Art. 1er. - Les emplois de professeur des universités figurant en annexe A du présent arrêté sont offerts à la mutation, au détachement et, en application du I de l'article 43 du décret du 6 juin 1984 susvisé, au recrutement.

TITRE Ier

MUTATION

Art. 2. - Sont admis à postuler l'ensemble de ces emplois les professeurs des universités qui, à la date de clôture du dépôt des candidatures, ont exercé des fonctions d'enseignant-chercheur pendant au moins trois ans dans l'établissement où ils sont affectés.
S'ils ne justifient pas, à cette date, de trois ans de fonctions d'enseignant-chercheur en position d'activité dans l'établissement où ils sont affectés, les professeurs des universités ne peuvent déposer une demande de mutation qu'avec l'accord de leur chef d'établissement d'affectation,
donné après avis favorable du conseil d'administration en formation restreinte aux professeurs des universités et assimilés de rang au moins égal, ainsi que, le cas échéant, du directeur de l'institut ou de l'école faisant partie de l'université.

Art. 3. - Les candidats établissent un dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé.
Ce dossier comporte :
1o Une demande de mutation (annexe D) ;
2o Tout document administratif (original ou copie) permettant d'établir l'appartenance du candidat au corps des professeurs visés à l'article 2 du présent arrêté et la durée des services effectués ;
3o Le cas échéant, une attestation délivrée par le chef d'établissement justifiant de son accord et des avis favorables mentionnés au deuxième alinéa de l'article 2 du présent arrêté ;
4o Une notice individuelle, curriculum vitae (annexe B) ;
5o Travaux, ouvrages, articles et réalisations comportant pour chacun d'entre eux le numéro figurant sur la notice individuelle ; le nom et l'adresse du candidat devront être portés sur chacun d'entre eux ainsi que l'intitulé exact de l'emploi postulé (numéro d'emploi, établissement, section, profil). 6o Une enveloppe à l'adresse du candidat, affranchie au tarif en vigueur.

Art. 4. - La clôture des inscriptions est fixée au 26 janvier 1996, à 12 heures, le cachet d'enregistrement du service réceptionnaire faisant foi. La voie postale ou le dépôt par un tiers sont autorisés sans que les candidats puissent se prévaloir de la date de remise de leur dossier à cet intermédiaire.

Art. 5. - Les services de l'établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés ou remis. Aucun document, y compris thèse et travaux, n'est accepté après la clôture du dépôt des candidatures.

TITRE II

DETACHEMENT

Art. 6. - Les emplois de professeurs des universités figurant en annexe A offerts au détachement sont des emplois susceptibles d'être vacants.
Les emplois pourvus à la suite de la procédure de mutation sont retirés de la liste des emplois offerts au détachement.

Art. 7. - Sont admis à faire acte de candidature au titre du détachement : 1o Les fonctionnaires appartenant à un corps assimilé aux professeurs des universités pour la désignation des membres du Conseil national des universités ;
2o Les fonctionnaires appartenant à un grade ou nommés dans un emploi dont l'indice terminal est supérieur à l'échelle lettre A correspondant au dernier échelon des professeurs des universités de 2e classe ;
3o Les magistrats de l'ordre judiciaire appartenant au deuxième groupe du premier grade ou placés hors hiérarchie.
Les candidats doivent être titulaires dans leur corps ou cadre d'emplois d'origine depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des candidatures.

Art. 8. - Les candidats établissent un dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé.
Ce dossier comporte :
1o Une demande de détachement (annexe D) ;
2o Une attestation délivrée par le chef d'établissement ou l'administration dont relève le candidat, permettant d'établir son appartenance à l'une des catégories visées à l'article 7 ci-dessus et sa qualité de titulaire dans son corps d'origine depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des candidatures ;
3o Une notice individuelle, curriculum vitae (annexe B) ;
4o Une enveloppe à l'adresse du candidat, affranchie au tarif en vigueur ;
5o Travaux, ouvrages, articles et réalisations comportant pour chacun d'entre eux le numéro figurant sur la notice individuelle ; le nom et l'adresse du candidat devront être portés sur chacun d'entre eux ainsi que l'intitulé exact de l'emploi postulé (numéro d'emploi, établissement, section, profil) ; 6o Une copie du rapport de soutenance de thèse (s'il y a lieu) en deux exemplaires.

