Vu le décret no 87-31 du 20 janvier 1987 modifié relatif au Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques,
La liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :
SECTION
SOUS-SECTION
TITRE
TYPE
PREMIER
collègeDEUXIÈME
collègeElus
Nommés
Elus
Nommés
42
Morphologie et morphogenèse : 01
Anatomie Mixte
4
2
4
2
02 Histologie, embryologie et cytogénétique
Mixte
4
2
4
203
Anatomie et cytologie pathologiques
Mixte
6
3
6
343 Biophysique et imagerie médicale :
01
Biophysique et médecine nucléaire Mixte
6
3
6
3
02Radiologie et imagerie médicale
Mixte
6
3
6
344 Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition :
01
Biochimie et biologie moléculaire Mixte
6
3
6
3
02 Physiologie
Mixte
6
3
6
303 Biologie cellulaire
Mixte
4
2
4
204
Nutrition
Mixte
4
2
4
2
45 Microbiologie, maladies transmissibles et hygiène :
01
Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière (2 options)
Mixte
6
3
6
3
02Parasitologie et mycologie
Mixte
4
2
4
2
03Maladies infectieuses ; maladies tropicales (2 options)
Clinique
4
2
2
146 Santé publique, environnement et société :
01
Epidémiologie, économie de la santé et prévention Mixte
4
2
4
2
02Médecine et santé au travail
Mixte
4
2
4
203
Médecine légale et droit de la santé
Mixte
4
2
4
204 Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication
Mixte
4
2
4
205
Médecine palliative 4
2
2
1
47 Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie :
01
Hématologie ; transfusion (2 options)
Mixte
4
2
4
2
02Cancérologie; radiothérapie (2 options)
Mixte
4
2
4
2
03Immunologie
Mixte
4
2
4
2
04Génétique
Mixte
4
2
4
248 Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique :
01
Anesthésiologie-réanimation et médecine péri-opératoire
Mixte
4
2
4
2
02Médecine intensive-réanimation
Clinique
4
2
2
1
03Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie (3 options)
Mixte
4
2
4
2
04Thérapeutique-médecine de la douleur ; addictologie (2 options)
Mixte
4
2
2
105 Médecine d'urgence
Clinique
4
2
2
1
49 Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation :
01
Neurologie
Clinique
6
3
2
1
02Neurochirurgie
Clinique
6
3
-
-
03Psychiatrie d'adultes ; addictologie (2 options)
Clinique
6
3
2
1
04Pédopsychiatrie ; addictologie (2 options)
Clinique
4
2
2
1
05Médecine physique et de réadaptation
Clinique
4
2
2
150 Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique :
01
Rhumatologie Clinique
6
3
2
1
02
Chirurgie orthopédique et traumatologique
Clinique
6
3
2
103
Dermato-vénéréologie
Clinique
6
3
2
104
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie (2 options)
Clinique
4
2
2
1
51 Pathologie cardio-respiratoire et vasculaire :
01
Pneumologie ; addictologie (2 options) Clinique
6
3
2
1
02Cardiologie
Clinique
6
3
2
1
03Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Clinique
6
3
2
1
04Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire (2 options)
Clinique
4
2
2
152 Maladies des appareils digestif et urinaire :
01
Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie (3 options) Clinique 6
3
2
1
02Chirurgie viscérale et digestive
Clinique
6
3
2
1
03Néphrologie
Clinique
6
3
2
1
04Urologie
Clinique
6
3
2
153
Médecine interne, gériatrie et médecine générale :
01
Médecine interne ; addictologie (2 options).
Clinique 6 3 2 1 03
Médecine générale Clinique
4
2
2
1
54 Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction :
01
Pédiatrie Clinique
8
4
2
1
02 Chirurgie infantile
Clinique
4
2
2
103 Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale (2 options)
Clinique
6
3
2
104
Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale (2 options)
Clinique
6
3
2
1
05 Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options)
Mixte 4 2 4 2 55 Pathologie de la tête et du cou :
01
Oto-rhino-laryngologie Clinique
6
3
2
1
02Ophtalmologie
Clinique
6
3
2
103 Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Clinique
4
2
2
190
Maïeutique 2 1 2 1 Conformément au premier alinéa de l'article 7 de l'arrêté du 27 juin 2024 (NOR : ESRH2417863A), ces dispositions entrent en vigueur en vigueur en vue des prochaines élections de renouvellement du conseil national des universités pour les disciplines de santé.
VersionsArticle 1-1 (abrogé)
En application des dispositions des articles 8 et 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants du deuxième collège de chaque sous-section relevant des disciplines cliniques du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines de santé est fixé conformément aux tableaux ci-après.
