réalisation

Critères de performance

I.7.1. PRÉPARER LES TRAVAUX DE FIN D'EXERCICE

- Éditer la balance avant inventaire et examiner les soldes des comptes.

- Identifier et corriger les anomalies.

- Collecter les informations d'inventaire.

- Mettre à jour l'état des immobilisations.

- Établir les plans d'amortissement des immobilisations acquises.

- Effectuer les régularisations relatives aux sorties d'immobilisations corporelles de l'actif.

- Établir l'état des créances douteuses.

- Déterminer les amortissements pour dépréciation.

- Déterminer les provisions pour dépréciation.

- Participer à l'inventaire physique.

- Participer à l'évaluation des stocks.

- Calculer les régularisations de charges ou de produits.

Dans le cadre :

- d'un poste de travail disposant d'une calculatrice imprimante, d'un logiciel de comptabilité, de gestion des immobilisations, d'une gamme d'applications bureautiques, d'une documentation comptable professionnelle ;

- d'une situation professionnelle caractérisée par une organisation comptable structurée, un contexte relationnel interne, des procédures comptables, des procédures d'inventaire, des règles d'évaluation.

Dans la conduite du travail :

- autonomie et aisance dans l'utilisation des ressources informatiques et des outils de communication ;

- respect des règles de gestion, des procédures internes et des consignes reçues ;

- stricte application des dispositions législatives et réglementaires ;

- tenue et comportements relationnels adaptés.

À partir :

- des données comptables ;

- de la balance avant inventaire ;

- des comptes d'attente ou de virement interne ;

- des procédures de contrôle interne ;

- des consignes reçues ;

- des procédures internes ;

- des acquisitions d'immobilisations de l'exercice ;

- des décisions d'amortissement ;

- des documents comptables ;

- des décisions de mises hors service ;

- de la situation des clients douteux ;

- des fiches d'immobilisations ;

- des consignes et des documents reçus ;

- des procédures d'inventaire ;

- des fiches d'inventaire ;

Dans la production de l'information :

- méthode dans l'organisation du travail ;

- exhaustivité et régularité des imputations ;

- qualité des corrections apportées ;

- fiabilité dans la prise en compte des consignes et des procédures ;

- exactitude du calcul de la base et des annuités d'amortissement ;

- conformité aux prescriptions du PCG ;

- justesse des calculs ;

- précision des imputations ;

- conformité aux décisions de gestion ;

- rigueur du contrôle ;

- exactitude des calculs ;

- implication dans l'équipe ;

- validité des opérations effectuées ;

- Enregistrer les opérations de fin d'exercice.

- Éditer la balance après inventaire.

- Rendre compte de son travail.

- des règles comptables ;

- des procédures internes ;

- des documents d'inventaire ;

- d'une marge d'initiative déléguée.

- conformité aux règles et aux procédures ;

- conformité des enregistrements ;

- fidélité du compte rendu ;

- qualité de l'autocontrôle et de l'évaluation.

I.7.2. PRODUIRE ET CONTRÔLER LES DOCUMENTS DE SYNTHÈSE

- Éditer le grand-livre et les journaux.

- Procéder à la clôture des comptes.

- Éditer le compte de résultat et le bilan.

- Présenter les tableaux de l'annexe.

- Contrôler les documents de synthèse.

- Affecter le résultat de l'entreprise individuelle.

- Créer un nouvel exercice et procéder à la réouverture des comptes.

- Rendre compte de son travail.

Dans le cadre :

- d'un poste de travail disposant d'une calculatrice imprimante, d'un logiciel de comptabilité, d'une gamme d'applications bureautiques, d'une documentation comptable professionnelle ;

- d'une situation professionnelle caractérisée par une organisation comptable structurée, des comptes annuels sur plusieurs exercices, un contexte relationnel interne et externe, des procédures comptables, des procédures d'inventaire, des règles d'évaluation.

Dans la conduite du travail :

- autonomie et aisance dans l'utilisation des ressources informatiques et des outils de communication ;

- respect des règles de gestion, des procédures internes et des consignes reçues ;

- stricte application des dispositions législatives et réglementaires ;

- tenue et comportements relationnels adaptés.

À partir :

- de la validation des écritures d'inventaire ;

- des procédures établies ;

- des données comptables ;

- du bilan et des données comptables ;

- des documents établis ;

- des décisions du chef d'entreprise ;

- des journaux ;

- d'une marge d'initiative déléguée.

Dans la production de l'information :

- méthode dans l'organisation du travail ;

- fiabilité dans la mise en œuvre des procédures ;

- conformité des documents ;

- souci du contrôle et de la cohérence ;

- cohérence des documents de synthèse ;

- conformité à la procédure ;

- choix pertinent des fonctionnalités du logiciel comptable ;

- qualité de l'autocontrôle et de l'évaluation.

I.7.3. PARTICIPER À L'ANALYSE DES DOCUMENTS DE SYNTHÈSE

- Présenter le bilan fonctionnel.

- Présenter et analyser un bilan simplifié, un compte de résultat.

- Déterminer le fonds de roulement net global, le besoin en fonds de roulement et la trésorerie.

- Déterminer les soldes intermédiaires de gestion, la capacité d'autofinancement, les principaux ratios, en effectuer l'analyse et proposer les commentaires correspondants.

- Participer à l'exploitation du dossier de gestion.

- Rendre compte de son travail.

- des bilans comptables de l'entreprise ;

- des documents de synthèse ;

- d'un schéma de calcul ;

- d'un tableau de calcul des soldes ;

- d'un schéma de calcul de la CAF ;

- des documents fonctionnels ;

- des éléments calculés ;

- des évolutions constatées ;

- du dossier de gestion du centre de gestion agréé ;

- d'une marge d'initiative déléguée.

- conformité à l'approche fonctionnelle ;

- qualité et pertinence des analyses ;

- conformité aux prescriptions du plan comptable général ;

- exactitude et vraisemblance des calculs ;

- contrôle de la cohérence des soldes ;

- pertinence des analyses et des commentaires ;

- critères de choix d'un mode de représentation graphique ;

- pertinence des analyses ;

- qualité de l'autocontrôle et de l'évaluation.

Compétences professionnelles

Conditions de réalisation

Critères de performance

I.8.1. PARTICIPER À LA DÉTERMINATION ET À L'ANALYSE DES COÛTS

- Recenser les éléments composant un coût.

- Identifier les données permettant le calcul d'un coût.

Dans le cadre :

- d'un poste de travail attribué disposant d'une gamme d'applications bureautiques (tableur, SGBD), d'une calculatrice imprimante ;

- d'une situation professionnelle caractérisée par une organisation structurée de la production, un contexte relationnel interne, des procédures de détermination des coûts.

Dans la conduite du travail :

- autonomie et aisance dans l'utilisation des ressources informatiques et des outils de calcul ;

- respect des règles de gestion, des procédures internes et des consignes reçues ;

- tenue et comportements relationnels adaptés.

À partir :

- de l'objectif du calcul ;

- des charges de la comptabilité générale ;

- des données physiques ;

Dans la production de l'information :

- pertinence des éléments retenus ;

- méthode dans l'organisation du travail ;

- cohérence des unités et des périodes de référence ;

- Analyser des charges selon un critère.

- Imputer aux coûts des charges indirectes.

- Déterminer le coût de revient d'un produit, d'une prestation de services, d'une activité.

- Calculer une marge, un taux de marge ou de marque.

- Commenter l'évolution d'un coût, d'une marge.

- Rendre compte de son travail.

- du choix d'un critère ;

- d'un objectif d'analyse ;

- d'un tableau de répartition des charges ;

- des prix de vente ;

- d'un coût d'achat, de production, de distribution ;

- d'un coût variable, d'un coût direct ;

- de coûts calculés sur plusieurs périodes ;

- des consignes de traitement.

- conformité de l'analyse ;

- adéquation du critère à l'objectif d'analyse ;

- précision de l'imputation des charges ;

- exactitude des calculs ;

- cohérence de la méthode suivie ;

- validité des éléments calculés ;

- vraisemblance des ordres de grandeur ;

- pertinence des commentaires ;

- capacités d'initiative et d'organisation.

I.8.2. PARTICIPER À L'ÉLABORATION D'UNE PRÉVISION

- Identifier les éléments nécessaires à la prévision de la trésorerie.

- Établir un tableau prévisionnel des encaissements et des décaissements.

- Déterminer un chiffre d'affaires, un seuil de rentabilité, un seuil de trésorerie, un résultat prévisionnel.

- Comparer des réalisations aux prévisions.