Art. 9. - La clôture des inscriptions est fixée au 26 janvier 1996, à 12 heures, le cachet d'enregistrement du service réceptionnaire faisant foi. La voie postale ou le dépôt par un tiers sont autorisés sans que les candidats puissent se prévaloir de la date de remise de leur dossier à cet intermédiaire.

Art. 10. - Les services de l'établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés ou remis. Aucun document, y compris thèse et travaux, n'est accepté après la clôture des inscriptions.

TITRE III

RECRUTEMENT

(Au titre du I de l'article 43 du décret du 6 juin 1984 susvisé)

Art. 11. - Les emplois offerts au recrutement sont des emplois susceptibles d'être vacants.
Les emplois pourvus à la suite des procédures de mutation et de détachement sont retirés des concours de recrutement.

Art. 12. - Les emplois figurant en annexe A, non pourvus par mutation,
détachement ou réintégration d'enseignants chercheurs détachés, sont offerts au recrutement au titre du I de l'article 43 du décret du 6 juin 1984 susvisé.
La possession de la nationalité française n'est pas exigée des candidats.
Les candidats doivent être titulaires, à la date de clôture des inscriptions, d'une habilitation à diriger des recherches ou d'un doctorat d'Etat.

Art. 13. - Les candidatures de titulaires de diplômes universitaires,
qualifications et titres étrangers de niveau équivalent sont également recevables sous réserve que les candidats soient dispensés de la possession de l'habilitation à diriger des recherches par les commissions de spécialistes siégeant en application de l'article 45 du décret du 6 juin 1984 susvisé ; la dispense ne vaut que pour le seul concours au titre duquel la candidature est déposée.

Art. 14. - Les candidats établissent deux dossiers distincts destinés, l'un (dossier administratif) au recteur chancelier des universités de l'académie dont relève l'établissement affectataire de l'emploi postulé, l'autre (dossier scientifique) au chef de cet établissement.
En ce qui concerne l'Université française du Pacifique, le dossier administratif sera adressé au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (bureau D.G.A. 4), 45, rue des Saints-Pères, 75270 Paris Cedex 06, et le dossier scientifique à l'Université française du Pacifique, B.P. 46-35, Papeete, Tahiti (Polynésie française).

Art. 15. - Pour les emplois offerts par le présent arrêté, chaque candidat établit un dossier administratif par académie.
Ce dossier administratif comporte :
1o Une déclaration de candidature établie sur le modèle de l'annexe C ;
2o Une fiche individuelle d'état civil ou une photocopie d'une pièce d'identité ;
3o Une pièce attestant de la possession de l'un des titres mentionnés aux articles 12 ou 13 ci-dessus ;
4o Une enveloppe à l'adresse du candidat, affranchie au tarif en vigueur.

Art. 16. - Le dossier scientifique destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé comporte :
1o Une déclaration de candidature (annexe D) ;
2o Une notice individuelle, curriculum vitae (annexe B) dûment complétée ;
3o Une fiche individuelle d'état civil ou une photocopie d'une pièce d'identité ;
4o Deux enveloppes à l'adresse du candidat, affranchies au tarif en vigueur ; 5o Pour les rapporteurs, deux enveloppes distinctes comportant chacune :
- un exemplaire de la notice individuelle, curriculum vitae (annexe B),
dûment complétée ;
- les travaux, ouvrages, articles et réalisations figurant en annexe B ;
- une copie du rapport de soutenance du diplôme produit ou, à défaut, une pièce indiquant les raisons pour lesquelles ce rapport ne peut être communiqué.
Le nom et l'adresse du candidat doivent être portés sur chaque enveloppe ainsi que l'intitulé exact de l'emploi postulé (numéro d'emploi,
établissement, section, profil).
Les pièces en langue étrangère doivent être traduites en français.

