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TITRE 1 : MESURES GENERALES DE SECURITE (Articles 6 à 24)
ABROGÉCHAPITRE 1 : RESISTANCE ET STABILITE.
CHAPITRE 2 : MESURES DE PROTECTION COLLECTIVE DESTINEES A EMPECHER LES CHUTES DE PERSONNES. (Articles 6 à 12)
ABROGÉ
Article 5- Article 6
- Article 7
ABROGÉ
Article 8ABROGÉ
Article 9ABROGÉ
Article 10ABROGÉ
Article 11- Article 12
CHAPITRE 3 : MESURES DE PROTECTION DESTINEES A EMPECHER LES CHUTES D'OBJETS ET DE MATERIAUX ET LES ACCIDENTS DUS AUX PLANCHES MUNIES DE POINTES SAILLANTES. (Articles 14 à 15)
ABROGÉ
Article 13- Article 14
- Article 15
ABROGÉCHAPITRE 4 : MESURES DE PROTECTION INDIVIDUELLE.
ABROGÉCHAPITRE 5 : TRAVAUX EXECUTES PAR GRAND VENT.
CHAPITRE 6 : DISPOSITIONS CONCERNANT LA CIRCULATION DES VEHICULES, APPAREILS ET ENGINS DE CHANTIER. (Articles 20 à 21)
CHAPITRE 7 : EXAMENS, VERIFICATIONS, REGISTRES. (Articles 22 à 24)
TITRE 2 : APPAREILS DE LEVAGE (Articles 38 à 50)
ABROGÉTITRE 3 : CABLES, CHAINES, CORDAGES ET CROCHETS.
TITRE 4 : TRAVAUX DE TERRASSEMENT A CIEL OUVERT. (Articles 64 à 79)
TITRE 5 : TRAVAUX SOUTERRAINS (Articles 80 à 96)
TITRE 5 : TRAVAUX PREPARATOIRES (Articles 90 à 94)
TITRE 6 : TRAVAUX DE DEMOLITION. (Articles 97 à 105)
ABROGÉTITRE 7 : ECHAFAUDAGES
ABROGÉCHAPITRE 1 : ECHAFAUDAGES
ABROGÉSECTION 1 : DISPOSITIONS GENERALES.
ABROGÉSECTION 2 : DISPOSITIONS COMMUNES AUX ECHAFAUDAGES FIXES EN BOIS OU EN METAL.
ABROGÉSECTION 3 : DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX ECHAFAUDAGES FIXES EN BOIS.
ABROGÉSECTION 4 : DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX ECHAFAUDAGES FIXES EN METAL.
ABROGÉSECTION 5 : ECHAFAUDAGES MONTES SUR ROUES.
ABROGÉSECTION 6 : ECHAFAUDAGES VOLANTS.
ABROGÉSECTION 7 : DISPOSITIONS DIVERSES.
TITRE 7 : PLATES-FORMES, PASSERELLES ET ESCALIERS (Articles 141 à 148)
ABROGÉTITRE 8 : ECHELLES EN BOIS. (Article 153)
ABROGÉTITRE 8 : ECHELLES.
TITRE 9 : TRAVAUX SUR LES TOITURES. (Articles 156 à 163)
TITRE 10 : TRAVAUX DE MONTAGE, DE DEMONTAGE ET DE LEVAGE DE CHARPENTES ET OSSATURES. (Articles 164 à 169)
TITRE 11 : TRAVAUX DE CONSTRUCTION COMPORTANT LA MISE EN OEUVRE D'ELEMENTS PREFABRIQUES LOURDS. (Article 170)
TITRE 12 : TRAVAUX AU VOISINAGE DE LIGNES, CANALISATIONS ET INSTALLATIONS ELECTRIQUES (Articles 171 à 185)
TITRE 13 : MESURES GENERALES D'HYGIENE. (Articles 186 à 192 bis)
TITRE 14 : LOGEMENT PROVISOIRE DES TRAVAILLEURS (Articles 193 à 217)
CHAPITRE 1 : DISPOSITIONS CONCERNANT LES TRAVAILLEURS DEPLACES OU VIVANT EN COLLECTIVITE (Articles 193 à 196)
SECTION 1 : DISPOSITIONS GENERALES. (Articles 193 à 195)
SECTION 2 : LOCAUX AFFECTES AU COUCHAGE. (Article 196)
- Article 196
ABROGÉ
Article 197ABROGÉ
Article 198ABROGÉ
Article 199ABROGÉ
Article 200ABROGÉ
Article 201ABROGÉ
Article 202ABROGÉ
Article 203ABROGÉ
Article 204ABROGÉ
Article 205ABROGÉ
Article 206ABROGÉ
Article 207
ABROGÉSECTION 3 : REFECTOIRES ET CUISINES.
ABROGÉSECTION 4 : LOCAUX AFFECTES AUX LOISIRS.
ABROGÉSECTION 5 : INFIRMERIE.
CHAPITRE 2 : DISPOSITIONS CONCERNANT LES TRAVAILLEURS AUTRES QUE CEUX QUI SONT DEPLACES OU QUI VIVENT EN COLLECTIVITE. (Article 217)
TITRE 15 : DISPOSITIONS PARTICULIERES. (Articles 218 à 229)
TITRE 16 : DISPOSITIONS FINALES. (Articles 230 à 234)
Article 229
Version en vigueur du 01/04/1965 au 01/05/2008Version en vigueur du 01 avril 1965 au 01 mai 2008
Abrogé par Décret n°2008-244
du 7 mars 2008 - art. 9 (V)
Des mesures appropriées doivent être prises pour donner rapidement les premiers secours à toute personne blessée au cours du travail.
Dans les chantiers où la durée des travaux dépasse une semaine, les chefs d'établissement doivent indiquer, par un avis, l'adresse ou le numéro téléphonique du service d'urgence auquel il conviendra de s'adresser en cas d'accident.