- Participer à la démarche budgétaire de l'entreprise.

- Justifier les analyses et les propositions.

- Rendre compte de son travail.

- des données comptables et extra-comptables ;

- des prévisions d'exploitation ;

- des échéances des créances et des dettes ;

- d'une analyse des charges par variabilité ;

- d'un horizon de prévision ;

- de l'exploitation réelle observée ;

- du cadre budgétaire de l'entreprise ;

- des prévisions validées ;

- des simulations demandées.

- méthode dans l'organisation du travail ;

- cohérence des unités et des périodes de référence ;

- clarté et précision du tableau ;

- vraisemblance de la trésorerie prévisionnelle ;

- précision des calculs ;

- vérification de la permanence des hypothèses ;

- pertinence des commentaires ;

- implication dans le processus budgétaire ;

- pertinence de l'argumentation ;

- capacités d'initiative et d'organisation.

Compétences professionnelles

Conditions de réalisation

Critères de performance

II.1.1. RECHERCHER ET COMMUNIQUER DE L'INFORMATION

Dans le cadre d'une situation professionnelle impliquant le recours au téléphone et aux ressources de communication d'un micro-ordinateur éventuellement connecté à un réseau local ou étendu, connecté au réseau téléphonique commuté ou au Numéris.

- Repérer les sources d'information disponibles, locales ou distantes.

- Rechercher une information dans un ensemble de services télématiques.

- Choisir le mode de transmission de l'information adapté à la situation.

À partir :

- d'objectifs de recherche ;

- de moyens télématiques ;

- des informations à transmettre ;

- des réseaux, des outils et des applications disponibles ;

- des critères économiques.

- pertinence dans l'identification des sources d'information ;

- maîtrise de la mise en œuvre des procédures d'accès ;

- pertinence du choix des médias par rapport au contexte.

II.1.2. RÉDIGER, PRODUIRE ET TRANSMETTRE DES MESSAGES ÉCRITS À CARACTÈRE COURANT

- Rendre compte par écrit d'une réunion, d'un contact, d'un appel téléphonique.

- Rédiger un courrier, une note, un document écrit.

- Produire et mettre en forme des documents (courriers, tableaux, graphiques...).

- Éditer, diffuser, archiver tout type de document.

- de notes prises ;

- des outils de communication (messagerie, télécopie...) ;

- des ressources bureautiques ;

- des consignes reçues ;

- d'outils de mise en forme ;

- d'objectifs de communication ;

- des procédures de classement et d'archivage ;

- des outils bureautiques et de reprographie.

- qualité du compte rendu ;

- conformité à l'objectif ;

- adéquation du message au support ;

- pertinence du choix du support ;

- qualité de l'expression ;

- clarté de la présentation ;

- conformité aux règles de présentation ;

- conformité aux procédures ;

- qualité du contrôle ;

- pertinence du choix du mode de transmission et d'archivage.

II.1.3. COMMUNIQUER ORALEMENT

- Rendre compte d'une activité, d'une initiative, d'un contact.

- Établir et faciliter la relation de communication en situation d'échange téléphonique.

- Établir et faciliter la communication en situation de face-à-face.

- d'une marge d'initiative déléguée ;

- des outils de communication ;

- d'une situation de face-à-face ;

- d'un contexte relationnel donné ;

- d'une demande de renseignement ou d'information ;

- qualité de l'autoévaluation ;

- fiabilité de la remontée du compte rendu vers le responsable ;

- qualité de la relation et de l'expression ;

- efficacité du suivi de la communication ;

- adéquation du registre de langage à la situation ;

- qualité de l'expression orale ;

- qualité du comportement non verbal ;

- adaptation du comportement à l'interlocuteur.

II.1.4. S'INTÉGRER DANS UNE ÉQUIPE

- S'adapter aux usages professionnels.

- Participer à un travail en groupe, à une réunion.

- Participer à un groupe de travail pour rechercher la solution à un problème.

- des consignes données, des pratiques et des habitudes du service ;

- d'un objectif de travail ;

- d'un ordre du jour ;

- d'une démarche de résolution de problème.

- adaptabilité au cadre de travail ;

- conformité aux usages ;

- respect de la confidentialité ;

- qualité de la participation ;

- degré d'implication ;

- efficacité de la participation ;

- disponibilité aux demandes du groupe.

Compétences professionnelles

Conditions de réalisation

Critères de performance

Dans le cadre :

- d'un poste de travail disposant de ressources matérielles, d'applications bureautiques, des outils de communication (téléphone, Minitel, télécopie...) ;

- d'une situation professionnelle donnée ;

- des procédures d'organisation ;

- des données partagées ou non...

Dans la conduite du travail :

- qualité de l'organisation du poste de travail ;

- utilisation pertinente et maîtrisée des outils ;

- intégration dans l'enchaînement des activités de l'entreprise ;

- comportement relationnel adapté.

II.2.1. GÉRER DES DOSSIERS

- Préparer le traitement d'un dossier.

À partir :

- des informations disponibles ;

- des demandes et des besoins exprimés ;

Dans la démarche d'organisation :

- initiative dans la recherche de l'information ;

- qualité de la communication ;

- Constituer et organiser des dossiers.

- Traiter, mettre à jour un dossier.

- Transmettre un dossier ou des éléments du dossier aux partenaires concernés.

- Rendre compte de son travail.

- des personnes ressources internes ou externes ;

- de modes de classement et d'archivage utilisés ;

- des dossiers existants ;

- des informations disponibles ;

- d'informations internes ou externes ;

- des évolutions des dispositions légales, réglementaires ou contractuelles ;

- des décisions prises ;

- des dossiers gérés ;

- des demandes exprimées ;

- des consignes et des procédures ;

- d'une marge d'initiative déléguée.

- autonomie dans l'utilisation des applications bureautiques ;

- adéquation aux procédures internes ;

- conformité du dossier aux critères retenus ;

- qualité et adéquation de la présentation du dossier ;

- respect de la confidentialité ;

- rigueur dans le traitement et le contrôle ;

- vérification précise des informations ;

- contrôle des éléments quantitatifs et des incidences budgétaires ;

- conformité aux évolutions du contexte juridique ou économique ;

- vérification de l'autorisation de communication du dossier ;

- adéquation du comportement et de la communication à l'image de l'entreprise ;

- qualité et précision du compte rendu ;

- pertinence de l'autoévaluation.

II.2.2. PARTICIPER À L'ORGANISATION ET À LA PLANIFICATION DES ACTIVITÉS DU SERVICE

- Exploiter et mettre à jour la documentation.

- Respecter les priorités et les délais.

- Coordonner la mise en œuvre d'une activité.

- Gérer son temps.

- Participer à la gestion des ressources informatiques du service.

À partir :

- de la documentation comptable, juridique, fiscale et économique de l'entreprise ;

- des outils de gestion du temps ;

- des ordres de priorité ;

- d'outils manuels ou informatiques adaptés ;

- de l'analyse de l'activité en tâches ;

- de méthodes de gestion du temps ;

- des contraintes et des priorités ;

- des ressources informatiques disponibles.

- organisation méthodique de la mise à jour ;

- conformité du classement des documents ;

- pertinence des critères et des méthodes de recherche ;

- rigueur dans la gestion des plannings ;

- respect des priorités ;

- qualité et réalisme de l'organisation proposée ;

- réalisme de l'évaluation de la durée des tâches ;

- utilisation pertinente des outils de gestion du temps ;

- indépendance et autonomie dans l'identification des besoins de fonctionnement ;

- propositions de solutions adaptées.

II.2.3. CONCOURIR À LA PRÉPARATION DU BUDGET DU SERVICE

- Calculer le coût de fonctionnement du service.

- Participer à l'élaboration du budget.

- Mettre en œuvre le budget du service.

- Rendre compte du suivi du budget.

- des éléments du coût de fonctionnement ;

- d'un cadre et de procédures budgétaires ;

- des ressources logicielles ;

- d'une prévision d'activité ;

- des autorisations de dépenses ;

- des crédits utilisés et des reliquats.

- précision de l'évaluation des coûts administratifs ;

- conformité aux procédures budgétaires ;

- implication dans le travail en équipe ;

- respect des autorisations de dépenses ;

- qualité du suivi et du contrôle.

