Article 2
La liste des codes race, prévue à l'article D. 653-49 du code rural et de la pêche maritime, figure en annexe I du présent arrêté.
Arrêté du 12 décembre 2013 relatif à l'enregistrement et à la certification de la parenté des bovins
JORF n°0294 du 19 décembre 2013
Dernière mise à jour des données de ce texte : 29 novembre 2020