Art. 17. - La clôture des inscriptions est fixée au 26 janvier 1996, à 12 heures, le cachet d'enregistrement du service réceptionnaire faisant foi. La voie postale ou le dépôt par un tiers sont autorisés sans que les candidats puissent se prévaloir de la date de remise de leur dossier à cet intermédiaire.

Art. 18. - Les services destinataires des dossiers administratifs donnent aux intéressés récépissé de leur demande et des pièces jointes, sans que cela puisse préjuger de la recevabilité des candidatures.
De même, les services de l'établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers scientifiques qui leur ont été adressés ou remis.
Aucun document, y compris diplômes, thèse et travaux, n'est accepté après la clôture des inscriptions.

Art. 19. - Le recteur d'académie, chancelier des universités, ou le ministre, pour ce qui concerne l'Université française du Pacifique, arrête après examen des dossiers la liste alphabétique des candidatures recevables et la transmet aux chefs d'établissement concernés.
Les candidats qui n'ont pas déposé les dossiers destinés aux chefs d'établissement sont considérés comme ayant renoncé à leur candidature.

Art. 20. - A l'issue de la procédure de sélection des candidats par les commissions de spécialistes des établissements prévue aux articles 45 et 48-I du décret du 6 juin 1984 susvisé, le ministre établit, par section du Conseil national des universités, la liste alphabétique de l'ensemble des candidats sélectionnés et l'adresse au président de chaque section du Conseil national des universités.

Art. 21. - Le président de chaque section du Conseil national des universités désigne deux rapporteurs dont les noms et les adresses sont communiqués aux candidats à l'adresse figurant sur la déclaration de candidature (annexe D). Aucune modification de cette adresse ne pouvant être prise en compte, les candidats sont invités à s'assurer, le cas échéant, de la réexpédition de leur courrier.

Art. 22. - Chacun des dossiers destinés aux deux rapporteurs de la section compétente du Conseil national des universités comporte les documents suivants :
1o Un exemplaire de la notice individuelle curriculum vitae (annexe B) ;
2o Dans la limite de cinq documents, un exemplaire des travaux, ouvrages et articles figurant en annexe B ;
3o Une copie du rapport de soutenance du diplôme produit ou, à défaut, une pièce indiquant les raisons pour lesquelles ce rapport ne peut être communiqué.
Les rapporteurs peuvent, lorsque les documents sont rédigés en langue étrangère, demander au candidat qu'ils soient accompagnés d'une traduction en langue française.

Art. 23. - Les candidats font parvenir aux rapporteurs, dans un délai de cinq jours à compter de la notification du nom et de l'adresse de ceux-ci, le dossier constitué dans les conditions fixées à l'article précédent. Ce délai est porté à dix jours pour les candidats résidant hors du territoire métropolitain. Les candidats qui ne font pas parvenir leurs dossiers aux deux rapporteurs dans les délais indiqués ci-dessus sont considérés comme ayant renoncé à leur candidature.

Art. 24. - Le jury formé par les membres de la section du Conseil national des universités examine les titres et travaux des candidats. Après avoir entendu les deux rapporteurs désignés par le président pour chaque candidat, il établit la liste des candidats qui seront auditionnés.
L'administration centrale notifie aux candidats, à l'adresse figurant sur la déclaration de candidature (annexe D), les jours, heures et lieux où ils seront auditionnés.
Les candidats qui ne se présentent pas à l'audition devant le jury du Conseil national des universités sont considérés comme ayant renoncé à leur candidature.
La liste des candidats dont la qualification a été reconnue est transmise aux établissements pour être soumise aux commissions de spécialistes compétentes qui établissent, pour chaque emploi, la liste de classement des candidats qu'elles avaient sélectionnés et qui ont vu leur qualification reconnue.

