Arrêté du 3 mai 2022 listant les maladies animales réglementées d'intérêt national en application de l'article L. 221-1 du code rural et de la pêche maritime

JORF n°0104 du 5 mai 2022

En vigueur du 06/05/2022 au 19/03/2026En vigueur du 06 mai 2022 au 19 mars 2026

Dernière mise à jour des données de ce texte : 19 mars 2026

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Annexe I

Version en vigueur du 06/05/2022 au 19/03/2026Version en vigueur du 06 mai 2022 au 19 mars 2026

Dénomination
Agent pathogène visé

Espèce animale visée

Brucellose canine

Brucella canis

Canins

Diarrhée épizootique porcine hypervirulente

Virus de la DEP hypervirulente

Porcins

Encéphalite à virus Nipah

Virus Nipah Paramyxoviridés Henipavirus

Porcins, félins, canins

Encéphalite japonaise

Virus de l'encéphalite japonaise (Flaviviridae, Flavivirus)

Porcins, volailles

Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB)

Prion ou agent de l'encéphalopathie spongiforme bovine

Bovins, ovins, caprins

Encéphalopathies spongiformes transmissibles

Prions ou agents des encéphalopathies spongiformes transmissibles

Toutes espèces sensibles

Maladie d'Aujeszky

Herpès virus du porc (Herpesviridae, Varicellovirus)

Toutes espèces de mammifères autres que suidés

Maladie de Teschen

Enterovirus porcin (Picornaviridae, Teschovirus)

Porcins

Maladie vésiculeuse du porc

Virus de la maladie vésiculeuse du porc (Picornaviridae, Enterovirus)

Suidés

Salmonellose aviaire

Groupe 1

Salmonella Enteritidis, Salmonella Typhimurium Salmonella Kentucky

Oiseaux des espèces Gallus gallus et Meleagris gallopavo

Salmonella Hadar,

Salmonella Infantis,

Salmonella Virchow

Oiseaux des espèces Gallus gallus uniquement pour les troupeaux reproducteurs et futurs reproducteurs

Groupe 2

Salmonella enterica subsp. enterica (tous sérotypes confondus)

Oiseaux des espèces Gallus gallus et Meleagris gallopavo

Stomatite vésiculeuse

Virus de la stomatite vésiculeuse (Rhabdoviridae, Vesiculovirus)

Bovins, équidés et suidés

Trichinellose

Trichinella spp.

Toutes espèces animales sensibles

Tularémie

Francisella tularensis

Lièvre et autres espèces réceptives