Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Réunions
Jeudi 17 février 2022

Commission des affaires économiques à 11 h 15 (Salle n° 263 et en téléconférence)
- Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. François Jacq, candidat proposé aux fonctions d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
- Vote sur la proposition de nomination de M. François Jacq aux fonctions d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
- Examen des amendements déposés sur le texte n° 448 (2021-2022) élaboré par la commission mixte paritaire sur la proposition de loi pour un accès plus juste, plus simple et plus transparent au marché de l'assurance emprunteur.
Commission des affaires sociales à 14 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo
- Mission d'information sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid-19 (Rapporteurs : Mme Chantal Deseyne, M. Olivier Henno et Mme Michelle Meunier) : Audition de M. Stanislas Niox-Chateau, co-fondateur et président-directeur général de Doctolib
Commission de la culture à l'issue de la discussion générale (Salle n° 245 et en téléconférence)
- Examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission sur la proposition de loi n° 480 (2021-2022) visant à combattre le harcèlement scolaire (procédure accélérée) (rapporteur : M. Olivier Paccaud)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : au début de la discussion générale
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 7 février à 12 heures
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à encourager l'usage du contrôle parental sur certains équipements et services vendus en France et permettant d'accéder à internet à 10 heures (Salle n° 131 - Sénat)
- Nomination du Bureau
- Désignation des Rapporteurs
- Examen des dispositions restant en discussion de la proposition de loi restant en discussion
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France à 10 h 30 (Salle ½ Clemenceau côté écran et en téléconférence)
Captation vidéo
- Audition de Mme Katia Julienne, directrice générale de l'offre de soins du ministère des solidarités et de la santé
Commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en France, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie » à 10 h 30 (Salle ½ Clemenceau côté vestiaire et en téléconférence) et à 14 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
À 10 h 30 (Salle ½ Clemenceau côté vestiaire et en téléconférence)
Captation vidéo
- Audition commune de représentants de comités d'éthique :
. Mme Christine Albanel, pour France Télévisions
. Mme Édith Dubreuil, pour TF1
. M. Richard Michel, pour Canal plus
À 14 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo
- Audition de M. Arnaud Lagardère, président-directeur général du groupe Lagardère
Mission d'information sur le thème « Excellence de la recherche / innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l'erreur française » à 10 h 30 (Salle n° 261 et en téléconférence) et à 16 h 30 (Salle n° 245 et en téléconférence)
À 10 h 30 (Salle n° 261 et en téléconférence)
Captation vidéo
- Audition de Mme Frédérique VIDAL, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
À 16 h 30 (Salle n° 245 et en téléconférence)
Captation vidéo
- Audition de MM. Vincent AUSSILLOUX, directeur du département Économie-Finances, Philippe FROCRAIN, chef de projet et Rémi LALLEMENT, chef de projet de France Stratégie
Mission d'information sur le thème : « Protéger et accompagner les individus en construisant la sécurité sociale écologique du XXIème siècle » à 11 heures (Salle 46E et en téléconférence)
Captation vidéo
- Audition de Mmes Valérie Schmitt, directrice adjointe du département de la protection sociale à l'Organisation internationale du travail (OIT), Marie-Christina Dankmeyer, spécialiste changement climatique au sein du département de la protection sociale à l'OIT, Frédérique Dupuy, chargée de mission au sein du bureau de l'OIT pour la France, Sarah Gondy, conseillère technique du programme de l'OIT pour les emplois verts et de MM. Moustapha Kemal Gueye, coordinateur du programme de l'OIT pour les emplois verts et Jean-Louis Lambeau, conseiller technique au sein du département de la protection sociale à l'OIT

Membres présents ou excusés

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
1ère séance du mercredi 16 février 2022
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Bruno Belin, Joël Bigot, Étienne Blanc, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Michel Dagbert, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert Favreau, Jacques Fernique, Martine Filleul, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Nadège Havet, Jean-Michel Houllegatte, Olivier Jacquin, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Laurence Muller-Bronn, Louis-Jean de Nicolaÿ, Angèle Préville, Bruno Rojouan, Philippe Tabarot, Marie-Claude Varaillas.
En téléconférence  : Patricia Demas, Éric Gold, Évelyne Perrot.
Excusés  : Nicole Bonnefoy, Frédéric Marchand, Pierre Médevielle, Rémy Pointereau, Denise Saint-Pé.
Ont délégué leur droit de vote  : François Calvet, Ronan Dantec, Patricia Demas, Fabien Genet, Cyril Pellevat, Philippe Pemezec, Évelyne Perrot, Kristina Pluchet, Denise Saint-Pé.
Commission des finances
Séance du mercredi 16 février 2022
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Jérôme Bascher, Christian Bilhac, Jean-Baptiste Blanc, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Cozic, Vincent Delahaye, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Charles Guené, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Marc Laménie, Thierry Meignen, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Vanina Paoli-Gagin, Paul Toussaint Parigi, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Jean-Claude Requier, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Vincent Segouin, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
En téléconférence  : Frédérique Espagnac, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Christian Klinger.
Excusé  : Claude Raynal.
Mission commune d'information chargée d'évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités
Séance du jeudi 10 février 2022
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Esther Benbassa, Bernard Jomier, Muriel Jourda, Roger Karoutchi.
Excusés  : Henri Cabanel, Catherine Deroche, Michel Laugier, Sophie Primas.
Mission d'information sur le thème : " comment redynamiser la culture citoyenne ? "
1ère séance du mercredi 9 février 2022
Présents  : Céline Boulay-Espéronnier, Henri Cabanel, Laure Darcos, Sabine Drexler, Martine Filleul, Hervé Gillé, Stéphane Piednoir, Marie-Pierre Richer.
En téléconférence  : Jérémy Bacchi.
Séance du mardi 15 février 2022
Présents  : Henri Cabanel, Sabine Drexler, Hervé Gillé, Marie-Pierre Richer, Patricia Schillinger.
En téléconférence  : François Bonneau.
Excusé  : Stéphane Piednoir.
Mission d'information sur le thème « Excellence de la recherche/innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l'erreur française »
Séance du mardi 8 février 2022
Présents  : Serge Babary, Patricia Demas, Françoise Dumont, Gisèle Jourda, Christian Klinger, Marie-Noëlle Lienemann, Vanina Paoli-Gagin, Christian Redon-Sarrazy.
Séance du mercredi 9 février 2022
Présents  : Serge Babary, Gisèle Jourda, Vanina Paoli-Gagin, Christian Redon-Sarrazy.
1ère séance du jeudi 10 février 2022
Présents  : Corinne Imbert, Gisèle Jourda, Vanina Paoli-Gagin, Christian Redon-Sarrazy.
2ème séance du jeudi 10 février 2022
Présents  : Yves Bouloux, Laure Darcos, Vanina Paoli-Gagin, Christian Redon-Sarrazy.
Séance du mardi 15 février 2022
Présents  : Laure Darcos, Christian Klinger, Marie-Noëlle Lienemann, Vanina Paoli-Gagin, Christian Redon-Sarrazy.

Convocations

Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Captation vidéo.
Jeudi 24 février à 14 heures (salle Clemenceau et en téléconférence)
1° Audition1 de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
2° Questions diverses

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 17 février 2022

Commission des affaires européennes à 9 heures (Salle n° 245 et en téléconférence)
- Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la transparence et au ciblage de la publicité à caractère politique, COM(2021) 731 final, et proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au statut et au financement des partis politiques européens et des fondations politiques européennes, COM(2021) 734 final (refonte) : avis politique et proposition de résolution européenne de M. Jean-François Rapin et de Mme Laurence Harribey
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.