Il est créé à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale dix commissions scientifiques spécialisées, à savoir :

1. Génétique moléculaire et cellulaire, oncogénèse ;

2. Systèmes épithéliaux et transports membranaires (rénaux, digestifs, cutanés et dans les organes des sens) ;

3. Métabolisme et physiologie cellulaire (hépatologie, nutrition et métabolisme minéral) ;

4. Physiologie cellulaire (systèmes cardiovasculaire et respiratoire, hémathologie et hémostase) ;

5. Signalisation et transport intracellulaire (récepteurs et mécanismes de couplage, toxicologie cellulaire) ;

6. Immunologie, immunopathologie, microbiologie, maladies transmissibles ;

7. Endocrinologie, reproduction, développement ;

8. Neurobiologie, système neuromusculaire ;

9. Biophysique, technologies biomédicales et chirurgicales ;

10. Epidémiologie, sciences sociales et humaines, comportement, environnement.

Chacune de ces commissions a compétence, selon ses spécificités disciplinaires, dans les domaines biologique, pathologique, clinique, pharmacologique et de santé publique.

La période d'exercice des commissions scientifiques spécialisées prévues à l'article ci-dessus est fixée du 1er mars 1991 au 28 février 1995.

Le directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.