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Titre Ier : Sûreté et surveillance des dépôts de produits explosifs. (Articles 2 à 35)
Chapitre Ier : Détection et protection périphériques des installations où des produits explosifs sont conservés en dépôt. (Articles 5 à 11)
Chapitre II : Détection et protection périmétriques des installations où des produits explosifs sont conservés en dépôt. (Articles 12 à 16)
Chapitre III : Détection intérieure des installations où des produits explosifs sont conservés en dépôt. (Articles 17 à 18)
Chapitre IV : Dispositions générales applicables aux installations où des produits explosifs sont conservés en dépôt. (Articles 19 à 25)
Chapitre V : Dispositions particulières de sûreté selon les types de dépôt. (Article 26)
Chapitre VI : Surveillance des installations où des produits explosifs sont conservés en dépôt. (Articles 27 à 31)
Chapitre VII : Règles techniques particulières afférentes à la nature et aux conditions de stockage de certains produits explosifs. (Articles 32 à 35)
Titre II : Tenue des registres entrées et sorties des installations de produits explosifs. (Articles 36 à 39)
Titre III : Dispositions générales. (Articles 40 à 42)
Annexes (Article Annexe)
Article 5
Version en vigueur depuis le 17/12/2005Version en vigueur depuis le 17 décembre 2005
La détection et la protection périphériques concernent les clôtures et portails d'enceinte de l'installation où des produits explosifs sont conservés en dépôt. Toute installation fixe où des produits explosifs sont conservés en dépôt est clôturée.