Article Annexe IV
a) Fascicules élaborés par la commission centrale des marchés.
Installation de génie climatique (installations de chauffage d'ambiance des locaux non industriels et de production d'eau chaude).
C.C. 0 Installation de génie climatique - dispositions générales (1) (2).
C.C. 1 (N) Conception des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température (1).
C.C. 2 (N) Dimensionnement des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température (1).
C.C. 3 (N) Réalisation des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température (1).
b) Cahier des charges et règles de calcul des documents unifiés (D.T.U.).
1. Cahiers des charges D.T.U.
11. Reconnaissance des sols :
11-1, Sondage des sols de fondation : 828 de décembre 1968.
12. Terrassement pour le bâtiment : 574 de juin 1964.
13. Fondations.
13-1, Fondations superficielles : 783 de février 1968.
13-2, Fondations profondes : 1508 de juin 1978 et 1542 de novembre 1978.
14. Cuvelage.
14-1, Cuvelage dans les parties immergées de bâtiment : 1333 de septembre 1975 et 1428 de mars 1977.
20. Maçonnerie.
Maçonnerie, béton armé, plâtrerie : 757 d'août 1967, 975 de juillet-août 1970 et 1431 de mars 1977.
23. Béton divers.
23-1, Béton banché, parois et murs en béton banché : 1359 de janvier/février 1976.
23-2, Béton caverneux, à granulats lourds sans éléments fins : 272 de septembre 1958.
23-3, Béton caverneux à granulats lourds avec éléments fins : 322 d'octobre 1959.
23-6, Béton caverneux de laitier expansé ou de pouzzolane avec ou sans éléments fins : 432 de février 1962.
24. Fumisterie.
24-1, Fumisterie : 1365 de mars 1976.
25. Plâtrerie.
25-1 (M), Enduits intérieurs en plâtre : 1327 de juillet/août 1975 - 1501 de mai 1978 et 1625 de janvier / février 1980 (M).
25-221, Plafonds constitués par un enduit armé en plâtre : 353 de juin 1969.
25-222, Plafonds fixés (plaques de plâtre à enduire, plaques de plâtre à parement lisse) : 343 d'avril 1960.
25-231, Plafonds suspendus en éléments de terre cuite : 983 d'août 1959.
25-232, Plafonds suspendus (plaques de plâtre à enduire, plaques de plâtre à parement lisse directement suspendues) : 343 d'avril 1960.
25-31 (N), Ouvrages verticaux de plâtrerie ne nécessitant pas l'application d'un enduit au plâtre (cloisons en carreaux de plâtre à parement lisse) : 1597 d'octobre 1979 (N).
25-51 (N), Plafonds en staff : 983 de septembre 1970 et 1263 de septembre 1974.
26. Enduits, liants hydrauliques.
26-1, Enduits aux mortiers de liants hydrauliques : 1523 de septembre 1978 et 1544 de novembre 1978.
30. Charpente en bois et escaliers en bois : 164 de mars 1953.
31-2, Maisons traditionnelles à ossature en bois : 1112 de juin 1972.
32. Construction métallique.
32-1, Charpente en acier : 575 de juin 1964.
32-2, Charpente en alliages d'aluminium : 741 d'avril 1967, 1073 de novembre 1971 et 1201 de septembre 1973, juin 1964.
36. Menuiserie.
36-1, Menuiserie en bois : 698 de juin 1966.
37-1, Menuiserie métallique : 1025 d'avril 1971 et 1182 de mai 1973.
39. Vitrerie-miroiterie.
39-1 (N), Vitrerie : 1628 de janvier-février 1980 (N).
39-4 (N), Miroiterie et vitrerie en verre épais : 1432 de mars 1977 et 1461 de septembre 1977.
40. Couverture.
40-11, Couverture en ardoises : 1418 de janvier-février 1977.
40-12, Couverture en ardoises d'amiante-ciment : 1419 de janvier-février 1977.
