Sénat
Session ordinaire de 2023-2024

Membres présents ou excusés

Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
2ème séance du mercredi 3 avril 2024
Présents  : Marie-Jeanne Bellamy, Catherine Belrhiti, Annick Billon, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Yan Chantrel, Karine Daniel, Laure Darcos, Sabine Drexler, Aymeric Durox, Agnès Evren, Bernard Fialaire, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Else Joseph, Mireille Jouve, Laurent Lafon, Gérard Lahellec, Michel Laugier, Martin Lévrier, Monique de Marco, Pauline Martin, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Mathilde Ollivier, Jean-Gérard Paumier, Stéphane Piednoir, David Ros, Michel Savin, Anne Ventalon, Adel Ziane.
Assistait en outre à la séance  :  Olivier Paccaud (commission des finances).
Commission d'enquête sur les politiques publiques face aux opérations d'influences étrangères visant notre vie démocratique, notre économie et les intérêts de la France sur le territoire national et à l'étranger afin de doter notre législation et nos pratiques de moyens d'entraves efficients pour contrecarrer les actions hostiles à notre souveraineté
Séance du jeudi 28 mars 2024
Présents  : Nathalie Goulet, Dominique de Legge, Vivette Lopez, Akli Mellouli, Évelyne Perrot, Sylvie Robert, Rachid Temal.
Excusés  : Martine Berthet, Raphaël Daubet, Claude Raynal.
Mission d'information sur le thème : « L'avenir de la santé périnatale et son organisation territoriale »
Séance du mardi 26 mars 2024
Présents  : Bruno Belin, Annick Billon, Céline Brulin, Véronique Guillotin, Annick Jacquemet, Patrice Joly, Florence Lassarade, Annie Le Houerou, Anne-Sophie Romagny.
Séance du mercredi 27 mars 2024
Présents  : Annick Billon, Olivier Bitz, Céline Brulin, Marion Canalès, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Annick Jacquemet, Annie Le Houerou, Marie Mercier, Elsa Schalck.

Convocations

Commission des Affaires économiques
I. Mercredi 10 avril 2024 À 9 h 30 (Salle A263 - 2 ème étage Ouest)
Captation
1° Audition de M. Patrick Martin, président du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) ;
2° Questions diverses.
II. Mercredi 10 avril 2024 À 16 h 30 (Salle Médicis)
Captation
1° Audition, en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de MM. Jean-Pierre Mustier, président du conseil d'administration et Paul Saleh, directeur général d'Atos ;
2° Questions diverses.
Commission des Affaires sociales
Mercredi 10 avril 2024
À 9 heures
(Salle A213 - 2ème étage Est)
Captation
1° Audition commune de représentants des biologistes médicaux, sur la financiarisation de l'offre de soins :

- M. Alain Le Meur, président de l'Association pour le progrès de la biologie médicale ;
- M. Sébastien Gibault, directeur général de Synlab ;
- M. Laurent Escudié, directeur général de Cerballiance ;

2° Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie, sur la financiarisation de l'offre de soins ;
3° Examen des amendements de séance sur la proposition de loi d'abrogation de la réforme des retraites portant l'âge légal de départ à 64 ans, présentée par Mme Monique Lubin, M. Patrick Kanner, Mme Annie Le Houerou et plusieurs deleurs collègues (n° 360, 2022-2023) (rapporteure : Mme Marion Canalès)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Lundi 8 avril 2024 à 12 heures
4° Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi tendant à préserver l'accès aux pharmacies dans les communes rurales (n° 503, 2023-2024) (rapporteure : Mme Guylène Pantel)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Lundi 8 avril 2024 à 12 heures
5° Questions diverses
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mardi 9 avril 2024
À 13 h 30
(Salle A0067 - Rdc Sud-Ouest)
1° Examen, en première lecture, des éventuels motions et amendements de séance sur le texte de la commission n° 493 (2023-2024) sur la proposition de loi n° 344 (2023-2024) visant à concilier la continuité du service public de transports avec l'exercice du droit de grève (M. Philippe Tabarot, rapporteur)
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès de la direction de la séance, est fixé au lundi 8 avril à 12 heures.
2° Questions diverses
Mercredi 10 avril 2024
À 9 heures
(Salle Clemenceau)
1° Examen, en première lecture, des éventuels motions et amendements de séance sur le texte de la commission n° 501 (2023-2024) sur la proposition de loi n° 359 (2023-2024) visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (M. Jean-Yves Roux, rapporteur)
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès de la direction de la séance, est fixé au lundi 8 avril à 12 heures.
Captation
2° Table ronde sur l'intensification des risques épidémiologiques sous l'effet du changement climatique, avec :
• Mme Brigitte Autrain, présidente du Comité de veille et d'anticipation des risques sanitaires (COVARS), professeure émérite de la Faculté de Médecine Sorbonne-Université, Paris
• M. Didier Ménard, professeur des universités, praticien hospitalier, Université de Strasbourg - Hôpitaux Universitaires de Strasbourg, chercheur invité à l'Institut Pasteur
• Mme Anna-Bella Failloux, professeure en entomologie médicale à l'Institut Pasteur, chef de l'unité « arbovirus et insectes vecteurs »
• M. Thierry Lefrançois, conseiller de la présidente-directrice générale du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD), membre du Comité de veille et d'anticipation des risques sanitaires (COVARS)
3° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 431 (2023-2024), adoptée par l'Assemblée nationale en première lecture, visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile
4° Questions diverses
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Mercredi 10 avril 2024
À 9 h 30
(Salle A245 - 2ème étage Ouest)
Captation
1° Audition de M. Guillaume Gellé, président de France Universités, et Mme Isabelle de Mecquenem, professeure agrégée de philosophie et membre du Conseil des sages de la laïcité et des valeurs de la République, sur la question de l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
2° Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi n° 600 (2022-2023) visant à renforcer le service civique (Mme Sylvie Robert, rapporteure)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Lundi 8 avril 2024 à 12 heures
3° Questions diverses
Commission des Finances
Mercredi 10 avril 2024
À 10 h 30
(Salle de la commission)
Captation
1° Audition de M. Philippe WAHL, Président-directeur général du Groupe La Poste
2° Questions diverses
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Mardi 9 avril 2024
À 14 heures
(Salle A216 - 2e étage aile Est)
1° Examen des amendements éventuels au texte n° 495 (2023-2024) sur la proposition de loi n° 22 (2023-2024) visant à proroger la loi n° 2017-285 du 6 mars 2017 relative à l'assainissement cadastral et à la résorption du désordre de la propriété (rapporteur : M. André Reichardt) ;
2° Examen du rapport d'information sur les émeutes survenues à compter du 27 juin 2023 (rapporteur : M. François-Noël Buffet) ;
3° Questions diverses.
Mercredi 10 avril 2024
(Salle Médicis)
À 9 heures
1° Désignation des candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi améliorant l'efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels ;
2° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 479 (2023-2024), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à prévenir les ingérences étrangères en France ;
Captation
3° Audition de Mme Claire Hédon, défenseure des droits, sur le rapport d'activité du Défenseur des droits pour 2023 ;
À 10 heures
4° Audition de Mme Françoise Gatel, sénateur d'Ille-et-Vilaine, président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation, sur la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales ;
À 10 h 15
5° Examen du rapport d'information sur l'application de la loi du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (rapporteurs : Mmes Agnès Canayer et Marie-Pierre de La Gontrie) ;
À 11 h 15
Captation
6° Audition de M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport de la Cour des comptes sur la politique de lutte contre l'immigration irrégulière ;
7° Questions diverses
Commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier
Mardi 9 avril 2024
À 16 h 30
(Salle Clemenceau)
Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la justice.
Mercredi 10 avril 2024
À 16 h 30
(Salle Clemenceau)
Captation
Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer.
Mission d'information sur le thème : « Complémentaires santé, mutuelles : l'impact sur le pouvoir d'achat des Français »
Mardi 9 avril 2024
À 16 h 30
(Salle A216 - 2ème étage Est)
Captation
1° Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'Assurance maladie
2° Audition de M. Franck von Lennep, directeur de la Sécurité sociale
3° Questions diverses
Mercredi 10 avril 2024
À 17 h 30
(Salle A213 - 2ème étage Est)
Captation
1° Audition de M. Patrick Heidmann, président du Régime local d'assurance maladie Alsace-Moselle, et Mme Anne-Céline Freiss, directrice adjointe
2° Questions diverses
Mission d'information sur le thème : « L'avenir de la santé périnatale et son organisation territoriale »
Mercredi 10 avril 2024
À 16 h 30 (Salle A216 de la commission des lois - 2ème étage Est)
1° Audition de Mmes Marguerite CAZENEUVE, directrice déléguée à la gestion et à l'organisation des soins et Catherine GRENIER, directrice des assurés, de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
2° Questions diverses.
Mission d'information sur le thème : « Architectes des bâtiments de France : périmètre et compétences »
Mercredi 10 avril 2024
Salle 46E (46, rue de Vaugirard - 1er étage)
À 16 h 30
1° Table ronde de représentants d'associations d'élus locaux :
- M. David Nicolas, référent patrimoine de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF), maire d'Avranches et président de l'agglomération du Mont-Saint-Michel Normandie (en visioconférence)

- Mme Nadine Kersaudy, membre du bureau de l'Association des maires ruraux de France (Amrf) (en visioconférence)
- Un représentant de l'Assemblée des départements de France (sous réserve)

À 18 h 30
1° Audition de M. Patrick Brie, adjoint à la sous-direction de la qualité du cadre de vie, Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
2° Questions diverses
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques
Mercredi 10 avril
À 8 h 30
Salle n° 216 (salle de la commission des lois)

- Nomination du Bureau
- Nomination des Rapporteurs
- Examen des dispositions de la proposition de loi restant en discussion

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales
Proposition de loi portant statut de personne morale de droit public à statut particulier à l'Académie nationale de chirurgie
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Lundi 29 avril 2024 12h00
Commission des lois
Proposition de loi allongeant la durée de l'ordonnance de protection et créant l'ordonnance provisoire de protection immédiate
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Jeudi 11 avril 2024 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
1ère séance du jeudi 4 avril 2024
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Alain Cadec, Jacques Fernique, Pascale Gruny, Bernard Jomier, Christine Lavarde, Audrey Linkenheld, Louis-Jean de Nicolaÿ, Jean-François Rapin, André Reichardt.