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TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCÈS À LA FORMATION. (Articles 2 à 14)
TITRE II : CONTENU ET ORGANISATION PÉDAGOGIQUE DE LA FORMATION. (Articles 15 à 20)
TITRE III : ORGANISATION DES ÉPREUVES DE CERTIFICATION. (Articles 21 à 26)
TITRE IV : MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT DES INSTITUTS DE FORMATION D'AUXILIAIRES DE PUÉRICULTURE (Articles 27 à 54)
Congés et absences des élèves. (Articles 27 à 32)
Dispositions applicables à l'équipe pédagogique.
ABROGÉ
Article 33ABROGÉ
Article 34ABROGÉ
Article 35
Conseil technique et conseil de discipline. (Articles 36 à 47)
Droits et obligations des élèves. (Articles 48 à 50)
Dispositions transitoires. (Articles 51 à 54)
- Article 51
- Article 52
- Article 54
ABROGÉ
Article 53
Annexes (Articles Annexe à Annexe III)
Article 3
Version en vigueur du 05/12/2009 au 26/10/2011Version en vigueur du 05 décembre 2009 au 26 octobre 2011
Les instituts de formation doivent informer les candidats de la date d'affichage des résultats définitifs ainsi que du nombre de places fixé pour les épreuves de sélection, au moment de leur inscription.