1. Pôle Comptabilité et gestion des activités

1.1. - Pratiques et techniques comptables

1.2. - Gestion des activités

2. Pôle Communication et organisation

2.1. - Communication

2.2. - Organisation

3. Pôle économique et juridique

3.1. - Approche méthodologique

3.2. - Economie

3.3. - Droit

Connaissances associées

Limites

1.1.1. MÉTHODES ET PRINCIPES

1.1.1.1. LE DROIT COMPTABLE

- Les sources législatives et réglementaires

- La doctrine (CNC, Ordre des experts, autres sources...)

- Le plan comptable général

Les sources du droit comptable seront simplement évoquées à l'occasion des problèmes rencontrés. Toute présentation détaillée est exclue. Le caractère obligatoire du plan comptable général doit être mis en évidence, sa présentation excluant tout développement excessif (en particulier les comptes des classes 8 et 9 et les comptes spécifiques aux sociétés commerciales).

1.1.1.2. LES RÔLES DE LA COMPTABILITÉ

- La comptabilité instrument de gestion des entreprises et des organisations

- La comptabilité et la preuve entre commerçants

- La comptabilité et l'information des tiers

- La comptabilité et la fiscalité

Les rôles et l'importance de la comptabilité dans le système d'information de l'entreprise seront présentés à partir de situations concrètes en liaison avec l'enseignement juridique en visant à dégager essentiellement les conséquences pratiques.

1.1.1.3. LES PRINCIPES COMPTABLES

- Continuité de l'exploitation

- Indépendance des exercices

- Prudence

- Permanence des méthodes

- Non-compensation entre les postes d'actif et de passif, de charge et de produit

- Coûts historiques

- Intangibilité des bilans d'ouverture

Les principes seront présentés à l'occasion de l'étude d'une situation donnée, une attention particulière étant accordée à l'objectif de sincérité

des comptes en particulier pour la communication des états financiers et comptables.

Les principes comptables ne doivent pas faire l'objet de développements théoriques.

1.1.1.4. LES OBLIGATIONS DES ENTREPRISES RELATIVES À LA TENUE DES COMPTABILITÉS

- Les obligations légales et réglementaires

- Les livres obligatoires

- Le journal

- Le grand-livre

- Le livre d'inventaire

- Les règles de tenue et de présentation des comptabilités informatisées

Contenu, forme et conservation.

Les différentes formes d'organisation comptable sont définies à partir de l'observation de situations professionnelles.

1.1.1.5. LES PIÈCES JUSTIFICATIVES

- Les pièces de base

- Les pièces récapitulatives

- Le lien entre les pièces justificatives et les livres

- Le classement et la conservation des pièces justificatives

Se limiter à l'étude des modes de classement interne des pièces comptables permettant d'associer une pièce à une écriture.

Le caractère professionnel des pratiques correspondantes résulte notamment du volume important des pièces à traiter.

Le cas des traitements informatisés doit être examiné.

1.1.1.6. LE PLAN DE COMPTES DE L'ENTREPRISE

- Le système de base

- Le système développé

- Le système abrégé

- L'adaptation aux besoins de l'entreprise

Création et modification du plan de comptes d'une entreprise individuelle en fonction des besoins et conformément à ses choix d'organisation, à l'aide des moyens informatiques.

(Les comptes des classes 8 et 9 sont exclus.)

1.1.1.7. LA PRATIQUE COMPTABLE

- La collecte des informations

- La numérotation des pièces

- Les techniques d'imputation (directe, sur pièces, sur tickets comptables, sur bordereaux de saisie)

- La saisie et l'enregistrement

- Les méthodes de contrôle des informations

- Le suivi des opérations : le compte

- La relation entre les comptes, la partie double

- Les systèmes comptables :

• les journaux

• le(s) grand(s)-livre(s)

• la balance

• les relevés nominatifs

- Le traitement informatique des données comptables

Aucune présentation abstraite n'est exigée.

Les connaissances correspondantes sont étroitement associées à la pratique de l'enregistrement comptable à l'aide des logiciels comptables professionnels.

1.1.1.8. LES LOGICIELS DE COMPTABILITÉ

- Les paramètres d'un logiciel comptable

- Les fonctionnalités d'un logiciel comptable

- L'intégration de données externes

Les choix des techniques d'imputation et de contrôle sont associés à la nature des opérations traitées et aux choix d'organisation comptable de l'entreprise. Le logiciel comptable doit être maîtrisé dans l'ensemble des fonctionnalités relatives aux obligations comptables et aux besoins de gestion d'une entreprise individuelle. En fonction des possibilités du logiciel et des liaisons qu'il exploite.

1.1.2. LES OPÉRATIONS COURANTES

1.1.2.1. LES PRODUITS D'EXPLOITATION

- Les obligations relatives aux ventes :

• la ventilation des ventes par nature et par taux de TVA

• le relevé annuel des ventes

• les ventes au comptant

- Comptabilisation :

• les ventes de biens (y compris les livraisons intracommunautaires) et de services

• les réductions commerciales sur ventes

• les escomptes accordés

• la refacturation des frais

• les frais de transport

• les ventes au comptant

• les produits divers de gestion courante relatifs aux ventes

• la consignation d'emballages et la restitution d'emballages consignés

• les autres produits d'exploitation

• les livraisons à soi-même

Y compris les ventes comportant des conditions particulières.

Opérations en France et avec l'étranger.

Les contrats à long terme sont exclus.

Pour les relations intracommunautaires et avec les pays tiers, on traitera uniquement les opérations relatives aux biens.

Y compris le cas d'escompte net de taxe.

Dans les cas du port élément du prix de vente, des ventes franco de port et des ventes non franco de port. Le cas des transports internationaux est exclu.

Exclure les cas de déconsignation effectuée à un prix différent de la consignation.

Limitées à la production immobilisée.

1.1.2.2. LES CRÉANCES D'EXPLOITATION

- Comptabilisation :

• les créances d'exploitation

• les arrhes, avances et acomptes

• les opérations annulées ou impayées

• les créances douteuses, litigieuses ou irrécouvrables

• les créances pour emballages à rendre

- L'encours clients

Y compris les déclarations de TVA.

En incluant les incidences fiscales.

1.1.2.3. LES CHARGES D'EXPLOITATION

- Comptabilisation des achats :

• les marchandises et autres approvisionnements

• les études et prestations de services

• les fournitures d'entretien et de petit équipement

• les travaux, les retenues de garantie accordées à l'entreprise

• les achats et les approvisionnements non stockés

• les acquisitions intracommunautaires de biens

Traiter tout type de facture y compris celles libellées en monnaie étrangère, les réductions commerciales obtenues sur achats, les escomptes obtenus, la consignation et la déconsignation des emballages à rendre (exclure les cas de déconsignation effectuée à un prix différent de la consignation) et les prélèvements de l'exploitant individuel.

Traiter les incidences comptables résultant de l'application des règles relatives à la déductibilité de la TVA.

Pour les relations intracommunautaires et avec les pays tiers, on traitera uniquement les opérations relatives aux biens.

- Comptabilisation des autres charges externes :

• la sous-traitance

• les redevances de crédit-bail

• les locations et charges locatives

• les travaux de réparation et d'entretien,

• les charges d'assurance

• les études et recherches

• les charges relatives au personnel intérimaire

• les honoraires et conseils

• les frais de publicité

• le transport des biens et du personnel

• les déplacements, réceptions et missions

• les frais postaux et de télécommunications

• les services bancaires

• les diverses autres charges externes

• les charges de gestion courante

- Comptabilisation des impôts, taxes et versements assimilés

- Comptabilisation des charges de personnel

Traiter les incidences comptables résultant de l'application des règles relatives à la déductibilité de la TVA.

À l'exclusion des enregistrements relatifs à l'impôt sur les sociétés.

À partir du livre de paie tenu manuellement ou à l'aide d'un logiciel.

1.1.2.4. LES DETTES D'EXPLOITATION

- Comptabilisation :

• les dettes d'exploitation

• les arrhes, avances et acomptes reçus

• les opérations annulées

• les dettes pour emballages consignés

- L'encours fournisseurs

Y compris la TVA.

Y compris les incidences fiscales.

1.1.2.5. LES IMMOBILISATIONS

- Valeur d'entrée d'une immobilisation dans le patrimoine

- Enregistrement des acquisitions d'immobilisations, corporelles et incorporelles

- Enregistrement des cessions d'immobilisations corporelles

Les immobilisations financières sont exclues.

On pourra utilement recourir à l'utilisation d'un logiciel de gestion d'immobilisations.

Différencier une immobilisation d'une charge ou d'un stock.

Constatation de la cession.

1.1.2.6. LES OPÉRATIONS DE TRÉSORERIE

- Les encaissements :

• les opérations de caisse

• les chèques reçus

• les virements reçus

• les encaissements par carte bancaire

• les effets à recevoir :

- les effets remis à l'escompte

- les effets remis à l'encaissement

- le crédit par mobilisation des créances commerciales

- la lettre de change relevé

- Les décaissements :

• les opérations de caisse

• les paiements par chèques

• les paiements par virement

• les paiements par carte bancaire

• les effets à payer

- Le défaut de provision :

• les chèques impayés

• les effets impayés

- La gestion du risque client

- La comptabilisation des :

• emprunts

• prêts

• charges et produits correspondants

• valeurs mobilières de placement

- Le contrôle des mouvements de trésorerie :

• les contrôles internes relatifs aux mouvements de trésorerie

• les rapprochements bancaires et postaux

Opérations traitées avec les banques, caisses d'épargne et centre de chèques postaux.

On étudiera l'incidence des dates de valeur.

Étudier les procédures correspondant aux traitements résultant de la dématérialisation des effets de commerce.

Se limiter à l'étude de l'annulation de l'effet impayé et de son renouvellement éventuel.

On se limitera à l'étude des techniques :

- de l'affichage ;

- découlant de l'application de la Loi Dailly.

Se limiter au cas de l'emprunt indivis et aux calculs du taux d'intérêt, du taux effectif global, des annuités constantes à l'aide d'une calculatrice financière.

Notion d'intérêts, assurance, frais de dossier, éléments annexes.

Dans des cas concrets, le précédent état de rapprochement, le relevé de banque et le journal de banque étant fournis.

1.1.3. OPÉRATIONS DE FIN D'EXERCICE 1.1.3.1. L'INVENTAIRE

- Les obligations des entreprises

- L'organisation des travaux d'inventaire 1.1.3.2. LES AMORTISSEMENTS POUR DÉPRÉCIATION

- La définition et le rôle des amortissements

- L'obligation d'amortir et l'amortissement minimum légal

- Le plan d'amortissement (méthodes de l'amortissement constant et de l'amortissement dégressif légal)

- La comptabilisation des amortissements pour dépréciation

On s'attachera à établir une relation entre les points traités et les principes comptables.

Inclure le cas des entreprises dont l'exercice comptable ne correspond pas à l'année civile.

Aspects économique, fiscal et comptable.

Y compris la modification du plan d'amortissement (à étudier à travers un cas particulier).

Exclure l'amortissement dérogatoire.

1.1.3.3. LES STOCKS

- L'inventaire physique

- L'évaluation des stocks

- La comptabilisation des variations de stocks

Se limiter aux méthodes suivantes : coût moyen pondéré de fin de période, coût moyen pondéré après chaque entrée, premier entré-premier sorti. Incidence du choix de la méthode sur le résultat.

1.1.3.4. LES PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION

Aspects économique, fiscal et comptable.

- La définition et le rôle des provisions pour dépréciation

- Les provisions pour dépréciation des stocks, des comptes de clients, des valeurs mobilières de placement

- La comptabilisation des provisions pour dépréciation

Uniquement dans des cas concrets justifiés et fiscalement admis.

1.1.3.5. LA COMPTABILISATION DES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES

Se limiter exclusivement aux provisions pour litiges, pour charges à répartir sur plusieurs exercices, pour charges sociales et fiscales sur congés à payer.

1.1.3.6. LA RÉGULARISATION DES COMPTES DE CHARGES

- Les charges à payer

- Les charges comptabilisées d'avance

- Les charges à répartir sur plusieurs exercices

- Les charges à réintégrer

- Les productions immobilisées

- L'abonnement des charges

- La comptabilisation des régularisations

Se limiter aux cas ayant une influence significative sur le résultat comptable.

Les consommations personnelles de l'exploitant (eau, électricité, téléphone...) et les prélèvements sur stocks.

1.1.3.7. LA RÉGULARISATION DES COMPTES DE PRODUITS

- Les produits à recevoir

- Les produits comptabilisés d'avance

- La comptabilisation des régularisations

Se limiter aux cas ayant une influence significative sur le résultat comptable.

1.1.3.8. LA RÉGULARISATION DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS

Traiter seulement la situation des immobilisations corporelles, y compris les incidences de la TVA mais à l'exclusion du régime des plus et moins-values professionnelles.

1.1.3.9. LA RÉGULARISATION DES COMPTES D'ATTENTE

1.1.3.10. LA DÉTERMINATION DU RÉSULTAT DE L'EXERCICE

- Le résultat comptable

- Le passage du résultat comptable au résultat fiscal

Limiter les cas de réintégration fiscale aux amortissements des véhicules de tourisme et aux frais généraux.

1.1.3.11. L'ÉTABLISSEMENT DES DOCUMENTS DE SYNTHÈSE

À l'aide du logiciel comptable,

- Le bilan

- Le compte de résultat

- L'annexe

Se limiter à la production des états fiscaux n° 2050 à 2058.

La rédaction de l'annexe n'est pas demandée.

1.1.3.12. LA CLÔTURE ET LA RÉOUVERTURE DES LIVRES ET DES COMPTES

- La mise à jour des livres obligatoires

- L'affectation du résultat

Uniquement dans le cadre de l'entreprise individuelle.

1.1.3.13. L'ANALYSE DES DOCUMENTS DE SYNTHESE

- Les soldes intermédiaires de gestion et leur signification

- La capacité d'autofinancement, rôle et interprétation

- Le bilan fonctionnel

- Le fonds de roulement

- Le fonds de roulement net global

- Le besoin de fonds de roulement

- La trésorerie d'exploitation

- Les ratios : calcul et interprétation

Les calculs sont établis à partir d'un mode opératoire.

Les opérations hors exploitation sont exclues.

Le retraitement du crédit-bail est exclu.

Calcul et analyse à partir de la structure simplifiée du bilan fonctionnel.

L'étude du tableau de financement n'est pas demandée.

En se limitant aux éléments : clients, stocks et fournisseurs.

Calcul et analyse des principaux ratios, les principes de calcul étant fournis.

Connaissances associées

Limites

1.2.1. ACTIVITÉS COMMERCIALES

1.2.1.1. L'ACTIVITÉ DE L'ENTREPRISE

- Les produits et les services

- Les choix de production et de commercialisation

- Les conséquences organisationnelles

Cette étude sera menée à partir de cas concrets et en liaison avec le pôle économique du référentiel.

1.2.1.2. LES PROCÉDURES COMMERCIALES

Les procédures et les documents relatifs :

• à la préparation de la commande (devis, facture pro forma)

• à la commande (bon, bulletin...)

• à la réception (bon de livraison, réception, accusé de réception de commande...)

• à la facturation (doit, avoir, relevé...)

• aux échanges de biens (déclarations...)

• aux règlements (chèque, effet de commerce, carte bancaire, affacturage...)

Y compris les procédures relatives au transfert des données informatisées.

1.2.1.3. LA GESTION DES STOCKS

- Les objectifs de la gestion des stocks

- Les indicateurs de gestion des stocks (stock minimum, stock de sécurité...)

- Les mouvements des stocks et leur contrôle

- Les méthodes de gestion des stocks

En quantité et en valeur, à l'aide de techniques telles que : 20/80, méthode ABC, point de commande.

Exclure la méthode de Wilson.

Présenter les modalités et les avantages du juste-à-temps .

1.2.1.4. LES LOGICIELS DE GESTION COMMERCIALE

- Les paramètres d'un logiciel de gestion commerciale

- Les fonctionnalités d'un logiciel de gestion commerciale

- L'intégration de données externes

Le logiciel de gestion commerciale doit être maîtrisé dans les principales fonctionnalités relatives aux besoins de gestion d'une entreprise individuelle (édition des devis et des factures, des bons de livraison, des relevés de factures, gestion des stocks et gestion des relances, statistiques, opérations de fin de période). En fonction des possibilités du logiciel et des liaisons qu'il exploite.

1.2.2. ACTIVITÉS EN RELATION AVEC L'ADMINISTRATION FISCALE

1.2.2.1. L'ADMINISTRATION FISCALE ET L'ENTREPRISE

- Les services fiscaux et les services du Trésor

Distinguer les fonctions et les rôles essentiels de chacune des deux administrations. Identifier le service compétent pour traiter le problème.

- Les principaux impôts directs et indirects à la charge de l'entreprise :

• la taxe d'apprentissage

• la participation des employeurs à la formation continue

• la participation à l'effort de construction

• les taxes foncières sur les propriétés bâties, sur les propriétés non bâties

• la taxe professionnelle

• les taxes indirectes

• la taxe différentielle sur les véhicules automobiles

Se limiter à une présentation succincte et aux caractéristiques essentielles.

