Arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines de santé

en vigueur au 12/05/2026en vigueur au 12 mai 2026

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Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 janvier 2025

NOR : MENN9202742A

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Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, et le ministre de la santé et de l'action humanitaire,
Vu le décret no 87-31 du 20 janvier 1987 modifié relatif au Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques,

  • Article 1

    Version en vigueur depuis le 01/01/2025Version en vigueur depuis le 01 janvier 2025

    Modifié par Arrêté du 27 juin 2024 - art. 3

    La liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :

    SECTION

    SOUS-SECTION

    TITRE

    TYPE

    PREMIER
    collège

    DEUXIÈME
    collège

    Elus

    Nommés

    Elus

    Nommés

    42

    		Morphologie et morphogenèse :

    01

    		Anatomie

    Mixte

    4

    2

    4

    2

    02

    Histologie, embryologie et cytogénétique


    Mixte
    4
    2
    4
    2

    03

    Anatomie et cytologie pathologiques


    Mixte
    6
    3
    6
    3
    43

    Biophysique et imagerie médicale :

    01

    		Biophysique et médecine nucléaire

    Mixte

    6

    3

    6

    3


    02

    Radiologie et imagerie médicale


    Mixte
    6
    3
    6
    3
    44

    Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition :

    01

    		Biochimie et biologie moléculaire

    Mixte

    6

    3

    6

    3

    02

    Physiologie


    Mixte
    6
    3
    6
    3
    03

    Biologie cellulaire


    Mixte
    4
    2
    4
    2

    04

    Nutrition

    Mixte

    4

    2

    4

    2

    45

    Microbiologie, maladies transmissibles et hygiène :

    01

    Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière (2 options)

    Mixte

    6

    3

    6

    3


    02

    Parasitologie et mycologie


    Mixte
    4
    2
    4
    2

    03

    Maladies infectieuses ; maladies tropicales (2 options)


    Clinique
    4
    2
    2
    1
    46

    Santé publique, environnement et société :

    01

    		Epidémiologie, économie de la santé et prévention

    Mixte

    4

    2

    4

    2


    02

    Médecine et santé au travail


    Mixte
    4
    2
    4
    2

    03

    Médecine légale et droit de la santé


    Mixte
    4
    2
    4
    2
    04

    Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication


    Mixte
    4
    2
    4
    2

    05

    		Médecine palliative

    4

    2

    2

    1

    47

    Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie :

    01

    Hématologie ; transfusion (2 options)

    Mixte

    4

    2

    4

    2


    02

    Cancérologie; radiothérapie (2 options)


    Mixte
    4
    2
    4
    2

    03

    Immunologie


    Mixte
    4
    2
    4
    2

    04

    Génétique


    Mixte
    4
    2
    4
    2
    48

    Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique :

    01

    Anesthésiologie-réanimation et médecine péri-opératoire

    Mixte

    4

    2

    4

    2


    02

    Médecine intensive-réanimation


    Clinique
    4
    2
    2
    1

    03

    Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie (3 options)


    Mixte
    4
    2
    4
    2

    04    		Thérapeutique-médecine de la douleur ; addictologie (2 options)
    Mixte
    4
    2
    2
    1
    05

    Médecine d'urgence

    Clinique

    4

    2

    2

    1

    49

    Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation :

    01

    Neurologie

    Clinique

    6

    3

    2

    1


    02

    Neurochirurgie


    Clinique
    6
    3
    -
    -

    03

    Psychiatrie d'adultes ; addictologie (2 options)


    Clinique
    6
    3
    2
    1

    04

    Pédopsychiatrie ; addictologie (2 options)


    Clinique
    4
    2
    2
    1

    05

    Médecine physique et de réadaptation


    Clinique
    4
    2
    2
    1
    50

    Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique :

    01

    		Rhumatologie

    Clinique

    6

    3

    2

    1

    02

    Chirurgie orthopédique et traumatologique


    Clinique
    6
    3
    2
    1

    03

    Dermato-vénéréologie


    Clinique
    6
    3
    2
    1

    04

    Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie (2 options)

    Clinique

    4

    2

    2

    1

    51

    Pathologie cardio-respiratoire et vasculaire :

    01

    		Pneumologie ; addictologie (2 options)

    Clinique

    6

    3

    2

    1


    02

    Cardiologie


    Clinique
    6
    3
    2
    1

    03

    Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire


    Clinique
    6
    3
    2
    1

    04

    Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire (2 options)


    Clinique
    4
    2
    2
    1
    52

    Maladies des appareils digestif et urinaire :

    01

    		Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie (3 options)Clinique

    6

    3

    2

    1


    02

    Chirurgie viscérale et digestive


    Clinique
    6
    3
    2
    1

    03

    Néphrologie


    Clinique
    6
    3
    2
    1

    04

    Urologie


    Clinique
    6
    3
    2
    1

    53

    Médecine interne, gériatrie et médecine générale :

    01

    Médecine interne ; addictologie (2 options).