VersionsLiens relatifsArticle 1-2 (abrogé)
En application des dispositions de l'article 8 et de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants de la section maïeutique du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines de santé est fixé conformément aux tableaux ci-après :
Composition de la section :
1er COLLÈGE
2e COLLÈGE
Elus
Nommés
Elus
Nommés
1
1
1
1
Membres sortants à l'issue du tirage au sort :
1er COLLÈGE
2e COLLÈGE
Elus
Nommés
Elus
Nommés
1
0
1
0VersionsLiens relatifsLa liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités des disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :
SECTION
SOUS-SECTION
TITRE
1er COLLEGE
2e COLLEGE
Elus
Nommés
Elus
Nommés
56
Développement, croissance et prévention :
01
Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale
4
2
4
2
02
Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale
3
1
3
1
57
Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale :
01
Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale
4
2
4
2
58
Réhabilitation orale :
01
Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux
4
2
4
2VersionsEn application des dispositions de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants est fixé conformément aux tableaux ci-après :
[Premier schéma]
Composition de la sous-section :
Professeurs d'odontologie
Professeurs (autres disciplines)
Professeurs du 1ergrade ou du 2e grade élus
Maîtres de conférences
Elus
Nommés
Elus
Nommés
3
1
-
2
1
1
Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :
Professeurs d'odontologie
Professeurs (autres disciplines)
Professeurs du 1ergrade ou du 2e grade élus
Maîtres de conférences
Elus
Nommés
Elus
Nommés
1
1
-
1
-
1
[Deuxième schéma]
Composition de la sous-section :
Professeurs d'odontologie
Professeurs (autres disci-plines)
Professeurs du premier ou du deuxième grade élus
Maîtres de conférences
Elus
Nommés
Elus
Nommés
3
1
-
-
3
1
Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :
Professeurs d'odontologie
Professeurs (autres disci-plines)
Professeurs du premier ou du deuxième grade élus
Maîtres de conférences
Elus
Nommés
Elus
Nommés
1
1
-
-
1
1
VersionsLa liste et le nombre des membres des sections du groupe des disciplines pharmaceutiques du Conseil national des universités des disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :
SECTION
TITRE
TYPE
1er COLLÈGE
2e COLLÈGE
Elus
Nommés
Elus
Nommés
80Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
6
3
6
3
81Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé
6
3
6
3
82Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques
6
3
6
3
85Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
6
3
6
3
86Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé
6
3
6
3
87Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques
6
3
6
3VersionsArticle 2-3 (abrogé)
En application des dispositions de l'article 8 et de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants de chaque section du groupe des disciplines pharmaceutiques du Conseil national des universités des disciplines de santé est fixé conformément aux tableaux ci-après :
Composition de la section
1er COLLÈGE
2e COLLÈGE
Elus
Nommés
Elus
Nommés
6
3
6
3Membres sortants à l'issue du tirage au sort
1er COLLÈGE
2e COLLÈGE
Elus
Nommés
Elus
Nommés
3
2
3
2VersionsLiens relatifsLa liste et le nombre des membres des sections du groupe des disciplines des sciences de la rééducation et de la réadaptation et des sciences infirmières du Conseil national des universités pour les disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :
SECTION
TITRE
TYPE
1er COLLÈGE
2e COLLÈGE
Elus
Nommés
Elus
Nommés
91
Personnels enseignants-chercheurs des disciplines des sciences de la rééducation et de réadaptation
2
1
2
1
92
Personnels enseignants-chercheurs des disciplines des sciences infirmières
2
1
2
1VersionsArticle 2-5 (abrogé)
En application des dispositions de l'article 8 et de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants de chaque section du groupe des disciplines des sciences de la réadaptation et des sciences infirmières du Conseil national des universités pour les disciplines de santé est fixé conformément aux tableaux ci-après :
Composition de la section :
1er COLLÈGE
2e COLLÈGE
Elus
Nommés
Elus
Nommés
2
1
2
1Membres sortants à l'issue du tirage au sort :
1er COLLÈGE
2e COLLÈGE
Elus
Nommés
Elus
Nommés
1
0
10
VersionsLiens relatifsL'arrêté du 19 février 1987 modifié fixant la liste des sections, sous-sections et des options du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités et le nombre de membres de chaque sous-section et l'arrêté du 19 février 1987 fixant la liste des sections et des sous-sections du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités et le nombre des membres de chaque sous-section sont abrogés.
VersionsLe directeur des personnels d'enseignement supérieur et le directeur des hôpitaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Versions
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture,
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur des personnels d'enseignement supérieur,
J. GASOL
Le ministre de la santé et de l'action humanitaire,Pour le ministre et par délégation:
Par empêchement du directeur des hôpitaux:
Le sous-directeur des personnels médicaux hospitaliers,
J.-L. DURAND-DROUHIN