Arrêté du 21 mai 1997 portant création du comité scientifique du Mémorial de la France d'outre-mer

en vigueur au 12/05/2026en vigueur au 12 mai 2026

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Dernière mise à jour des données de ce texte : 31 mai 1997

NOR : PARX9702042A

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Le délégué aux rapatriés,

Vu le décret n° 95-903 du 9 août 1995 relatif aux attributions du délégué aux rapatriés,

  • Article 1

    Version en vigueur depuis le 31/05/1997Version en vigueur depuis le 31 mai 1997

    Il est créé un comité scientifique du Mémorial de la France d'outre-mer (MEFOM).

  • Article 2

    Version en vigueur depuis le 31/05/1997Version en vigueur depuis le 31 mai 1997

    Le comité scientifique définit le projet scientifique sur lequel se fondent les expositions du MEFOM.

  • Article 3

    Version en vigueur depuis le 31/05/1997Version en vigueur depuis le 31 mai 1997

    Le comité scientifique, présidé par le délégué aux rapatriés, se réunit à son initiative.

  • Article 4

    Version en vigueur depuis le 31/05/1997Version en vigueur depuis le 31 mai 1997

    Le comité scientifique est composé de :

    M. Barcellini (Serge) ;

    M. Biasini (Emile) ;

    M. Bosc (Georges) ;

    M. Decraene (Philippe) ;

    M. Dubois (Hubert) ;

    M. Dufour (Jean-Raphaël) ;

    M. Girardet (Raoul) ;

    M. Lacoste (Yves) ;

    M. Lecrivain (Philippe) ;

    M. Lefeuvre (Daniel) ;

    M. Lupu (François) ;

    M. Marseille (Jacques) ;

    M m e Rault (Lucy) ;

    M. de Saint-Julien (Jacques).

  • Article 5

    Version en vigueur depuis le 31/05/1997Version en vigueur depuis le 31 mai 1997

    Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

G. Forzy