A l'article 4 du décret n° 95-1119 du 19 octobre 1995 susvisé, l'expression "petit modèle" recouvre, en ce qui concerne les voitures particulières, l'ensemble des modèles figurant dans la liste suivante, qui correspond aux segments de marché dits "A" et "B" :

Marque Citroën, modèle AX ;

Marque Citroën, modèle Saxo ;

Marque Daihatsu, modèle Charade ;

Marque Daihatsu, modèle Cuore ;

Marque Fiat, modèle Punto ;

Marque Fiat, modèle Panda ;

Marque Fiat, modèle Cinquecento ;

Marque Fiat, modèle Uno ;

Marque Ford, modèle Fiesta ;

Marque Lancia, modèle Y ;

Marque Lancia, modèle Y 10 ;

Marque Maruti, modèle 800 ;

Marque Maruti, modèle Alto ;

Marque Mazda, modèle 121 ;

Marque Nissan, modèle Micra ;

Marque Opel, modèle Corsa ;

Marque Peugeot, modèle 106 ;

Marque Peugeot, modèle 205 ;

Marque Renault, modèle Clio ;

Marque Renault, modèle Twingo ;

Marque Renault, modèle R 5 ;

Marque Rover, modèle 100 ;

Marque Rover, modèle Mini ;

Marque Seat, modèle Ibiza ;

Marque Seat, modèle Marbella ;

Marque Subaru, modèle Justy ;

Marque Subaru, modèle Vivio ;

Marque Suzuki, modèle Alto ;

Marque Suzuki, modèle Swift ;

Marque Toyota, modèle Starlet ;

Marque Volkswagen, modèle Polo.

A l'article 4 du décret n° 95-1119 du 19 octobre 1995 susvisé, l'expression "petit modèle" recouvre, en ce qui concerne les camionnettes, les véhicules "société" dérivés de petits modèles de voitures particulières, au sens de l'article 1er du présent arrêté.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.