    		Clinique6321

    03

    		Médecine générale

    Clinique

    4

    2

    2

    1

    04

    Gériatrie

    		Clinique6321
    54

    Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction :

    01

    		Pédiatrie

    Clinique

    8

    4

    2

    1

    02

    Chirurgie infantile


    Clinique
    4
    2
    2
    1
    03

    Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale (2 options)


    Clinique
    6
    3
    2
    1

    04

    Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale (2 options)

    Clinique

    6

    3

    2

    1

    05

    Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options)

    		Mixte4242
    55

    Pathologie de la tête et du cou :

    01

    		Oto-rhino-laryngologie

    Clinique

    6

    3

    2

    1


    02

    Ophtalmologie


    Clinique
    6
    3
    2
    1
    03

    Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie


    Clinique
    4
    2
    2
    1

    90

    		Maïeutique2121

    Conformément au second alinéa de l'article 7 de l'arrêté du 27 juin 2024 (NOR : ESRH2417863A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er janvier 2015.

  • Article 1-1

    Version en vigueur du 01/11/2019 au 04/07/2024Version en vigueur du 01 novembre 2019 au 04 juillet 2024

    Abrogé par Arrêté du 27 juin 2024 - art. 4
    Modifié par Arrêté du 30 octobre 2019 - art. 3

    En application des dispositions des articles 8 et 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants du deuxième collège de chaque sous-section relevant des disciplines cliniques du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines de santé est fixé conformément aux tableaux ci-après.

  • Article 1-2

    Version en vigueur du 01/11/2019 au 04/07/2024Version en vigueur du 01 novembre 2019 au 04 juillet 2024

    Abrogé par Arrêté du 27 juin 2024 - art. 4
    Création Arrêté du 30 octobre 2019 - art. 4

    En application des dispositions de l'article 8 et de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants de la section maïeutique du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines de santé est fixé conformément aux tableaux ci-après :


    Composition de la section :


    1er COLLÈGE
    2e COLLÈGE

    Elus
    Nommés
    Elus
    Nommés

    1
    1
    1
    1


    Membres sortants à l'issue du tirage au sort :


    1er COLLÈGE
    2e COLLÈGE

    Elus
    Nommés
    Elus
    Nommés

    1
    0
    1
    0

  • Article 2

    Version en vigueur depuis le 04/07/2024Version en vigueur depuis le 04 juillet 2024

    Modifié par Arrêté du 27 juin 2024 - art. 5

    La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités des disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :


    SECTION
    SOUS-SECTION
    TITRE
    1er COLLEGE
    2e COLLEGE

    Elus
    Nommés
    Elus
    Nommés

    56
    Développement, croissance et prévention :

    01
    Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale
    4
    2
    4
    2

    02
    Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale
    3
    1
    3
    1

    57
    Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale :

    01
    Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale
    4
    2
    4
    2

    58
    Réhabilitation orale :

    01
    Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux
    4
    2
    4
    2

  • Article 2-1

    Version en vigueur depuis le 20/03/2000Version en vigueur depuis le 20 mars 2000

    Modifié par Arrêté du 13 mars 2000, v. init.

    En application des dispositions de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants est fixé conformément aux tableaux ci-après :

    [Premier schéma]

    Composition de la sous-section :

    Professeurs d'odontologie

    Professeurs (autres disciplines)

    Professeurs du 1ergrade ou du 2e grade élus

    Maîtres de conférences

    Elus

    Nommés

    Elus
    Nommés
    3
    1
    -
    2
    1
    1
    Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :
    Professeurs d'odontologie
    Professeurs (autres disciplines)
    Professeurs du 1ergrade ou du 2e grade élus
    Maîtres de conférences
    Elus
    Nommés
    Elus
    Nommés
    1
    1
    -
    1
    -
    1
    [Deuxième schéma] 
    Composition de la sous-section :
    Professeurs d'odontologie
    Professeurs (autres disci-plines)
    Professeurs du premier ou du deuxième grade élus
    Maîtres de conférences
    Elus
    Nommés
    Elus
    Nommés
    3
    1
    -
    -
    3
    1
    Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :
    Professeurs d'odontologie
    Professeurs (autres disci-plines)
    Professeurs du premier ou du deuxième grade élus
    Maîtres de conférences
    Elus
    Nommés
    Elus
    Nommés
    1
    1
    -
    -
    1
    1
  • Article 2-2
    Version en vigueur depuis le 01/11/2019Version en vigueur depuis le 01 novembre 2019
    Modifié par Arrêté du 30 octobre 2019 - art. 5
    La liste et le nombre des membres des sections du groupe des disciplines pharmaceutiques du Conseil national des universités des disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :
    SECTION
    TITRE
    TYPE
    1er COLLÈGE
    2e COLLÈGE
    Elus
    Nommés
    Elus
    Nommés