Art. 25. - Le conseil d'administration de l'établissement ou, lorsque l'emploi à pourvoir est affecté à un institut ou à une école faisant partie d'une université au sens de l'article 33 de la loi du 26 janvier 1984,
l'instance de l'institut ou de l'école ainsi que le directeur de cet institut ou de cette école se prononcent sur la liste de classement établie par la commission de spécialistes dans les conditions prévues aux articles 47 ou 48 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 susvisé.

Art. 26. - Les résultats des concours de recrutement de professeurs des universités ouverts par le présent arrêté sont enregistrés par les établissements jusqu'au 21 juin 1996 sur un centre serveur accessible par voie télématique.

Art. 27. - Les candidats admis à un ou plusieurs des concours dont les résultats auront été enregistrés dans les conditions fixées à l'article précédent doivent faire parvenir au ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, au plus tard le 8 juillet 1996, soit par voie télématique, soit par écrit, leur engagement d'occuper l'emploi ou l'un des emplois correspondants qu'ils devront classer par ordre décroissant de préférence.

Art. 28. - Les candidats accèdent au centre serveur en utilisant le numéro d'identification et le code d'accès personnel attribués aux candidats dont la qualification a été reconnue, qui assurent la confidentialité et l'authentification de l'opération. Cet accès est ouvert du 28 juin au 8 juillet 1996 inclus.
A l'issue de la saisie, un écran affiche soit l'engagement d'occuper l'emploi, soit l'engagement d'occuper l'un des emplois que l'intéressé classe selon un ordre décroissant de préférence et lui demande de valider ou de modifier cette communication.
Un message final indique que l'engagement et le classement des voeux d'affectation qui ont été affichés ont été enregistrés et invite l'intéressé à interrompre la connexion télématique.
La saisie peut être modifiée par voie télématique jusqu'à la date prévue au présent article.

Art. 29. - A défaut d'utilisation de la voie télématique, les intéressés doivent faire parvenir par écrit au ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche leur engagement et, le cas échéant, le classement de leurs voeux d'affectation en indiquant :
- leur nom patronymique et leur prénom ;
- le cas échéant, leur nom marital ;
- leur date de naissance ;
- leur adresse personnelle ;
- pour chaque emploi : l'ordre de préférence, le nom de l'établissement, la nature de l'emploi (professeur des universités), la discipline, le numéro d'ordre de l'emploi indiqué sur l'arrêté d'ouverture du concours ;
- le numéro d'identification qui leur a été communiqué à la suite de la reconnaissance de leur qualification.
Ce document doit être daté et signé.

Art. 30. - Lorsqu'une personne transmet par écrit et par voie télématique des engagements ou des classements des voeux d'affectation différents, seul le document écrit peut être pris en considération sous réserve qu'il ait été reçu dans le délai prévu à l'article 27 ci-dessus.

Art. 31. - Le directeur général de l'administration, des ressources humaines et des affaires financières, les recteurs d'académie, chanceliers des universités, et les chefs d'établissement intéressés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié,
ainsi que ses annexes, au Journal officiel de la République française.

A N N E X E A

LISTE DES EMPLOIS DE PROFESSEUR DES UNIVERSITES VACANTS OU SUSCEPTIBLES DE L'ETRE, OFFERTS A LA MUTATION, AU DETACHEMENT ET, EN APPLICATION DU I DE L'ARTICLE 43 DU DECRET No 84-431 DU 6 JUIN 1984 MODIFIE, AU RECRUTEMENT

7e section Sciences du langage

linguistique et phonétique générales

Université Aix-Marseille-I et 9e section Linguistique 1059 S.
Université d'Angers : 0245.
Université de Caen Linguistique française 1201.
Université de Dijon Linguistique générale 0926.
Université Lyon-II : 0666 S.
Université Montpellier-III Linguistique générale 0037 S.
Université Montpellier-III Linguistique française 0044 S.
Ecole centrale de Nantes Communication professionnelle pour ingénieur 0145.
Université Paris-III : Linguistique et didactique du français langue étrangère : 0541.
Université Paris-V : Analyse du dialogue, acquisition et pathologie du langage : 0037 S.
Université Paris-X Français langue étrangère 0653 S.
Institut universitaire de formation des maîtres de Toulouse : 0192.
Université de Tours : Linguistique : syntaxe, pathologie du langage : 1074. Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines : Linguistique (appliquée aux sciences sociales) : 0335.

