Voir le sommaire du texte consolidé
Titre Ier : Les prérogatives d'exercice (Article 1)
Titre II : Organisation générale de la formation (Articles 2 à 3)
Titre III : L'examen probatoire (Articles 4 à 5)
Titre IV : L'unité de formation « fondamentaux techniques et pédagogiques » (Articles 6 à 8)
Titre V : La période d'observation hors milieu enneigé et hors période de fortes précipitations fixée par l'autorité compétente (Articles 9 à 10)
Titre VI : L'unité de formation « milieu montagnard et progression pédagogique » (Articles 11 à 12)
Titre VII : Le stage en situation professionnelle (Articles 13 à 14)
Titre VIII : Les unités de formation optionnelles (Articles 15 à 16)
Titre IX : La période d'observation en milieu montagnard enneigé ou en milieu montagnard tropical et équatorial (Articles 17 à 18)
Titre X : L'unité de formation « adaptation à l'effort, perfectionnement technique, entraînement à la randonnée pédestre et aux activités assimilées pour tout public » (Article 19)
Titre XI : L'unité de formation « environnement professionnel et encadrement de tout type de publics, dont les publics scolaires et les publics en situation de handicap » (Articles 20 à 21)
Titre XII : L'examen final (Articles 22 à 23)
Titre XIII : Les jurys (Articles 24 à 26)
Titre XIV : La validation des acquis de l'expérience (Article 27)
Titre XV : Dispositions diverses et transitoires (Articles 28 à 31)
Annexe
Annexe
Annexe
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Article 23
Version en vigueur du 01/09/2019 au 30/06/2024Version en vigueur du 01 septembre 2019 au 30 juin 2024
Abrogé par Arrêté du 19 décembre 2023 - art. 1 (V)
Le diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne est délivré par le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bourgogne-Franche-Comté.