Sénat
Session ordinaire de 2023-2024

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 20 décembre 2023
Présents  : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Yves Bleunven, Michel Bonnus, Denis Bouad, Jean-Marc Boyer, Jean-Luc Brault, Bernard Buis, Henri Cabanel, Guislain Cambier, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Alain Chatillon, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Gilbert Favreau, Amel Gacquerre, Micheline Jacques, Anne-Catherine Loisier, Vincent Louault, Pierre Médevielle, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Lucien Stanzione.
Excusés  : Daniel Gremillet, Jean-Claude Tissot.
Commission des affaires sociales
Séance du lundi 18 décembre 2023
Présents  : Marie-Do Aeschlimann, Cathy Apourceau-Poly, Corinne Bourcier, Jocelyne Guidez, Corinne Imbert, Philippe Mouiller, Raymonde Poncet Monge, Nadia Sollogoub, Jean Sol.
Excusés  : Laurent Burgoa, Anne-Sophie Romagny.
Séance du mercredi 20 décembre 2023
Présents  : Corinne Bourcier, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Daniel Chasseing, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Brigitte Devésa, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Corinne Imbert, Khalifé Khalifé, Florence Lassarade, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Alain Milon, Philippe Mouiller, Anne-Marie Nédélec, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusés  : Marie-Do Aeschlimann, Frédérique Gerbaud, Guylène Pantel.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 20 décembre 2023
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Pierre Barros, Nicole Bonnefoy, Cédric Chevalier, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Ronan Dantec, Stéphane Demilly, Franck Dhersin, Alain Duffourg, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Nadège Havet, Christine Herzog, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Louis-Jean de Nicolaÿ, Alexandre Ouizille, Cyril Pellevat, Clément Pernot, Bernard Pillefer, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Hervé Reynaud, Jean-Yves Roux, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot, Simon Uzenat, Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas, Michaël Weber.
Excusés  : Audrey Bélim, Gilbert-Luc Devinaz, Damien Michallet, Pierre Jean Rochette.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean Bacci, Franck Dhersin, Damien Michallet, Georges Naturel, Bruno Rojouan.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
1re séance du mercredi 20 décembre 2023
Présents  : Catherine Belrhiti, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Christian Bruyen, Yan Chantrel, Karine Daniel, Laure Darcos, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Else Joseph, Claude Kern, Laurent Lafon, Gérard Lahellec, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, Michel Savin, Anne Ventalon, Cédric Vial.
Excusés  : Colombe Brossel, Agnès Evren, Pauline Martin.
2e séance du mercredi 20 décembre 2023
Présents  : Catherine Belrhiti, Annick Billon, Max Brisson, Colombe Brossel, Laure Darcos, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Béatrice Gosselin, Jean Hingray, Claude Kern, Laurent Lafon, Gérard Lahellec, Pierre-Antoine Levi, Martin Lévrier, Monique de Marco, Pauline Martin, Jean-Gérard Paumier, Stéphane Piednoir.
Excusés  : Agnès Evren, Sonia de La Provôté.
Assistaient en outre à la séance  :  Nadine Bellurot (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), François-Noël Buffet (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Agnès Canayer (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Mathieu Darnaud (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Catherine Di Folco (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jacqueline Eustache-Brinio (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Marie Mercier (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), André Reichardt (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Commission des finances
Séance du jeudi 7 décembre 2023
Présents  : Isabelle Briquet, Michel Canévet, Raphaël Daubet, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Christian Klinger, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Victorin Lurel, Claude Nougein, Olivier Paccaud, Georges Patient, Didier Rambaud, Claude Raynal, Teva Rohfritsch, Laurent Somon, Sylvie Vermeillet.
Ont délégué leur droit de vote  : Arnaud Bazin, Bruno Belin, Jean-Baptiste Blanc, Marie-Claire Carrère-Gée, Marie-Carole Ciuntu, Vincent Delahaye, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Stéphane Sautarel, Jean Pierre Vogel.
1ère séance du mardi 19 décembre 2023
Présents  : Bruno Belin, Christian Bilhac, Florence Blatrix Contat, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Marie-Claire Carrère-Gée, Thierry Cozic, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Thomas Dossus, Rémi Féraud, Nathalie Goulet, Jean-François Husson, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Hervé Maurey, Jean-Marie Mizzon, Olivier Paccaud, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli.
Ont délégué leur droit de vote  : Arnaud Bazin, Jean-Baptiste Blanc, Marie-Carole Ciuntu, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Dominique de Legge, Hervé Maurey, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Laurent Somon, Jean Pierre Vogel.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Séance du mardi 19 décembre 2023
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Philippe Bas, Christophe Chaillou, Nathalie Delattre, Christophe-André Frassa, Éric Kerrouche, Audrey Linkenheld, Alain Marc, Marie Mercier, André Reichardt, Pierre-Alain Roiron, Francis Szpiner, Dominique Vérien, Louis Vogel.
Excusés  : Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Olivier Bitz, Philippe Bonnecarrère, Ian Brossat, François-Noël Buffet, Jacqueline Eustache-Brinio, Isabelle Florennes, Muriel Jourda, Marie-Pierre de La Gontrie, Corinne Narassiguin.
Ont délégué leur droit de vote  : Henri Leroy, Lana Tetuanui.
1ère séance du mercredi 20 décembre 2023
Présents  : Philippe Bas, Nadine Bellurot, Olivier Bitz, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Christophe Chaillou, Mathieu Darnaud, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Isabelle Florennes, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Lauriane Josende, Éric Kerrouche, Audrey Linkenheld, Alain Marc, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Corinne Narassiguin, Paul Toussaint Parigi, André Reichardt, Olivia Richard, Pierre-Alain Roiron.
Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Nathalie Delattre.
Commission spéciale sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne
Séance du mardi 19 décembre 2023
Présents  : Pascal Allizard, Pierre Barros, Martine Berthet, Vincent Capo-Canellas, Daniel Fargeot, Christophe-André Frassa, Amel Gacquerre, Béatrice Gosselin, Pascale Gruny, Lauriane Josende, Christine Lavarde, Didier Mandelli, Didier Marie, Pascal Martin, Thani Mohamed Soilihi, Cyril Pellevat, Lucien Stanzione.
Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Jean-Luc Brault, Gilbert-Luc Devinaz.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Baptiste Blanc, Laurent Duplomb, Lauriane Josende, Christian Klinger, Jean-François Longeot, Pascal Martin.
Commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier
Séance du lundi 18 décembre 2023
Présents  : Étienne Blanc, Olivier Cadic, Marie-Arlette Carlotti, Jérôme Durain, Thierry Meignen, Marie-Laure Phinera-Horth.
Excusés  : Laurent Burgoa, Catherine Conconne.