Exclure l'étude détaillée des champs d'application, des exonérations et des modalités de calcul.

Exclure l'impôt sur les sociétés et les impôts associés.

1.2.2.2. LA TVA

Les caractères généraux de la TVA

- Les approches économique et comptable de la valeur ajoutée

- La qualité d'assujetti

- La notion de territorialité

Exclure l'étude des assujettis et des redevables partiels.

Se limiter aux principes applicables aux échanges de biens ouvrant droit à déduction.

Les opérations imposables

- Les opérations imposables par nature :

• les critères à prendre en compte (activité économique, assujetti, opération effectuée à titre onéreux)

• les livraisons de biens meubles corporels

• les prestations de services

Exclure du champ de l'étude les cas particuliers (ventes à distance, moyens de transports neufs, livraisons par des comptoirs de vente, opérations triangulaires, ventes à l'essai, consignations...).

- Les opérations imposables en application d'indisposition législative :

• les importations

• livraisons à soi-même de biens meublés corporels

• les acquisitions intracommunautaires

Exclure tous les autres cas de livraison de biens à soi-même.

Exclure les opérations soumises à la TVA par option.

- Les opérations exonérées :

• les exportations

• les livraisons intra-communautaires

La TVA collectée

- La détermination de la base imposable

(assiette, taux)

- La détermination de la TVA exigible

(fait générateur, exigibilité)

Opérations concernées :

- livraison de biens meubles corporels ;

- fourniture de prestations de services ;

- importations et acquisitions intracommunautaires ;

- acomptes versés ;

- crédit-bail ;

- vente avec réserve de propriété ;

- livraisons échelonnées ;

- paiements par chèques, par effets, par virements d'une prestation de services ou de travaux immobiliers.

Exclure l'étude des régimes particuliers.

Traiter l'incidence sur l'exigibilité de l'autorisation d'acquitter la TVA d'après les débits.

La TVA déductible

- Le principe du droit à déduction et les conditions

nécessaires à l'exercice de ce droit

- Les limitations au droit à déduction

Le calcul et le paiement de la TVA

- Les régimes de TVA :

• les seuils applicables

• le régime réel normal

• le régime réel simplifié

• les régimes du forfait et des micro-entreprises

- Le calcul de la TVA à décaisser ou du crédit de TVA à reporter

- Le paiement de la TVA Les obligations des assujettis

- Les principales formalités fiscales

- Les obligations comptables

- Les obligations relatives à la facturation

Définir les possibilités d'option.

Étudier les conséquences de l'assujettissement à un régime sur les modalités de calcul et de déclaration de la TVA.

Exclure l'étude de la franchise et de la décote.

Tenir compte de la récupération de la TVA sur les opérations annulées ou impayées.

Exclure le paiement par obligations cautionnées.

Déclarations trimestrielles, mensuelles ou annuelles de TVA.

Déclarations relatives au forfait.

Déclaration des échanges de biens dans la communauté.

Demande de remboursement d'un crédit de TVA.

Option pour un autre régime que celui sous lequel l'entreprise est placée.

Demande d'autorisation de paiement d'après les débits.

1.2.3. ACTIVITÉS EN RELATION AVEC LE PERSONNEL

1.2.3.1. LA GESTION DE LA PAIE

La fixation du salaire

- Le contrat de travail

- Les conventions collectives

- Les accords d'entreprise

Les principaux modes de rémunération.

Cette étude sera menée en liaison avec le pôle juridique.

La rémunération et le paiement des salaires

- La mensualisation

- Les jours fériés

- Les heures supplémentaires

- Les congés payés

- Les absences

- Les primes et les indemnités

- Les avantages en nature

- Les acomptes

- Les saisies sur salaires

L'étude des éléments de la rémunération doit être menée en stricte conformité avec l'évolution législative et réglementaire.

La réalisation de la paie

- La préparation et le calcul des éléments constitutifs de la paie

- L'établissement des bulletins de paie

- La tenue du livre de paie

- Les déclarations sociales et fiscales :

• le calcul des charges patronales

• l'établissement des déclarations sociales périodiques

• la régularisation des charges et l'établissement des déclarations sociales et fiscales annuelles

- le règlement de la paie et des charges

La connaissance de la paie d'un non-cadre doit être parfaitement maîtrisée dans le contexte d'un contrat à durée déterminée, indéterminée ou d'apprentissage.

Seuls, les grands principes relatifs aux salaires des cadres sont exigés.

Les traitements manuels et informatiques sont exigés.

Les taux et plafonds sont fournis pour établir les déclarations mensuelles ou trimestrielles aux différents organismes sociaux.

Étude de la régularisation des plafonds (annuelle ou progressive) et des déclarations récapitulatives annuelles aux différents organismes sociaux.

La pratique du logiciel de paie

- Les paramètres ou la modification des éléments variables

- La saisie des informations

- L'édition des documents (bulletins de paie, livre de paie, déclarations aux organismes sociaux)

- L'intégration de données externes

Le paramétrage initial du logiciel est effectué.

La construction de modèles de fiches de paie n'est pas exigée. En fonction des possibilités du logiciel et des liaisons qu'il exploite.

1.2.3.2. LA GESTION DU PERSONNEL

Le recrutement

- Le traitement des candidatures

- Les formalités liées à l'embauche

- Les limites à la liberté de recrutement

- Les différents types de contrat de travail

- Les mesures destinées à favoriser l'insertion ou la réinsertion professionnelle

La prospection, le tri et la sélection des candidats.

Analyse de contrats et mise en œuvre des connaissances explicitées dans le pôle juridique : CDD, CDI, contrat d'apprentissage, contrat de qualification, contrat de travail à temps partiel, contrats particuliers...).

1.2.3.3. SUIVI ADMINISTRATIF DU PERSONNEL

Le suivi de carrière

- L'affectation du personnel

- La promotion du personnel

- Le registre permanent du personnel

Identification et collecte des modalités d'appréciation, de notation et de promotion du personnel.

La présence du salarié

- Les absences, les congés

- La durée du travail

Saisie des informations manuelle ou informatique en fonction des demandes des salariés et des états de présence.

La formation

- Organisation et évaluation d'une action de formation

- Traitement des demandes de congé individuel de formation

Dans un cadre juridique et documentaire donné.

Y compris le calcul des coûts de formation.

Rédaction des réponses aux demandes de congé individuel de formation, des notes d'informations.

La représentation du personnel

- Les institutions représentatives du personnel

- Le droit d'expression des salariés

Le départ du salarié

- Les différentes causes de départ (fin de contrat, démission, licenciement, retraite)

- Les procédures à respecter lors du départ du salarié (droit, indemnités, certificat de travail, reçu pour solde de tout compte)

Dans le respect du droit du travail. Les obligations légales et réglementaires et leurs conséquences dans l'entreprise. Inclure les travaux administratifs et organisationnels correspondants.

Dans le respect de la réglementation législative et conventionnelle en vigueur.

1.2.4. ACTIVITÉS LIÉES AU POSTE DE TRAVAIL INFORMATIQUE

1.2.4.1. LE POSTE DE TRAVAIL INFORMATIQUE

- Architecture du poste de travail : processeur, mémoire centrale, mémoire virtuelle, supports magnétiques, supports optiques, cartes graphiques, écrans, pilotes d'écran, imprimante, pilote d'impression, ports d'entrées/sorties

- Sécurité des données

- Interface graphique :

• fenêtre, icône, bouton, menu, boîte de dialogue

• paramètres de configuration de l'environnement

• gestionnaire de fichiers, gestionnaire d'impression, autres utilitaires

Description fonctionnelle, performances et capacités (unités de mesure).

Sauvegarde et récupération des données, accès sécurisé, antivirus.

Modes de communication entre l'utilisateur et le micro-ordinateur.

Contrôle de l'impression au travers du gestionnaire d'impression.

1.2.4.2. LE TRAITEMENT DE TEXTE (texteur)

- Finalité et champs d'application

- Modèle (feuille de style)

- Entités manipulées et attributs :

• document

• caractères

• paragraphes

• tableaux

• cellules d'un tableau

• objets incorporés

• objets liés

- Fonctionnalités

Le traitement de texte, outil de mise en forme de documents.

Les composantes (style, mise en pages...).

Mise en pages, numérotation des titres, numérotation des pages, table des matières, index, notes.

Taille, police, espacement, enrichissement.

Présentation, espacement, interlignage, enchaînement, enrichissement.

