Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories

En vigueur depuis le 25/09/1958En vigueur depuis le 25 septembre 1958

Dernière mise à jour des données de ce texte : 26 décembre 1985

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Article 10

Version en vigueur depuis le 25/09/1958Version en vigueur depuis le 25 septembre 1958

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° L'Aube, y compris ses dérivations, en amont du moulin de Brienne-la-Vieille ;

2° Le Longsois, le Meldançon, le Puits, l'Huitrelle, l'Herbissonne, la Barbuise ;

3° L'Orvin, l'Ardusson, la Noxe, en amont du pont de la R.D. n° 40 (commune de Barbuise) ;

4° La Seine, y compris ses dérivations en amont du pont de Fouchères ;

5° L'Orvin, l'Ardusson ;

6° La Vanne ;

7° La Tremagne, le ru de Montigny, le Landion-d'Etourvy, le ru de la Forêt ;

8° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.