Désignation de rapporteurs

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

- M. Alain DUFFOURG a été désigné rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi n° 29 (2022-2023), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre les plastiques dangereux pour l'environnement et la santé, dont la commission est saisie au fond ;
- M. Pascal MARTIN a été désigné rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur le projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (sous réserve de son dépôt), dont la commission est saisie au fond ;
- M. Pascal MARTIN a été désigné rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur le projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (sous réserve de son dépôt), dont la commission est saisie au fond.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales

- Proposition de loi visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l'accompagnement des personnes qui en sont atteintes et le répit de leurs proches aidants : Lundi 15 janvier 2024 12 heures
- Proposition de loi visant à mettre en place un décompte annuel des personnes sans abri dans chaque commune : Lundi 15 janvier 2024 12 heures
- Proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France : Lundi 15 janvier 2024 12 heures

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

- Proposition de loi visant à lutter contre les plastiques dangereux pour l'environnement et la santé : Lundi 15 janvier 2024 17 heures

Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

- Proposition de loi visant la prise en charge par l'Etat de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien : Lundi 15 janvier 2024 12 heures

Commission des finances

- Proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement : Lundi 15 janvier 2024 12 heures

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

- Proposition de loi tendant à améliorer la lisibilité du droit applicable aux collectivités locales : Lundi 15 janvier 2024 12 heures
- Proposition de loi relative au régime juridique des actions de groupe : Lundi 15 janvier 2024 12 heures
- Proposition de loi instituant des mesures judiciaires de sureté applicables aux condamnés terroristes et renforçant la lutte antiterroriste : Lundi 15 janvier 2024 12 heures

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 21 décembre 2023

Commission des affaires européennes à 9 heures (Salle René Monory)

- Révision du Pacte de stabilité et de croissance : proposition de résolution européenne et avis politique de Mmes Florence Blatrix Contat et Christine Lavarde

Captation vidéo.

- Audition de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe, à la suite du Conseil européen des 14 et 15 décembre 2023

Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
2e séance du mardi 19 décembre 2023
Présents  : Florence Blatrix Contat, François Bonneau, Alain Cadec, Marta de Cidrac, Karine Daniel, Jacques Fernique, Pascale Gruny, Gisèle Jourda, Claude Kern, Christine Lavarde, Didier Marie, Louis-Jean de Nicolaÿ, Mathilde Ollivier, Cyril Pellevat, Jean-François Rapin, André Reichardt, Louis Vogel, Michaël Weber.
Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Nadège Havet.