Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories

En vigueur depuis le 25/09/1958En vigueur depuis le 25 septembre 1958

Dernière mise à jour des données de ce texte : 26 décembre 1985

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Article 1

Version en vigueur depuis le 25/09/1958Version en vigueur depuis le 25 septembre 1958

Cyprinidés dominants.

1° Le Rhône ;

2° Les affluents du Rhône, en aval du confluent de l'Ain ; la Valserine, en aval du pont de Coupy ; le Jourdan, en aval du pont de la route nationale n° 92 (commune de Culoz) ;

3° La Saône ;

4° Les affluents et sous-affluents de la Saône ;

5° Le canal de Pont-de-Vaux ;

6° L'Ain entre le confluent de l'Oignin et le barrage Convert (commune de Pont-d'Ain) ;

7° Les affluents de la rive droite de l'Ain, sauf le Suran en amont du pont de Chavuyssiat-le-Grand et en aval du pont de Fromente ;

8° Les lacs de Sylans, de Nantua et la rivière de Nantua.

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants) Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie, et notamment le Longevent.