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Titre Ier : ADMISSION À L'ISAE-SUPAERO (Articles 2 à 19)
Chapitre Ier : Admission en formation d'ingénieurs (Articles 2 à 8)
Chapitre II : Admission en formations de master (Articles 9 à 13)
Chapitre III : Admission en formation doctorale (Article 14)
Chapitre IV : Admission en formations de spécialisation (Articles 15 à 17)
Chapitre V : Admission en qualité d'auditeur (Articles 18 à 19)
- Article 18
- Article 19
ABROGÉ
Article 20
Titre II : LES ENSEIGNEMENTS (Articles 21 à 28)
Chapitre Ier : Le cycle de formation d'ingénieurs « ISAE-SUPAERO » (Articles 22 à 23)
- Article 22
- Article 23
ABROGÉ
Article 24
Chapitre II : Les formations de master (Article 25)
Chapitre III : La formation doctorale (Article 26)
Chapitre IV : Les formations de spécialisation, de perfectionnement et de mise à jour des connaissances (Articles 27 à 28)
Titre III : SANCTION DES ÉTUDES (Articles 29 à 46)
Chapitre Ier : Modalités de validation des études pour le cycle de formation d'ingénieurs « ISAE-SUPAERO » (Articles 29 à 30)
Chapitre II : Modalités de validation des études de master, des études doctorales et des études de spécialisation (Articles 31 à 34)
Chapitre III : (Articles 36 à 40)
Chapitre IV : (Articles 41 à 46)
Titre IV : MESURES DIVERSES (Articles 48 à 50)
Titre V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES (Articles 52 à 53)
ABROGÉ
Article 51- Article 52
- Article 53
Article 14
Version en vigueur depuis le 07/12/2014Version en vigueur depuis le 07 décembre 2014
Des candidats français ou étrangers sont admis en qualité de doctorant, dans les conditions prévues par les textes en vigueur pour l'obtention du diplôme national de docteur.