Décret n°82-993 du 24 novembre 1982 portant organisation et fonctionnement du Centre national de la recherche scientifique.

En vigueur du 02/11/2009 au 01/01/2024En vigueur du 02 novembre 2009 au 01 janvier 2024

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 janvier 2024

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Article 15

Version en vigueur du 02/11/2009 au 01/01/2024Version en vigueur du 02 novembre 2009 au 01 janvier 2024

Abrogé par Décret n°2023-1321 du 27 décembre 2023 - art. 9 (V)
Modifié par Décret n°2009-1348 du 29 octobre 2009 - art. 9

Les instituts sont dirigés par un directeur nommé par le président du centre.

L'ensemble des directeurs d'institut, sous l'autorité du président, participent avec le conseil scientifique à l'élaboration de la politique scientifique du centre. Ils mettent en œuvre les orientations scientifiques du centre dans le champ d'intervention de l'institut qu'ils dirigent.

Les directeurs des instituts peuvent être assistés d'un ou plusieurs directeurs adjoints, nommés par le président du centre, sur proposition du directeur de l'institut.