8e section : Langues et littératures anciennes

Université Clermont-Ferrand-II Grec 0272.
Université Lille-III Poésie grecque 0018.
Université de Nice Grammaire comparée et linguistique grecque 0019.
Université Paris-IV Histoire de la langue grecque 0037 S.
Université Paris-IV Langues et civilisations de l'Italie ancienne 0086 S. Université Paris-X : directeur d'études 1996, institut universitaire de formation des maîtres de Versailles, grec, lettres classiques et modernes :
0242.
Université Rennes-II Langue et littérature grecques 0006 S.
Université Rennes-II Langue et littérature latines 0024.

9e section : Langue et littérature françaises

Université d'Amiens Littérature française, XVIe et XVIIe siècles 0928.
Université de Besançon Moyen Age 0980.
Université de Caen XVIe et XVIIe siècles 0128.
Université de Corte : 0013.
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud : 0082.
Université Grenoble-II (institut universitaire de technologie B) : Techniques d'expression : 0150.
Institut universitaire de formation des maîtres de la Réunion Saint-Denis 0001.
Université Lille-III : 1er octobre 1996, Littérature française, XIXe et XXe siècles : 0058 S.
Université Lille-III Langue et littérature médiévales 0589.
Université du Littoral Littérature du XXe siècle, poésie 0306.
Institut universitaire de formation des maîtres de Lyon : Lyon et Saint-Etienne : 0169.
Université Lyon-II : directeur d'études 1996, institut universitaire de formation des maîtres de Lyon, Formation des maîtres premier et second degré : 0808.
Université Lyon-II Littérature du XVIe siècle 0827.
Université Lyon-III Littérature du XVIIIe siècle 0289.
Université de Metz XXe siècle 0029.
Université Montpellier-III Moderne et contemporaine 0104 S.
Université Montpellier-III Moderne et contemporaine 0221.
Université Nancy-II Langue et littérature du Moyen Age 0065.
Institut universitaire de formation des maîtres de Nantes : formation des maîtres du second degré et des lycées professionnels, Didactique de la littérature : 0008.
Université de Nice Littérature du XIXe siècle 0100.
Université Paris-III Littérature française XVIIe siècle 0022.
Université Paris-IV 1er octobre 1996, Etudes francophones 0523 S.
Université de Pau Littérature française du XVIIIe siècle 0029.
Université de Pau Littérature française médiévale 0332.
Université de Perpignan Littérature XIXe-XXe siècle 0241.
Université de Poitiers Littérature française du XVIe siècle 0023 S.
Université de Rouen Littérature de la Renaissance 0064.
Université de Tours Littérature française du XIXe siècle 0009.
Université de Tours Littérature française du XIXe siècle 0068 S.

10e section : Littératures comparées

Université Aix-Marseille-I : 0246.
Université Bordeaux-III Domaines germanique et scandinave 0102 S.
Université Bordeaux-III : 1er octobre 1996, Domaines hispanique et latino-américain : 0158 S.
Université Lille-III : 0175.
Université Lyon-II Littérature générale et comparée 0346.
Université de Metz Littérature générale et comparée 0242.
Université de Mulhouse : 0163.
Université Nancy-II Littérature générale et comparée 0130.
Université de Nantes : 1518.
Université Paris-IV : 0715.
Université de Marne-la-Vallée Poétique 0216.
Université Paris-X Littérature comparée germaniste 0319.
Université Rennes-II Etudes théâtrales 0115.

11e section : Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
Université Aix-Marseille-I Linguistique anglaise 0606.
Université Aix-Marseille-I Anglais langue étrangère appliquée 1001.
Université d'Amiens Américain 0537.
Université d'Angers : Langues et civilisations étrangères, langues étrangères appliquées : 0419 S.
Université d'Angers Langues et civilisations étrangères 0684.
Université d'Avignon Littérature de langue anglaise 0060.
Université de Besançon Littérature anglaise 0073 S.
Université de Besançon 1er novembre 1996, Linguistique anglaise 0180 S.
Université Bordeaux-III Américain 0129 S.
Université Bordeaux-III Britannique 0168 S.
Université Bordeaux-III Américain 0343 S.
Université Bordeaux-III : 0545.
Ecole normale supérieure de Cachan Anglais 0051.
Université de Caen : 0135 S.
Université de Caen Etudes américaines 1070.
Université de Cergy-Pontoise Anglais littérature et histoire des idées 0316.
Université de Chambéry Civilisation américaine contemporaine 0225 S.
Université Clermont-Ferrand-II Etudes anglophones 0001.
Université de Dijon XVIIIe siècle anglo-américain 0028 S.
Université Grenoble-III Civilisation britannique et histoire des idées 0006.
Université Grenoble-III Civilisation américaine, histoire des idées 0191. Université du Havre : 0174.
Université du Mans : 0017 S.
Université du Mans : 0180.
Université Lille-III Langue, littérature et civilisation britanniques 0053.
Université Lille-III Lexicologie, anglais de spécialité 0056.
Université Lille-III Linguistique 0122.
Université Lille-III Roubaix, Civilisation, langue étrangère appliquée 0287.
Université Lille-III Civilisation des Etats-Unis 0308.
Université Lille-III Littérature américaine 0580.
Université du Littoral Anglais 0071 S.
Université Lyon-II Langue et littérature américaines 0828.
Université de Metz : 0009.
Université Montpellier-III 1er novembre 1996, Théâtre XIXe-XXe siècle 0043 S.
Université Nancy-II Linguistique, civilisation britannique 0078.
Université de Nantes : 0090.
Université de Nantes Linguistique 0930.
Université de Nantes Littérature et civilisation de Grande-Bretagne 1223. Université d'Orléans : 0039 S.
Université française du Pacifique Nouméa 0012.
Université Paris-III Littérature anglaise XIXe-XXe siècle 0087 S.
Université Paris-IV Civilisation anglaise et des mondes anglophones 0716. Université Paris-VII Littérature britannique des XVIIe et XVIIIe siècles 0043 S.
Université Paris-VII Civilisation britannique contemporaine 0172.
Université de Marne-la-Vallée : 0212.
Université Paris-VIII Littérature anglaise 0056.
Université Paris-IX Anglais économique et des affaires 0237.
Université Paris-X Littérature élisabéthaine 0142.
Université Paris-X Littérature anglaise 0194.
Université Paris-XIII : 0174.
Université de Pau Littérature anglaise du XVIIIe siècle 0035.
Université de Perpignan : 0162 S.
Université de Poitiers Langue et littérature anglaises 1444.
Université de Reims Littérature anglaise des XIXe et XXe siècles 0005 S. Université de Reims Linguistique anglaise 0067 S.
Université Rennes-II : 0150.
Université Rennes-II Pays de langue anglaise 0586.
Université de Rouen Langue, littérature et civilisation 0002.
Université de Rouen Civilisation des pays anglophones 0940 S.
Université Strasbourg-II Littérature et civilisation américaines 0136.
Université de Toulon : Langue, littérature et civilisation anglaise et anglo-saxonne : 0327.
Université Toulouse-II Littérature et civilisation américaines 0314.
Université Toulouse-II Anglais 0577.
Université de Tours : 0827.
Université de Tours : 1011.
Université de Valenciennes : 0295.

