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Titre Ier : Dispositions communes (Articles 3 à 9)
Titre II : Dispositions relatives aux maîtres de conférences. (Articles 21 à 40-4)
Titre III : Dispositions relatives aux professeurs des universités. (Articles 41 à 58-3)
Chapitre Ier : Recrutement. (Articles 42 à 49-4)
- Article 42
ABROGÉ
Article 45ABROGÉ
Article 46- Article 49-1
- Article 49-2
- Article 49-3
- Article 49-4
Chapitre II : Nomination et mutation. (Article 50)
Chapitre III : Avancement. (Articles 52 à 55)
- Article 52
- Article 53
ABROGÉ
Article 54- Article 55
Chapitre IV : Eméritat. (Article 58)
Chapitre V : Détachement de fonctionnaires d'autres corps. (Articles 58-1 à 58-3)
Titre III bis : Dispositions relatives aux nominations à l'issue des concours de recrutement. (Articles 58-5 à 58-9)
Titre IV : Dispositions diverses et transitoires. (Articles 59 à 74)
Article 6
Version en vigueur depuis le 22/01/1992Version en vigueur depuis le 22 janvier 1992
Modifié par Décret 92-71 1992-01-16 art. 1 JORF 22 janvier 1992
Modifié par Décret 87-555 1987-07-17 art. 1 JORF 19 juillet 1987
Les obligations de service des enseignants chercheurs sont celles définies par la réglementation applicable à l'ensemble de la fonction publique.