40-14, Couverture en bardeaux bitumés : 1444 de mai 1977.
40-2 (M), Couverture en tuiles à emboîtement ou en tuile canal (*) : 723 de décembre 1966 et supplément d'avril 1968.
40-21 (N), Couverture en tuiles de terre cuite à emboîtement et à glissement : 1576 de juin 1979 (N).
40-23, Couverture en tuiles plates de terre cuite : 1438 d'avril 1977.
40-24 (N), Couverture en tuiles en béton à glissement et à emboîtement longitudinal : 1577 de juin 1979 (N).
40-31 (N), Couverture en plaques ondulées d'amiante-ciment : 1606 de novembre 1979 (N).
40-32, Couverture en plaques ondulées métalliques : 742 d'avril 1967.
40-34, Couverture en plaques ondulées polyester renforcé aux fibres de verre : 743 d'avril 1967.
40-41, Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, en zinc : 630 de juin 1965 et 1289 de décembre 1974.
40-42, Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, en aluminium : 631 de juin 1965.
40-43, Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, en acier galvanisé : 632 de juin 1965.
40-44, Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, en acier inoxydable : 633 de juin 1965 et 1139 d'octobre 1972.
40-45, Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, en cuivre : 634 de juin 1965.
43. Etanchéité des toitures.
Etanchéité des toitures-terrasses et des toitures inclinées : 1353 de décembre 1975 et 1460 de septembre 1977.
43-3 (N), Toitures en tôles d'acier nervurées avec revêtement d'étanchéité : 1584 de juillet-août 1979 (N).
51. Parquets.
51-1, Parquets et planchers traditionnels en bois : 514 de juin 1973, 966 de juin 1970 et 1040 de juin 1971.
51-2, Parquets mosaïques collés : 515 de juin 1963 et 1042 de juin 1971.
52. Revêtements de sol scellés.
52-1, Revêtement de sol scellés : 1208 d'octobre 1973 et 1454 de juillet-août 1977.
53. Revêtements de sol collés.
Revêtement de sol linoléum : 286 de juin 1958.
55. Revêtements muraux scellés.
Revêtements muraux scellés destinés aux locaux d'habitation, bureaux et établissements d'enseignement : 391 d'avril 1958.
55-2 (N), Revêtements muraux attachés en pierre mince : 1618 de décembre 1979.
58. Plafonds suspendus.
58-1, Mise en oeuvre des plafonds suspendus en matériaux fibreux d'origine minérale, en panneaux dérivés du bois et en métal : 1339 d'octobre 1975.
59-1 (M), Peinturage : 1543 de novembre 1978 et 1607 de novembre 1979 (M).
60. Plomberie.
60-1 (M), Plomberie-sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation : 321 d'octobre 1959, 883 de juillet-août 1969, 895 de septembre 1969, 1420 de janvier-février 1977 et 1619 de décembre 1979 (M).
60-31, Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié, eau froide avec pression : 662 de décembre 1965.
60-32, Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié, descentes d'eaux pluviales : 663 de décembre 1965.
60-33, Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié, évacuation d'eaux usées : 1032 de mai 1971.
60-41, Canalisations en polychlorure de vinyle chloré P.V.C.C., évacuation d'eaux usées : 1209 d'octobre 1973.
61. Gaz.
61-1, Installations de gaz : 699 de juin 1966, 1124 de juillet-août 1972 et 1509 de juin 1978.
63. Vide-ordures.
63-1, Installations de vide-ordures : 1518 de juillet-août 1978.
65. Chauffage.
Installations de chauffage central : 336 de février 1960.
65-11, Dispositifs de sécurité des installations de chauffage central : 1161 de janvier-février 1973 et 1210 d'octobre 1973.
65-3, Installations de sous-stations d'échange à eau chaude sous pression : 794 d'avril 1968.