    
			80
    Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé

    
			6
    
			3
    
			6
    
			3

    
			81
    Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé

    
			6
    
			3
    
			6
    
			3

    
			82
    Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques

    
			6
    
			3
    
			6
    
			3

    
			85
    Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé

    
			6
    
			3
    
			6
    
			3

    
			86
    Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé

    
			6
    
			3
    
			6
    
			3

    
			87
    Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques

    
			6
    
			3
    
			6
    
			3
  • 
        Article 2-3
      
    Version en vigueur du 01/11/2019 au 04/07/2024Version en vigueur du 01 novembre 2019 au 04 juillet 2024
    Abrogé par Arrêté du 27 juin 2024 - art. 4
    Modifié par Arrêté du 30 octobre 2019 - art. 5
    En application des dispositions de l'article 8 et de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants de chaque section du groupe des disciplines pharmaceutiques du Conseil national des universités des disciplines de santé est fixé conformément aux tableaux ci-après :
    Composition de la section

    
			1er COLLÈGE
    
			2e COLLÈGE

    
			Elus
    
			Nommés
    
			Elus
    
			Nommés

    
			6
    
			3
    
			6
    
			3
    Membres sortants à l'issue du tirage au sort

    
			1er COLLÈGE
    
			2e COLLÈGE

    
			Elus
    
			Nommés
    
			Elus
    
			Nommés

    
			3
    
			2
    
			3
    
			2
  • Article 2-4
    Version en vigueur depuis le 01/11/2019Version en vigueur depuis le 01 novembre 2019
    Création Arrêté du 30 octobre 2019 - art. 6
    La liste et le nombre des membres des sections du groupe des disciplines des sciences de la rééducation et de la réadaptation et des sciences infirmières du Conseil national des universités pour les disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :

    
			SECTION
    
			TITRE
    
			TYPE
    
			1er COLLÈGE
    
			2e COLLÈGE

    
			Elus
    
			Nommés
    
			Elus
    
			Nommés

    
			91
    
			Personnels enseignants-chercheurs des disciplines des sciences de la rééducation et de réadaptation
    
			2
    
			1
    
			2
    
			1

    
			92
    
			Personnels enseignants-chercheurs des disciplines des sciences infirmières
    
			2
    
			1
    
			2
    
			1
  • 
        Article 2-5
      
    Version en vigueur du 01/11/2019 au 04/07/2024Version en vigueur du 01 novembre 2019 au 04 juillet 2024
    Abrogé par Arrêté du 27 juin 2024 - art. 4
    Création Arrêté du 30 octobre 2019 - art. 6
    En application des dispositions de l'article 8 et de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants de chaque section du groupe des disciplines des sciences de la réadaptation et des sciences infirmières du Conseil national des universités pour les disciplines de santé est fixé conformément aux tableaux ci-après :
     
    Composition de la section :

    
			1er COLLÈGE
    
			2e COLLÈGE

    
			Elus
    
			Nommés
    
			Elus
    
			Nommés

    
			2
    
			1
    
			2
    
			1
    Membres sortants à l'issue du tirage au sort :

    
			1er COLLÈGE
    
			2e COLLÈGE

    
			Elus
    
			Nommés
    
			Elus
    
			Nommés

    
			1
    
			0
    
			1
    0
  • Article 3
    Version en vigueur depuis le 04/07/1992Version en vigueur depuis le 04 juillet 1992
     L'arrêté du 19 février 1987 modifié fixant la liste des sections, sous-sections et des options du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités et le nombre de membres de chaque sous-section et l'arrêté du 19 février 1987 fixant la liste des sections et des sous-sections du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités et le nombre des membres de chaque sous-section sont abrogés.
  • Article 4
    Version en vigueur depuis le 04/07/1992Version en vigueur depuis le 04 juillet 1992
    Le directeur des personnels d'enseignement supérieur et le directeur des hôpitaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
     
  Fait à Paris, le 29 juin 1992.

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture,
    Pour le ministre et par délégation:
    Le directeur des personnels d'enseignement supérieur,
    J. GASOL
      Le ministre de la santé et de l'action humanitaire,

     Pour le ministre et par délégation:

     Par empêchement du directeur des hôpitaux:

     Le sous-directeur des personnels médicaux hospitaliers,

     J.-L. DURAND-DROUHIN    

Devenu : fixant la liste... du conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques.