Arrêté du 11 juillet 1990 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

NOR : PRME9061358A

Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 11 juillet 1990:
Sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne:
Pour représenter la région Poitou-Charentes, en qualité de membre suppléant: M. Furgier (Camille), en remplacement de M. Rigou (Michel).
Pour représenter les usagers:
Au titre des producteurs autonomes d'électricité, en qualité de membre titulaire: M. Delbreil Berges (Bernard), en remplacement de M. Morello (Maurice);
Au titre des sociétés d'aménagement régional, en qualité de membre suppléant: M. Leroy (Pierre), en remplacement de M. Mathieu (Bernard).
Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Limousin:
En qualité de membre titulaire: Mme Chezalviel (Michèle), en remplacement de M. Mante (Georges);
En qualité de membre suppléant: M. Jaubert (André), en remplacement de M.
Valette (Louis).
Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Midi-Pyrénées: En qualité de membre titulaire: M. Houi (Didier), en remplacement de M.
Nougaro (Jean);
En qualité de membre suppléant: M. Fichot (Bernard), en remplacement de M. Chauzy (Jean-Louis).
Est nommé au conseil d'administration de l'Agence financière de bassin Adour-Garonne, pour représenter les différentes catégories d'usagers: M.
Casanova (Gérard), en remplacement de M. Carlier (Pierre).