Taille, bordure, quadrillage, trame.

Taille, présentation.

Texte, feuille de calcul, dessin, symbole, graphe, image, base de données.

Paramétrage de l'environnement.

Mise en forme des entités.

Mise en forme du document.

Vérification de l'orthographe et de la grammaire.

Protection du document.

On pourra utilement recourir à l'utilisation du publipostage dans des situations professionnelles adaptées.

1.2.4.3. LE TABLEUR

- Finalité et champs d'application du tableur.

- Entités manipulées :

• modèle

• classeur, feuille de calcul, tableau

• cellule

• formule (ou expression)

• fonctions

- Liaisons dynamiques entre plusieurs feuilles

- Représentations graphiques

- Fonctionnalités

Le tableur, outil de synthèse, d'analyse, de prévision et de simulation.

Composantes.

Identification, type, valeur, rôle, format.

Syntaxe des expressions courantes.

Fonctions mathématiques, texte, date et heure financières, statistiques, logiques, d'information, d'usage courant.

Aires, barres, histogrammes, courbes, secteurs.

Paramétrage de l'environnement.

Édition et mise en page d'une feuille de calcul.

Édition et mise en forme d'une cellule

Composition d'une expression, d'une fonction.

Recopie d'une cellule.

Liaisons entre plusieurs feuilles de calcul.

Édition d'une représentation graphique.

Protection d'une feuille de calcul.

On pourra utilement recourir à l'utilisation du solveur dans les situations de prévision ou de simulation.

1.2.4.4. LE SYSTÈME DE GESTION DE BASES DE DONNÉES RELATIONNELLES

- Finalité et champs d'application

- Structure fonctionnelle

- Analyse des données

- Contraintes d'intégrité gérées par un SGBDR

- Table

- Liaisons entre tables

- Requête

- Formulaire

- État

- Fonctionnalités

Le SGBDR, outil pour l'organisation des données.

Moteur, interfaces de communication.

Dépendance fonctionnelle entre données.

Domaine, type, taille, format.

Intégrités d'entité, de domaine, de référence.

Structure (schéma), champ, enregistrement, valeur, clef primaire, dépendance fonctionnelle entre la clef primaire et les autres champs de la table.

Lien de type 1 à 1, à plusieurs.

Clef étrangère.

Grille d'analyse.

Opérateurs : sélection, projection, jointure, tri.

Opérations au travers d'un formulaire :

- consultation/recherche d'enregistrements ;

- ajout/modification/suppression d'enregistrements.

Rôle.

Paramétrage de l'environnement.

Création/modification d'une table, d'une requête.

Édition des liaisons entre tables.

Génération/modification d'un formulaire, d'un état.

Consultation/recherche/saisie/modification d'enregistrements.

Gestion de la sécurité (autorisation, partage, mot de passe).

1.2.4.5. LES ÉCHANGES D'INFORMATION ENTRE DOCUMENTS

Principes.

- Duplication ou déplacement d'informations

- Incorporation d'objets

- Liaison entre objets

Rôle du presse-papier.

1.2.5. ACTIVITÉS LIÉES AUX COÛTS ET PRÉVISIONS

1.2.5.1. LES COUTS ET LA GESTION DE L'ENTREPRISE

Limiter l'étude aux coûts réels constatés d'une commande, d'une activité, d'un produit.

- La définition et le rôle des coûts

- Le reclassement des charges selon un critère :

• charges variables et charges fixes, charges directes et charges indirectes

• analyse et conséquences pour la gestion

- La formation et le calcul des coûts :

• coût d'achat

• coût de production

• coût hors production

• coût de revient

- Calcul et analyse des marges

Les coûts seront calculés à partir d'un schéma de production. La notion de centre d'analyse doit être évoquée. La répartition des charges indirectes est fournie. Les calculs de transferts croisés sont exclus. Toutes les difficultés relatives aux en-cours de production et aux déchets et rebuts sont proscrites.

On se limitera aux principales marges (marge brute, marge sur coût d'achat, marge sur coût de production, marge sur coût variable).

1.2.5.2. LA PRÉVISION

- Le seuil de rentabilité et son interprétation

- La prévision de la trésorerie

- Le seuil de trésorerie et son interprétation

- Le résultat prévisionnel

La détermination d'un budget de trésorerie à partir de prévisions :

- d'investissements ;

- de ventes ;

- d'achats ;

- de charges ;

- de TVA. Le calcul est effectué à partir de charges déjà calculées, d'emplois fixes et de ressources fixes fournis. Le besoin en fonds de roulement d'exploitation est exprimé à partir des seuls éléments : stocks, clients et fournisseurs.

1. Pôle Comptabilité et gestion des activités

1.1. - Pratiques et techniques comptables

1.2. - Gestion des activités

2. Pôle Communication et organisation

2.1. - Communication

2.2. - Organisation

3. Pôle économique et juridique

3.1. - Approche méthodologique

3.2. - Economie

3.3. - Droit

Connaissances associées

Limites

2.1.1. LES PRINCIPES GÉNÉRAUX

Le processus de communication

Les applications seront mises en œuvre à travers des situations professionnelles rencontrées la plupart du temps dans le domaine comptable.

Acteurs, schéma, cadre de référence, canal, rétroaction.

La communication verbale et non verbale

- L'expression orale

- Le langage

- Les paralangages La qualité de la communication

- Les conditions favorables à une communication de qualité

- Les difficultés de la communication et de la transmission de l'information

- La fiabilité de l'information transmise

Voix, ton, débit, élocution, plan.

Vocabulaire, messages essentiels, technicité, rigueur, clarté, registre.

Attitudes, gestes, mimiques.

La prise en compte des urgences et des enjeux, la perception des autres, de l'environnement, des représentations.

Les règles élémentaires de savoir être.

Freins techniques, organisationnels, sémantiques (langage et sens), sémiologiques (attitudes et conduites).

2.1.2. LA COMMUNICATION : PRATIQUES ET TECHNIQUES RELATIONNELLES

La communication professionnelle orale

Les techniques de communication interpersonnelle

On étudiera les techniques dans les domaines de l'expression orale, l'écoute active, la gestion des situations difficiles.

La situation de face-à-face

- La présentation de soi, d'une autre personne

- Les techniques d'accueil d'un interlocuteur interne ou externe

- La recherche et l'organisation des idées

- Le contenu de la communication, la nature de l'information

- Les obstacles à la communication La situation d'échanges téléphoniques

- La présentation de l'entreprise, du service et de soi

- L'émission et la réception de messages téléphoniques

- Le traitement des messages téléphoniques

- Les obstacles à la communication La situation de communication au sein d'un groupe

- La préparation d'une réunion

- La prise de parole, la formulation d'un avis et d'arguments

- La restitution des décisions

Prise de contact, identification de la nature de la demande, prise de notes, traitement de la situation, orientation, filtrage, attente, prise de congés, restitution de la communication.

Description d'une situation s'appuyant ou non sur une documentation.

Expression orale, langage, écoute active, reformulation.

Prise de contact, identification de la nature de l'appel, prise de notes, traitement du sujet, argumentation, filtrage, orientation, attente, prise de congé, restitution de la communication.

Différents types de réunions, de groupes.

Présentation d'une situation particulière, d'un dossier, exposé.

La communication professionnelle écrite

Les méthodes d'analyse et de recherche des idées

- Le contexte de la situation de communication

- La prise en compte des informations à restituer

- La mobilisation des idées

La structuration de l'information à transmettre

- L'organisation des idées

- La construction du plan

La rédaction de messages écrits implique le recours systématique aux outils de traitement de l'information et de communication correspondants aux technologies en usage dans la profession.

Faits, références, arguments.

Les techniques de rédaction de messages écrits

Notes, relevés de conclusion, consignes, modes opératoires, courriers individuels et automatisés, messages divers.

La technique du compte rendu n'est pas au programme.

La représentation des données

Techniques de conception, de présentation et d'analyse des graphiques et des tableaux.

2.1.3. LES TECHNOLOGIES DE LA COMMUNICATION DE L'INFORMATION

La téléphonie et les services associés

- Les services télématiques

- La télécopie

- Le répondeur-enregistreur

Principes et coûts.

Les fonctions de communication du poste de travail

- Le modem

- La carte de communication

- Les logiciels d'émulation et de transfert de données

Rôle et usages, vitesse de transmission, coût de communication, fonctionnalités.

Les réseaux

- Les réseaux locaux

- Les réseaux étendus

Représentation fonctionnelle, architecture.

Ressources partagées : données et matériels.

