Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu l'article L. 521-1 du code de l'éducation ;
Vu le décret n° 90-236 du 14 mars 1990 fixant les conditions dans lesquelles le calendrier scolaire national peut être adapté pour tenir compte de situations locales ;
Vu le décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires, modifié par le décret n° 91-383 du 20 avril 1991, le décret n° 2004-703 du 13 juillet 2004 et le décret n° 2005-1014 du 24 août 2005, notamment ses articles 10, 10-1 et 10-2 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 18 mai 2006,
Arrête :
Article 1
Version en vigueur depuis le 16/06/2006Version en vigueur depuis le 16 juin 2006
Le présent arrêté fixe le calendrier scolaire national des années 2007-2008, 2008-2009 et 2009-2010.Article 2
Version en vigueur depuis le 16/06/2006Version en vigueur depuis le 16 juin 2006
L'année scolaire s'étend du jour de la rentrée des élèves au jour précédant la rentrée suivante.Article 3
Version en vigueur depuis le 16/06/2006Version en vigueur depuis le 16 juin 2006
Les académies, à l'exception de celles visées à l'article 5, sont réparties en trois zones de vacances A, B et C.
La zone A comprend les académies de Caen, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Rennes et Toulouse.
La zone B comprend les académies d'Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Dijon, Lille, Limoges, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Rouen et Strasbourg.
La zone C comprend les académies de Bordeaux, Créteil, Paris et Versailles.Article 4
Version en vigueur depuis le 16/06/2006Version en vigueur depuis le 16 juin 2006
Pour toute la durée des années scolaires 2007-2008, 2008-2009 et 2009-2010, dans tous les établissements scolaires relevant du ministère chargé de l'éducation nationale, les dates de rentrée des personnels enseignants et les dates de rentrée des élèves, ainsi que les dates des périodes de vacance des classes, sont fixées conformément aux tableaux annexés au présent arrêté, sous réserve de l'application des dispositions des décrets du 14 mars 1990 et du 6 septembre 1990 susvisés.Article 5
Version en vigueur depuis le 16/06/2006Version en vigueur depuis le 16 juin 2006
Pour les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de la Réunion, de la Corse et pour Saint-Pierre-et-Miquelon, le calendrier est fixé conformément aux dispositions du décret du 14 mars 1990 susvisé.Article 6
Version en vigueur depuis le 16/06/2006Version en vigueur depuis le 16 juin 2006
Le directeur de l'enseignement scolaire, les recteurs d'académie et le chef du service de l'éducation nationale de Saint-Pierre-et-Miquelon sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.Annexe I
Version en vigueur depuis le 16/06/2006Version en vigueur depuis le 16 juin 2006
Année scolaire 2007-2008
ZONE A
ZONE B
ZONE C
Rentrée des enseignants (*)
Lundi 3 septembre 2007
Rentrée scolaire des élèves
Mardi 4 septembre 2007
Toussaint
Samedi 27 octobre 2007
Jeudi 8 novembre 2007Noël
Samedi 22 décembre 2007
Lundi 7 janvier 2008Hiver
Samedi 16 février 2008
Lundi 3 mars 2008Samedi 9 février 2008
Lundi 25 février 2008Samedi 23 février 2008
Lundi 10 mars 2008Printemps
Samedi 12 avril 2008
Lundi 28 avril 2008Samedi 5 avril 2008
Lundi 21 avril 2008Samedi 19 avril 2008
Lundi 5 mai 2008Début des vacances d'été (**)
Jeudi 3 juillet 2008
(*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées,
avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.
(**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée
pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Lorsque les vacances débutent un mercredi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le mardi après les cours et la rentrée le jeudi.
Annexe II
Version en vigueur depuis le 16/06/2006Version en vigueur depuis le 16 juin 2006
Année scolaire 2008-2009
ZONE A
ZONE B
ZONE C
Rentrée des enseignants (*)
Lundi 1er septembre 2008
Rentrée scolaire des élèves
Mardi 2 septembre 2008
Toussaint
Samedi 25 octobre 2008
Jeudi 6 novembre 2008Noël
Samedi 20 décembre 2008
Lundi 5 janvier 2009Hiver
Samedi 7 février 2009
Lundi 23 février 2009Samedi 21 février 2009
Lundi 9 mars 2009Samedi 14 février 2009
Lundi 2 mars 2009Printemps
Samedi 4 avril 2009
Lundi 20 avril 2009Samedi 18 avril 2009
Lundi 4 mai 2009Samedi 11 avril 2009
Lundi 27 avril 2009Début des vacances d'été (**)
Jeudi 2 juillet 2009
(*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées,
avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.
(**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée
pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Lorsque les vacances débutent un mercredi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le mardi après les cours et la rentrée le jeudi.
Annexe III
Version en vigueur depuis le 16/06/2006Version en vigueur depuis le 16 juin 2006
Année scolaire 2009-2010
ZONE A
ZONE B
ZONE C
Rentrée des enseignants (*)
Mardi 1er septembre 2009
Rentrée scolaire des élèves
Mercredi 2 septembre 2009
Toussaint
Samedi 24 octobre 2009
Jeudi 5 novembre 2009Noël
Samedi 19 décembre 2009
Lundi 4 janvier 2010Hiver
Samedi 13 février 2010
Lundi 1er mars 2010Samedi 6 février 2010
Lundi 22 février 2010Samedi 20 février 2010
Lundi 8 mars 2010Printemps
Samedi 10 avril 2010 Lundi 26 avril 2010
Samedi 3 avril 2010 Lundi 19 avril 2010
Samedi 17 avril 2010 Lundi 3 mai 2010
Début des vacances d'été (**)
Vendredi 2 juillet 2010
(*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées,
avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.
(**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée
pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Lorsque les vacances débutent un mercredi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le mardi après les cours et la rentrée le jeudi.
Fait à Paris, le 19 mai 2006.
Gilles de Robien