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TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES (Articles 2 à 3)
TITRE II : RECRUTEMENT ET FORMATION INITIALE (Articles 4 à 20)
CHAPITRE IER : RECRUTEMENT (Articles 4 à 16)
SECTION 1 : RECRUTEMENT PARMI LES ELEVES MILITAIRES DES ECOLES DE FORMATION DES INGENIEURS DES ETUDES ET TECHNIQUES DE L'ARMEMENT (Article 6)
SECTION 2 : RECRUTEMENT PARMI LES INGENIEURS DES ETUDES ET TECHNIQUES DE L'ARMEMENT STAGIAIRES (Article 7)
SECTION 3 : RECRUTEMENT PAR CONCOURS EN COURS DE CARRIERE (Article 8)
SECTION 4 : RECRUTEMENT AU CHOIX PARMI LES OFFICIERS SOUS CONTRAT (Article 10)
SECTION 5 : DISPOSITIONS COMMUNES AUX RECRUTEMENTS (Articles 11 à 16)
CHAPITRE II : FORMATION INITIALE (Articles 17 à 20)
TITRE III : NOMINATION ET PRISE DE RANG DANS LE CORPS DES INGENIEURS DES ETUDES ET TECHNIQUES DE L'ARMEMENT (Articles 21 à 23)
TITRE IV : AVANCEMENT (Articles 24 à 28-1)
TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES (Articles 31 à 39)
CHAPITRE IER : DISPOSITIONS DIVERSES (Article 31)
CHAPITRE II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES (Articles 37 à 39)
ABROGÉ
Article 32ABROGÉ
Article 33ABROGÉ
Article 34ABROGÉ
Article 35ABROGÉ
Article 36- Article 37
ABROGÉ
Article 38- Article 39
Article 1
Version en vigueur du 01/01/2009 au 01/01/2016Version en vigueur du 01 janvier 2009 au 01 janvier 2016
Abrogé par DÉCRET n°2015-1026 du 19 août 2015 - art. 9
Les ingénieurs des études et techniques de l'armement et les officiers du corps technique et administratif de l'armement constituent deux corps d'officiers de l'armement.