Représentation fonctionnelle et principes des principaux réseaux existants.

2.1.4. LA RECHERCHE D'EMPLOI

- La connaissance du marché de l'emploi

- La démarche de recherche d'emploi

- Analyse et bilan de compétences

Les profils d'emploi.

Le marché du travail dans l'environnement géographique concerné.

La ou les politiques d'emploi.

Les institutions et partenaires impliqués dans l'accès à l'emploi.

Les techniques de recherche d'emploi.

L'ajustement de la démarche et la relativisation des échecs.

Repérage et expression objective des compétences, des aptitudes, des motivations. Élaboration de CV et lettres de motivation.

Repérage des attitudes et des comportements favorables ou défavorables.

Représentation des emplois visés.

Construction et préparation d'un projet professionnel personnel.

Connaissances associées

Limites

2.2.1. L'ORGANISATION DES ACTIVITÉS

- La structure de l'entreprise : fonctions, services, liaisons

- Les méthodes d'analyse et de contrôle de l'activité du service :

• la mesure et l'analyse de l'activité

• la démarche qualité

- La gestion du temps

Se limiter aux connaissances permettant :

- la lecture et l'interprétation d'un organigramme ;

- les caractéristiques de la structure.

Documents de suivi.

Principes et modalités.

Outils et principes méthodologiques de gestion du temps : agenda, planigramme, échéancier...

2.2.2. LA GESTION DOCUMENTAIRE

- L'organisation et la mise à jour de la documentation

- Les techniques d'accès à la documentation

Mots-clés, thesaurus, index, codification.

2.2.3. L'ORGANISATION DES DOSSIERS

- Organisation du classement

Se limiter aux modes de classement en usage dans la profession.

Connaissances associées

Limites

3.2.1. L'ENTREPRISE ET LE TISSU ÉCONOMIQUE

- La diversité des entreprises

- Les partenaires de l'entreprise

- Caractériser l'entreprise (selon son activité, sa taille, son appartenance à un secteur, une branche, un groupe).

- Caractériser l'organisation d'une entreprise et sa structure.

- Identifier les interlocuteurs de l'entreprise.

3.2.2. L'ACTIVITÉ COMMERCIALE DE L'ENTREPRISE

- La démarche mercatique

- La connaissance du marché

- Les composantes de l'action commerciale

- Caractériser la démarche mercatique et ses principales composantes.

- Identifier l'information disponible sur un marché et sur la concurrence.

- Analyser la cohérence entre les composantes de l'action commerciale (produit, prix, distribution, communication).

3.2.3. L'ACTIVITÉ PRODUCTIVE DE L'ENTREPRISE

- L'approvisionnement et la gestion des stocks

- L'organisation du travail et de la production

- L'aménagement du temps de travail

- La productivité

- La qualité

- La sous-traitance

- Participer à la recherche et au choix d'un fournisseur.

- Décrire dans un cas concret, le processus de gestion des stocks.

- Identifier les principales étapes de la production (études, méthodes, ordonnancement, fabrication...).

- Décrire les principes et les limites de l'organisation scientifique du travail.

- Analyser les nouvelles formes d'organisation de la production orientées vers la flexibilité et leurs conséquences.

- Présenter l'intérêt et les principales modalités de l'aménagement du temps de travail.

- Calculer la productivité du travail dans un cas concret.

- Repérer les éléments du coût de production d'un bien ou d'un service.

- Identifier les facteurs permettant de maîtriser les coûts de production et les coûts de revient.

- Définir la notion de qualité et en présenter les enjeux pour l'entreprise.

- Présenter, à partir d'exemples, la démarche de qualité totale (de la conception d'un produit au service après-vente).

- Analyser des cas de sous-traitance.

- Montrer les avantages et les inconvénients pour le donneur d'ordre et le sous-traitant.

3.2.4. LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES

- Les besoins en personnel

- Le recrutement

- Analyser les situations dans lesquelles l'entreprise est amenée à recruter, à licencier, à ne pas embaucher.

- Analyser les avantages respectifs des différentes modalités de sélection et de recrutement des candidats.

- Identifier les composantes de la masse salariale.

- La rémunération

- La formation et la promotion du personnel

- Dégager les avantages et les inconvénients d'un système de rémunération lié aux résultats ou individualisé.

- Analyser la politique de formation continue et de promotion interne d'une entreprise, en suivre les principaux effets économiques (coûts, efficacité du travail).

3.2.5. L'ORGANISATION ET LE MANAGEMENT DE L'ENTREPRISE

- Les principes de base de l'organisation

- Le management : objectifs, modalités, caractéristiques

- Caractériser les objectifs et les principales fonctions de l'entreprise.

- Identifier les caractéristiques structurelles de l'entreprise.

- Caractériser les différents types d'animation et de direction de l'entreprise.

- Montrer la nécessité de l'information et de la communication.

3.2.6. LA CROISSANCE DE L'ENTREPRISE

- Les objectifs de la croissance de l'entreprise

- Les modalités de la croissance de l'entreprise

- L'investissement et son financement

- Identifier, à partir d'exemples concrets la nécessité et les modalités de la croissance de l'entreprise.

- Analyser les forces et les faiblesses des PMI et des PME.

- Identifier les principales caractéristiques d'un investissement.

- Caractériser les modalités de financement d'un investissement.

3.2.7. L'ENVIRONNEMENT DE L'ENTREPRISE

- La conjoncture économique générale :

• la croissance

• l'inflation

• l'emploi

• le commerce extérieur

- L'ouverture internationale de l'entreprise

- L'Union européenne

- Identifier les conséquences pour l'entreprise d'une évolution des éléments de la conjoncture générale.

- Identifier à partir de cas concrets, les objectifs et les différentes formes de l'internationalisation des entreprises.

- Apprécier, à partir d'une situation concrète, les conséquences pour l'entreprise de l'appartenance de la France à l'Union européenne.

Connaissances associées

Limites

3.3.1. L'ENTREPRISE ET L'ORGANISATION JUDICIAIRE

- Les juridictions de l'ordre judiciaire

- Les voies de recours de l'ordre judiciaire

- Les procédures d'urgence et les procédures simplifiées

- Identifier et caractériser les différentes juridictions susceptibles d'intervenir dans un litige impliquant l'entreprise.

- Définir les règles essentielles en matière de compétence des tribunaux.

- Identifier le rôle des principaux acteurs du système judiciaire.

- À partir d'une décision de justice simple, identifier le problème de droit, la solution retenue, les voies de recours possibles.

3.3.2. L'ENTREPRISE ET LE CONTRAT DE VENTE

- Le contrat :

• notions générales

• la liberté contractuelle et ses conséquences

- Le contrat de vente commerciale et ses clauses particulières

- L'information et la protection du consommateur :

• la vérité due au consommateur :

- les publicités interdites ou réglementées

- la répression des fraudes et falsifications

- l'information due au client

• la protection de la liberté du client (les ventes interdites ou réglementées)

• la protection de la sécurité du consommateur

• les associations de consommateurs

- Pour un contrat donné :

• reconnaître l'objet et les parties ;

• identifier les obligations de chaque partie ;

• distinguer obligations de moyens et obligation de résultats ;

• identifier les conditions de validité ;

• déterminer l'attitude à adopter face à l'inexécution du contrat.

- Dans un contrat de vente : distinguer les conséquences de la présence de clauses particulières (clauses de réserve de propriété, garantie...).

- À partir de situations réelles, dégager les principes relatifs à l'obligation :

• de ne pas tromper ;

• de respecter la liberté du consommateur ;

• de respecter la sécurité du consommateur.

- Appliquer la réglementation en vigueur à des cas concrets.

- Décrire le rôle des associations de consommateurs et ses incidences sur l'entreprise.

3.3.3. LA RESPONSABILITÉ DE L'ENTREPRISE

- La distinction entre responsabilité civile et responsabilité pénale

- La responsabilité civile délictuelle

- La responsabilité civile contractuelle

Dans des situations d'entreprise :

- Identifier l'existence des éléments constitutifs de la responsabilité.

- Reconnaître s'il s'agit de responsabilité pénale ou de responsabilité civile (délictuelle ou contractuelle).

- Dégager les conséquences de la mise en jeu de la responsabilité.

3.3.4. LE CONTRAT DE TRAVAIL

- Le contrat à durée indéterminée, contrat de droit commun

- Les contrats de travail particuliers :

• le contrat à durée déterminée

• le contrat de travail temporaire

• les contrats d'insertion et de formation professionnelle

- La suspension, la modification, la rupture du contrat de travail

À partir d'une situation d'entreprise et de documents :

- Justifier le recours à un contrat particulier.

