Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP).

En vigueur du 14/11/1980 au 01/07/2004En vigueur du 14 novembre 1980 au 01 juillet 2004

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 mai 2026

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Voir le sommaire du texte consolidé

Article DF 5

Version en vigueur du 14/11/1980 au 01/07/2004Version en vigueur du 14 novembre 1980 au 01 juillet 2004

Création Arrêté du 25 juin 1980, v. init.

Désenfumage naturel

§ 1. Le désenfumage par tirage naturel est réalisé par des années d'air et des évacuations de fumées communiquant, soit directement, soit au moyen de conduits, avec l'extérieur et disposées de manière à assurer un balayage satisfaisant du local.

§ 2. Les évacuations de fumées sont réalisées :

- soit par des ouvrants en façade ;

- soit par des exutoires ;

- soit par des bouches.

§ 3. Les amenées d'air sont réalisées :

- soit par des ouvrants en façade ;

- soit par les portes des locaux à désenfumer donnant sur l'extérieur ou sur des locaux largement aérés ou mis en surpression ;

- soit par des bouches.