Voir le sommaire du texte consolidé
TITRE Ier : Dispositions permanentes (Articles 3 à 23)
ABROGÉ
Article 2
CHAPITRE Ier : Dispositions relatives aux corps de chercheurs du C.N.R.S. (Articles 3 à 14)
- Article 3
- Article 4
- Article 4-1
- Article 4-2
- Article 5
ABROGÉ
Article 5-1ABROGÉ
Article 5-2
CHAPITRE II : Dispositions relatives aux corps d'ingénieurs, de personnels techniques et d'administration de la recherche du C.N.R.S. (Articles 17 à 20)
ABROGÉ
Article 15ABROGÉ
Article 16- Article 17
- Article 18
- Article 19
- Article 20
CHAPITRE III : Dispositions statutaires communes aux corps des fonctionnaires du C.N.R.S. (Articles 21 à 23)
- Article 21
ABROGÉ
Article 22- Article 23
TITRE II : Dispositions transitoires (Articles 24 à 35)
CHAPITRE Ier : Dispositions relatives à la titularisation des personnels contractuels (Articles 24 à 35)
Section I : Dispositions communes (Articles 24 à 29)
Section II : Dispositions relatives aux chercheurs. (Articles 30 à 35)
ABROGÉSection III : Dispositions relatives aux ingénieurs et personnels techniques de la recherche.
ABROGÉSection IV : Dispositions relatives aux personnels administratifs de la recherche.
ABROGÉSection V : Dispositions relatives aux autres catégories de personnels contractuels.
ABROGÉCHAPITRE II : Dispositions particulières concernant l'intégration des fonctionnaires en service au C.N.R.S. dans les corps créés par le présent décret
ABROGÉCHAPITRE III : Autres dispositions transitoires.
Article 5-2
Version en vigueur du 18/01/1990 au 29/09/1990Version en vigueur du 18 janvier 1990 au 29 septembre 1990
Abrogé par Décret n°90-873 du 27 septembre 1990 - art. 10 (V) JORF 29 septembre 1990
Création Décret n°90-68 du 17 janvier 1990 - art. 1 () JORF 18 janvier 1990
Les dispositions du troisième alinéa de l'article 15 du décret du 30 décembre 1983 susvisé ne sont pas applicables aux concours pour l'accès au grade de chargé de recherche de 1re classe.