Arrêté du 22 juillet 2004 relatif aux indices de la qualité de l'air

En vigueur du 26/11/2004 au 01/01/2021En vigueur du 26 novembre 2004 au 01 janvier 2021

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 janvier 2021

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Article 6

Version en vigueur du 26/11/2004 au 01/01/2021Version en vigueur du 26 novembre 2004 au 01 janvier 2021

Abrogé par Arrêté du 10 juillet 2020 - art. 10

Un système de qualificatifs et de codes couleur est associé aux dix valeurs de l'indice de la qualité de l'air conformément au tableau ci-après :

INDICE

QUALIFICATIF

COULEUR

1

Très bon

Vert

2

Très bon

Vert

3

Bon

Vert

4

Bon

Vert

5

Moyen

Orange

6

Médiocre

Orange

7

Médiocre

Orange

8

Mauvais

Rouge

9

Mauvais

Rouge

10

Très mauvais

Rouge