- Identifier les conséquences de l'inexécution du contrat de travail.

- Identifier les conséquences de la modification d'un élément du contrat de travail.

- Caractériser la rupture du contrat de travail (démission, licenciement).

- Qualifier le licenciement.

- Déterminer à l'aide d'une documentation la procédure de licenciement à suivre dans un cas donné.

- Identifier et justifier les mesures d'accompagnement d'un licenciement économique.

3.3.5. LE STATUT JURIDIQUE DE L'ENTREPRISE

- Entreprise individuelle et entreprise sociétaire

- Caractéristiques principales des sociétés commerciales

- Principes généraux d'organisation et de fonctionnement de la SA et de la SARL

À partir de situations réelles :

- Distinguer entreprise individuelle et entreprise sociétaire.

- Distinguer sociétés de personnes et sociétés de capitaux.

- Dégager les conséquences en ce qui concerne la responsabilité des associés.

- À partir de la lecture d'un exemple simple de statuts, dégager les caractéristiques essentielles d'une société.

- Repérer les principaux critères de choix d'une structure juridique.

3.3.6. LE CRÉDIT ET LES GARANTIES ACCORDÉES AUX CRÉANCIERS

Distinguer les différentes garanties conférées aux créanciers (en se limitant aux principes de base).

3.3.7. LES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES, RÉGLEMENTAIRES OU CONVENTIONNELLES EN MATIÈRE DE DURÉE DU TRAVAIL, DE RÉMUNÉRATION ET DE FORMATION

- La durée du travail

- La rémunération

- La formation

- Décrire les principes de la réglementation en matière de durée du travail :

• durée journalière, hebdomadaire, mensuelle, annuelle ;

• heures supplémentaires, repos compensateur ;

• congés payés, jours fériés ;

• congés spéciaux.

- Identifier les principales composantes de la rémunération.

- Énumérer les principales règles légales ou conventionnelles en matière de rémunération.

- Énumérer les principales règles relatives à la protection du salaire.

- Exprimer les raisons pour lesquelles la formation est un impératif national et un impératif au niveau des entreprises.

- Préciser les effets que le salarié peut attendre des actions de formation dont il bénéficie.

- Préciser le cadre juridique de la formation continue, les obligations des employeurs, les droits des salariés.

3.3.8. LA REPRÉSENTATION ET L'ACTION COLLECTIVE DES SALARIÉS

- La négociation collective

- Le droit d'expression des salariés

- Les syndicats

- Les organismes représentatifs du personnel : délégués du personnel, délégués syndicaux, comité d'entreprise

- Les conflits collectifs et leur mode de règlement

- Indiquer le mode de conclusion, le champ d'application et le rôle des accords d'entreprise et des conventions collectives.

- Énumérer les principales attributions des syndicats professionnels et des institutions représentatives du personnel.

- Dégager le principe et les limites du droit de grève.

- Identifier les modes de règlement des conflits collecitfs.

Discipline et activités

Durée horaire cycle 3 ans

Durée horaire

annuelle moyenne

indicative

I-Enseignements obligatoires incluant les activités de projet

Enseignement professionnels et enseignements généraux liés à la spécialité

Enseignements professionnels

1152

384

Prévention-santé-environnement

84

28

Français et/ ou mathématiques et/ ou langue vivante et/ ou arts appliqués

152

50

Enseignements généraux

Français histoire-géographie, enseignement moral et civique

380

126

Mathématiques

181

60

Langues vivantes (1 et 2)

349

116

Ars appliqués-cultures artistiques

84

28

EPS

224

75 (1)

Total

2606

868

II-Accompagnement personnalisé

210

70

Spécialité Comptabilité du baccalauréat professionnel

Voie scolaire dans un établissement public ou privé sous contrat, CFA ou section d'apprentissage habilité, formation professionnelle continue dans un établissement public

Voie scolaire dans un établissement privé hors contrat, CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue en établissement privé, candidats justifiant de 3 années d'activités professionnelles

Voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public habilité

Épreuves

Unités

Coef.

Forme

Durée

Forme

Durée

Forme

Durée

Épreuve E1-épreuve d'économie-droit et de mathématiques

2

Sous-épreuve A économie-droit (au titre de la session 2012)

U11

1

CCF

Ponctuel

Ecrit

1h30

Min

CCF

Sous-épreuve A économie-droit (à compter de la session 2013)

U11

1

CCF

Ponctuel

Oral

30 min

CCF

Sous-épreuve B mathématiques

U12

1

CCF

Ponctuel

Ecrit etpratique

1 h

CCF

Épreuve E2-épreuve à caractère professionnel

8

Sous-épreuve A préparation d'une étude à caractère professionnel

U21

3

Ponctuel

Oral

30 min

Ponctuel

Oral

30 min

CCF

Sous-épreuve B activités professionnelles de synthèse

U22

5

Ponctuel

écrit

3 h

Ponctuel

écrit

3 h

CCF

Épreuve E3-épreuve de pratique professionnelle

6

Sous-épreuve A pratique professionnelle en entreprise

U31

3

CCF

Ponctuel

Oral

30 min

CCF

Sous-épreuve B pratique professionnelle sur poste informatique

U32

2

CCF

Ponctuel oral

30 min

CCF

Sous-épreuve C prévention-santé-environnement

U33

1

CCF

Ponctuel

écrite

2 h

CCF

Épreuve E4-langue vivante

5

Sous-épreuve E41

Langue vivante 1

U41

2

CCF

Ponctuel oral

20 min

(1)

CCF

Sous-épreuve E42

Langue vivante 2

U42

2

CCF

Ponctuel oral

20 min

(1)

CCF

Épreuve E5-Français, Histoire

Géographie et enseignement moral et civique

5

Sous-épreuve A

français 1

U51

2,5

Ponctuel écrit

2h30

Ponctuel écrit

2h30

CCF

Sous-épreuve B Histoire Géographie et enseignement moral et civique

U52

2,5

Ponctuel

écrit

2 h

Ponctuel écrit

2 h

CCF

Épreuve E6-arts appliqués et cultures artistiques

U6

1

CCF

Ponctuel écrit

1h30

CCF

Epreuve E7

Education physique et sportive

U7

1

CCF

Ponctuel pratique

CCF

Epreuve facultative (2)

Langue vivante

UF1

Ponctuel oral

20 min (1)

Ponctuel oral

20 min (1)

Ponctuel

oral

20 min (1)

BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
Spécialité Comptabilité
Défini par l'arrêté du 9 février 1998 modifié

BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
Spécialité Comptabilité
Arrêté modifié par l'arrêté du 20 juillet 2011

Épreuves

Unités

Épreuves

Unités

E1 - Sous-épreuve A : Activités professionnelles de synthèse

U11

E2 - Sous-épreuve B : Activités professionnelles de synthèse

U22

E1 - Sous-épreuve B : Économie-droit

U12

E1 - Sous-épreuve A : Économie-droit

U11

E1 - Sous-épreuve C : Mathématiques

U13

E1 - Sous-épreuve B : Mathématiques

U12

E2 : Présentation d'une étude à caractère professionnel

U21

E2 - Sous-épreuve A : Présentation d'une étude à caractère professionnel

U21

E3 - Sous-épreuve A : Pratique professionnelle en entreprise

U31

E3 - Sous-épreuve A : Pratique professionnelle en entreprise

U31

E3 - Sous-épreuve B : Pratique professionnelle sur poste informatique

U32

E3 - Sous-épreuve B : Pratique professionnelle sur poste informatique

U32

E3 - Sous-épreuve C : Prévention-santé-environnement

U33

Épreuve E4 : langue vivante

U4

Sous-épreuve E41 : Langue vivante

U41

Sous-épreuve E42 : Langue vivante 2

U42

Épreuve E5 : Français, Histoire et Géographie

Épreuve E5 : Français, Histoire-Géographie et éducation civique

Sous-épreuve A : Français

U51

Sous-épreuve A : Français

U51

Sous-épreuve B : Histoire et Géographie

U52

Sous-épreuve B : Histoire - Géographie - éducation civique

U52

Épreuve E6 : Éducation artistique - arts appliqués

U6

Épreuve E6 : Arts appliqués et cultures artistiques

U6

Épreuve E7 : Éducation physique et sportive

U7

Épreuve E7 : Éducation physique et sportive

U7

Épreuves facultatives

Épreuve facultative

Langue vivante

UF1

Langue vivante

UF1

Prise rapide de la parole

UF2