12e section : Langues et littératures germaniques et scandinaves

Université Aix-Marseille-I Civilisation allemande et histoire des idées 0100.
Université Bordeaux-III Allemand 0422.
Université Clermont-Ferrand-II : Langue, littérature et civilisation germaniques : 0463 S.
Université Lyon-II Civilisation, histoire des idées, allemand 0614.
Université de Metz Littérature et civilisation 0265.
Université Paris-III : Allemand : littérature et civilisation : 0046 S.
Université de Marne-la-Vallée : 0222.
Université Paris-X Civilisation, langue étrangère appliquée 0577.
Université Paris-XII Littérature et civilisation allemandes 0277 S.
Université Strasbourg-II Dialectologie alsacienne 0068 S.
Université Toulouse-II Allemand 0666.

13e section : Langues et littératures slaves

Université Clermont-Ferrand-II Russe 1263.
Université Grenoble-III Russe 0161 S.
Institut national des langues et civilisations orientales de Paris :
Linguistique russe : 0020 S.
Université Paris-IV Tchèque 0570 S.

14e section Langues et littératures romanes

espagnol, italien, portugais, autres langues romanes

Université Aix-Marseille-I Espagnol des XIXe et XXe siècles 0111.
Université d'Avignon Espagnol 0128 S.
Université Bordeaux-III Espagnol 0548.
Université Clermont-Ferrand-II Espagnol 1266.
Université Lille-III Espagne moderne et contemporaine 0061.
Université Lille-III Italien 0128.
Université de Limoges Linguistique espagnole 0380.
Université Lyon-II Littérature et civilisation espagnoles 0001 S.
Université Montpellier-III Italien 0002 S.
Université Montpellier-III Espagnol 0023 S.
Université Montpellier-III Catalan 0192.
Université Nancy-II Civilisation et littératures espagnoles 0632.
Université de Nantes Civilisation espagnole contemporaine 1602.
Université d'Orléans Espagnol, littérature moderne et contemporaine 0011. Université Paris-III : 1er décembre 1996, Amérique latine coloniale, domaine espagnol: 0109 S.
Université Paris-IV : Langue et littérature portugaises et des pays d'expression portugaise : 0105 S.
Université Paris-IV Espagne médiévale 0547.
Université Paris-VII Espagnol langue étrangère appliquée 1953.
Université Paris-X Espagnol langue étrangère appliquée 0098.
Université Paris-X Langue et littérature italiennes 0110.
Université Paris-XIII Espagnol 0262 S.
Université de Poitiers Civilisation espagnole XIXe-XXe siècle 0226 S.
Université de Reims Espagnol 0827.
Université de Reims Espagnol 0858.
Université Rennes-II Littérature brésilienne et contemporaine 0034.
Université Rennes-II Espagnol 0043.
Université de Rouen Amérique latine contemporaine 0710.
Université de Saint-Etienne Espagnol XIXe et XXe siècles 0017.
Université Strasbourg-II Langue, littérature et civilisation italiennes 0011.
Université de Toulon : Langue et civilisation espagnole et latino-américaine, langue étrangère appliquée : 0338.
Université Toulouse-II Espagnol 0081.
Université Toulouse-II Espagnol 0510.
Université de Tours : Langue, littératures et civilisation de l'Espagne contemporaine : 0989.

15e section : Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises,

hébraïques ; d'autres domaines linguistiques

Université Aix-Marseille-I Arabe 1037.
Université Bordeaux-III Chinois 0056.
Université Lille-III Roubaix, Hébreu, langue vivante étrangère 0467.
Université Lyon-III Arabe 0048.
Université Montpellier-III Chinois 0529.
Institut national des langues et civilisations orientales de Paris Peul 0417.
Institut national des langues et civilisations orientales de Paris :
Littérature arabe moderne et contemporaine : 0450 S.
Institut national des langues et civilisations orientales de Paris : Hébreu moderne langue et littérature 0451.
Université Paris-III Langue et littérature arabes 0153.
Université Paris-III Civilisation et société arabes contemporaines 0317. Université Paris-VIII Littérature arabe classique 0553.

16e section : Psychologie,