Arrêté du 23 mai 2024 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires de certains diplômes délivrés par Université Côte d'Azur

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NOR : ESRS2413928A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/5/23/ESRS2413928A/jo/texte

Texte n°28

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La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 613-1, D. 612-34, D. 612-35, D. 612-36, D. 613-1 et D. 613-5 ;
Vu le décret n° 2019-785 du 25 juillet 2019 modifié portant création d'Université Côte d'Azur et approbation de ses statuts ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2020 relatif au cahier des charges des grades universitaires de licence et de master ;
Vu l'arrêté du 17 mars 2020 relatif à l'attribution du grade de master à certains diplômes délivrés par Université Côte d'Azur ;
Vu l'arrêté du 8 décembre 2022 portant prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires de certains diplômes délivrés par Université Côte d'Azur ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 mai 2024,
Arrête :


  • Le grade de master est conféré de plein droit aux titulaires des diplômes figurant à l'article 2 du présent arrêté, délivrés par Université Côte d'Azur, pour les promotions qui ont obtenu ces diplômes au titre des années universitaires 2024-2025 à 2028-2029.


  • Les diplômes délivrés par Université Côte d'Azur conférant le grade de master sont les suivants :


    - biobanques et gestion des données complexes ;
    - biocontrôle pour la santé des plantes ;
    - gestion des risques environnementaux ;
    - management de la filière arômes et parfums ;
    - modélisation des systèmes neuronaux et cognitifs ;
    - science, conservation & valorisation des ressources marines ;
    - sciences des données et intelligence artificielle ;
    - smart-ed tech, cocréativité et numérique pour l'innovation éducative.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 23 mai 2024.


Pour la ministre et par délégation :
Le chef du département des formations des cycles master et doctorat,
P. Gosselin

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