Arrêté du 2 septembre 1993 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets

En vigueur du 04/11/1993 au 28/08/2011En vigueur du 04 novembre 1993 au 28 août 2011

Dernière mise à jour des données de ce texte : 28 août 2011

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Article Annexe II

Version en vigueur du 04/11/1993 au 28/08/2011Version en vigueur du 04 novembre 1993 au 28 août 2011

Abrogé par Arrêté du 25 août 2011 - art. 3

1. Ceratocystis fimbriata f. sp. platani Walter : végétaux de Platanus L., destinés à la plantation, à l'exception des semences, et bois de Platanus L., y compris celui qui n'a pas gardé sa surface ronde naturelle.

2. Colletotrichum acutatum Simmonds : végétaux de Fragaria L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.

3. Cryphonectria parasitica (Murrill) Barr. : végétaux de Castanea Mill. et Quercus L., destinés à la plantation, à l'exception des semences, bois et écorce isolée de Castanea Mill..

4. Didymella ligulicola (Baker Dimock et Davis) v. Arx. : végétaux de Dendranthema (DC.) Des Moul. destinés à la plantation, à l'exception des semences.

5. Phialophora cinerescens (Wollenweber) van Beyma : végétaux de Dianthus L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.

6. Phoma tracheiphila (Petri) Kanchaveli et Gikashvili : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des semences.

7. Phytophthora fragariae Hickmarn var. fragariae : végétaux de Fragaria L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.

8. Plasmopara halstedii (Farlow) Berl. et de Toni : semences de Helianthus annuus L..

9. Puccinia horiana Hennings : végétaux de Dendranthema (DC.) Des Moul., destinés à la plantation, à l'exception des semences.

10. Scirrhia pini Funk et Parker : végétaux de Pinus L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.

11. Verticillium albo-atrum Reinke et Berthold : végétaux de Humulus lupulus L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.

12. Verticillium dahliae Klebahn : végétaux de Humulus lupulus L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.