70. Installations électriques.
70-1, Installations électriques des bâtiments à usage d'habitation : 724 de décembre 1966 et suppléments d'août 1967 et d'octobre 1967.
70-2, Installations électriques des bâtiments à usage collectif, bureaux et assimilés, blocs sanitaires et garages : 1176 d'avril 1973.
81. Ravalement.
81-1, Ravalement-maçonnerie : 329 de décembre 1959.
90. Equipement de cuisine.
90-1, Equipement de cuisine : 1026 d'avril 1971.
95. Entretien des bâtiments.
95-1, Construction des immeubles devant recevoir des nacelles suspendues mues mécaniquement destinées à l'entretien et au nettoyage des façades, construction de ces nacelles et mise en oeuvre.
1360 de janvier-février 1976.
(1) Reproduit dans la brochure Marchés publics, n° 2015 (1980), en vente à la direction des Journaux officiels.
(2) Ce fascicule porte désormais la référence C.C. 0 dans la classification de la commission centrale des marchés et correspond à l'ancienne référence T.I.G. 77-211 des Journaux officiels.
(*) Ce cahier des charges D.T.U. est annulé et remplacé par le cahier des charges D.T.U., n° 40-21, en ce qui concerne les tuiles de terre cuite à emboîtement et à glissement.
2. - Règles de calcul D.T.U.
ALUMINIUM :
Règles de conception et de calcul des charpentes en alliage d'aluminium (AL) : C.S.T.B. juillet 1976 et juillet 1977.
BETONS DIVERS :
Règles de calcul simplifiées pour les parois et murs en maçonnerie (D.T.U. 20-11) : C.S.T.B. 1530 d'octobre 1978, 1549 de décembre 1978 et 1569 de mai 1979.
Règles de calcul des parois et murs en béton banché (D.T.U. 23-1) : C.S.T.B. 1359 de janvier-février 1976.
CUVELAGE :
Règles de calcul applicables aux parties immergées de bâtiment en béton armé ou précontraint recevant un cuvelage (D.T.U. 14-1) :
C.S.T.B. 1333 de septembre 1975.
CHEMINEES :
Règles et processus de calcul des cheminées fonctionnant en tirage naturel : C.S.T.B. 1354 de décembre 1975.
CHARPENTES EN BOIS :
Règles de calcul des charpentes en bois (CB 71) : Eyrolles 1975.
CONSTRUCTIONS METALLIQUES :
Règles de calcul des constructions en acier (CM 66) :
Eyrolles.
FEU :
Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton (F.B.) : C.S.T.B. 1270 d'octobre 1974 et 1309 d'avril 1975.
Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en acier et annexe (méthodologie de caractérisation des produits de protection) : C.S.T.B. 1411 de décembre 1976 et 1554 de janvier-février 1979.
FONDATIONS :
Règles pour le calcul des fondations superficielles (D.T.U. 13-1) : C.S.T.B. 784 de février 1968.
NEIGE ET VENT :
Règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions (NV 65) : Eyrolles C.S.T.B. décembre 1976.
SECURITE DES CONSTRUCTIONS :
Justification par le calcul de la sécurité des constructions. Règles de calcul des constructions en éléments à parois minces en acier (N) : C.S.T.B. 1564 d'avril 1979 (N).
SEISMES :
Règles parasismiques 1969 (PS 69) : Eyrolles octobre 1970.
THERMIQUE :
Règles de calcul des caractéristiques thermiques utiles des parois de construction (Th-K 77) : C.S.T.B. 1478 de novembre 1977 et 1512 de juin 1978.
Règles de calcul des déperditions de base des bâtiments (Th titre II) : C.S.T.B. février 1975.
Règles de calcul du coefficient G des logements et autres locaux d'habitation et du coefficient G 1 des bâtiments autres que les bâtiments d'habitation (Th-G 77) : C.S.T.B. 1479 de novembre 1977 et 1512 de juin 1978.