Article Annexe II
Abrogé par Arrêté du 21 juin 2016 - art. 9
L'annexe est publiée au Bulletin officiel du ministère des sports - non reproduite.
Arrêté du 24 février 2003 portant création de la spécialité « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 septembre 2018