Voir le sommaire du texte consolidé
Titre Ier : Dispositions générales. (Articles 3 à 14)
Titre II : Dispositions particulières applicables à l'emploi du soudage par fusion sur des pièces en acier. (Articles 15 à 19)
Titre III : Dispositions particulières applicables à l'emploi du soudage par fusion sur des pièces en aluminium ou en alliage d'aluminium. (Articles 20 à 21)
Titre IV : Dispositions diverses. (Articles 22 à 24)
Annexes (Articles Annexe I à Annexe IV)
ABROGÉ
Annexe II
Types d'assemblages (Article Annexe I)
Première partie : Gorge d'une soudure d'angle. (Article Annexe I)
Deuxième partie : Assemblages constitutifs des cônes, des cylindres, des sphères, des tores et des fonds et assemblages de ces surfaces entre elles. (Article Annexe I)
Troisième partie : Assemblages particuliers. (Article Annexe I)
Quatrième partie : Dispositions diverses. (Article Annexe I)
Contrôle non destructif des joints soudés entre pièces en acier (Article Annexe III)
Contrôle destructif des joints soudés entre pièces en acier. (Article Annexe IV)
Article 24
Version en vigueur du 08/08/1978 au 21/12/2019Version en vigueur du 08 août 1978 au 21 décembre 2019
Abrogé par Arrêté du 20 novembre 2017 - art. 34 (VD)
Créé par Arrêté 1978-07-06 art. 2 JONC 8 août 1978
Des dérogations aux dispositions du présent arrêté peuvent être accordées par décision prise après avis de la commission centrale des appareils à pression.