Journal officiel "Lois et Décrets"
Journal officiel de la République française n° 0216 du 16 septembre 2012
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/jo/2012/9/16
Décrets, arrêtés, circulaires
Textes généraux
Ministère des affaires étrangères
Ministère de l'économie et des finances
Ministère des affaires sociales et de la santé
Ministère de l'intérieur
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Ministère de la défense
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Ministère de la réforme de l'etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Mesures nominatives
Ministère de l'éducation nationale
Ministère du redressement productif
Ministère de la défense
Ministère de la culture et de la communication
Avis et communications
Avis de concours et de vacance d'emplois
Premier ministre
- Avis de vacance d'un emploi de chargé de mission à temps plein (secrétariat général pour les affaires régionales et européennes de la région Alsace)
- Avis de vacance d'un emploi de chargé de mission à temps complet (secrétariat général pour les affaires régionales de Bretagne)
- Avis de vacance d'un emploi de chargé de mission à temps plein (secrétariat général pour les affaires régionales de Champagne-Ardenne)
- Avis de vacance d'un poste de chargé de mission à temps plein (secrétariat général pour les affaires régionales de Rhône-Alpes)
- Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel (DDCSPP du Gers)
Ministère de l'économie et des finances
Ministère des affaires sociales et de la santé
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
- Avis d'ouverture pour l'année scolaire 2012-2013 de sessions d'examens en vue de l'attribution de divers diplômes de l'enseignement technique
- Avis relatif à l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (session 2013)