Sénat
Session ordinaire de 2023-2024

Membres présents ou excusés

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du jeudi 4 avril 2024.
Présents : Nadine Bellurot, Max Brisson, Bernard Buis, Cédric Chevalier, Thierry Cozic, Bernard Delcros, Catherine Di Folco, Françoise Gatel, Hervé Gillé, Pascale Gruny, Daniel Gueret, Patrice Joly, Muriel Jourda, Sonia de La Provôté, Gérard Lahellec, Jean-Jacques Lozach, Pascal Martin, Olivier Paccaud, Guylène Pantel, Rémy Pointereau, Didier Rambaud, Hervé Reynaud, Pierre Jean Rochette, Ghislaine Senée.
Excusés  : Céline Brulin, Laurent Burgoa, Agnès Canayer, Corinne Féret, Fabien Genet, Éric Kerrouche, Jean-Yves Roux, Patricia Schillinger, Laurent Somon, Cédric Vial, Jean Pierre Vogel.
Assistaient en outre à la séance  :  François-Noël Buffet, Mathieu Darnaud, Isabelle Florennes, Jean-François Longeot, Hervé Marseille, Jean-François Rapin.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du jeudi 4 avril 2024.
Présents : Jocelyne Antoine, Colombe Brossel, Evelyne Corbière Naminzo, Laure Darcos, Agnès Evren, Marie Mercier, Marie-Laure Phinera-Horth, Olivia Richard, Marie-Pierre Richer, Laurence Rossignol, Dominique Vérien.
Excusés : Jean-Michel Arnaud, Annick Billon, Gilbert Favreau, Marc Laménie, Guylène Pantel, Raymonde Poncet Monge, Anne Souyris.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du mardi 2 avril 2024.
Présents : Philippe Bas, Audrey Bélim, Guillaume Chevrollier, Evelyne Corbière Naminzo, Stéphane Demilly, Jacqueline Eustache-Brinio, Micheline Jacques, Viviane Malet, Akli Mellouli, Saïd Omar Oili, Georges Patient, Jean-Gérard Paumier, Robert Wienie Xowie.
Excusés  : Christian Cambon, Jocelyne Guidez, Vivette Lopez, Évelyne Perrot.
Délégation sénatoriale à la prospective
Séance du mardi 2 avril 2024.
Présents : Christian Bruyen, Amel Gacquerre, Nadège Havet, Jean-Raymond Hugonet, Christine Lavarde, Didier Rambaud, Christian Redon-Sarrazy, Stéphane Sautarel, Jean Sol, Anne Ventalon, Sylvie Vermeillet.
Excusés : François Bonneau, Rémi Cardon, Raphaël Daubet, Annick Jacquemet, Vincent Louault, Jean-Jacques Michau, Louis-Jean de Nicolaÿ, Marie-Pierre Richer.

Convocations

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 11 avril, à 8 heures 30, en salle Médicis.
Table-ronde relative au droit à la différenciation locale des collectivités territoriales, avec la participation de :

- M. Loïg Chesnais-Girard, président du conseil régional de Bretagne ;
- M. Jean-François Vigier, vice-président du conseil régional d'Ile-de-France ;
- Mme Géraldine Chavrier, Professeur des universités à l'École de droit de l'Université de la Sorbonne ;
- Un représentant du conseil régional de l'Occitanie (en attente de confirmation).

N.B. Cette table-ronde est ouverte aux membres de la commission des lois
Questions diverses
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 11 avril 2023, salle 263 (commission des affaires économiques)
Dans le cadre de la mission d'information sur les femmes dans la rue, auditions de représentants de l'Etat :

• à 8 h 30, M. Marc Guillaume, préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris ;
• à 9 h 30, M. Jérôme d'Harcourt, délégué interministériel à l'accès à l'hébergement et au logement (Dihal).

Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 11 avril 2024, à 9 heures, Salle A213 (commission des affaires sociales)
Dans le cadre du rapport d'information sur l'adaptation des modes d'action de l'État dans les outre-mer :

- à 9 heures : audition de M. Julien Retailleau, sous-directeur de la justice pénale spécialisée, direction des affaires criminelles et des grâces, ministère de la Justice ;
- à 10 heures : audition de M. Fabien Neyrat, délégué pour les outre-mer, secrétariat général du ministère de la Justice.

Délégation aux entreprises
Mercredi 10 avril 2024 à 12 h 30 Salon des Tapisseries
Audition de dirigeants d'entreprises européennes et de représentants d'organisations patronales européennes, sur le thème « Existe-t-il un mittelstand européen ? »