Voir le sommaire du texte consolidé
TITRE IER : CHAMP D'APPLICATION ET DEFINITIONS (Articles 1 à 2)
TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES A L'APPROVISIONNEMENT DIRECT EN PETITES QUANTITES DE PRODUITS PRIMAIRES PAR LE PRODUCTEUR OU LE CHASSEUR (Article 3)
TITRE III : DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX ABATTOIRS ET AUX ATELIERS DE DECOUPE D'ONGULES DOMESTIQUES ET DE GIBIER D'ELEVAGE ONGULE (Articles 4 à 5)
TITRE IV : DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX ABATTOIRS ET AUX ATELIERS DE DECOUPE DE VOLAILLES, DE LAGOMORPHES ET DE RATITES (Article 6)
TITRE V : DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES A LA COLLECTE, AU TRAITEMENT ET A LA MISE SUR LE MARCHE DES VIANDES FRAICHES DE GIBIER SAUVAGE, A L'EXCLUSION DES DISPOSITIONS DU TITRE II (Article 7)
TITRE VI : DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AU LAIT ET AUX PRODUITS LAITIERS (Article 8)
TITRE VII : DISPOSITIONS PARTICULIERES RELATIVES AUX NORMES DE COMMERCIALISATION DES ŒUFS DE POULES APPLICABLES LORS DE LA REMISE DIRECTE AU CONSOMMATEUR FINAL
ABROGÉ
Article 9
TITRE VIII : DISPOSITIONS FINALES (Articles 10 à 11)
Annexes (Articles Annexe I à Annexe VIII)
Article 6
Version en vigueur depuis le 30/12/2009Version en vigueur depuis le 30 décembre 2009
L'annexe VI décrit les dispositions particulières applicables aux abattoirs et aux ateliers de découpe de volailles, de lagomorphes et de ratites.