Arrêté du 21 décembre 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja)

NOR : AGRG2138169A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/12/21/AGRG2138169A/jo/texte
JORF n°0302 du 29 décembre 2021
Texte n° 84

Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 9 août 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Tournesol, Soja »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :


    ESPÈCE

    DÉNOMINATION

    OBTENTEUR(S)

    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Tournesol

    1025L.

    Euralis Semences (FR).

    Lidea France (FR).

    Azureo.

    Syngenta Crop Protection AG (CH).

    Syngenta France SAS (FR).

    LG50648.

    Limagrain Europe (FR).

    Limagrain Europe (FR).

    MAS 910OL.

    Mas Seeds (FR).

    Mas Seeds (FR).

    RGT Hanatoll.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    RGT Lluigi.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    SY Nebraska.

    Syngenta Crop Protection AG (CH).

    Syngenta France SAS (FR).

    SY Otello.

    Syngenta Crop Protection AG (CH).

    Syngenta France SAS (FR).

    Warholl.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE

    DÉNOMINATION

    OBTENTEUR(S)

    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Tournesol

    Duncan CLP.

    Syngenta Crop Protection AG (CH).

    Syngenta France SAS (FR).

    Houat.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Interstellar.

    Mas Seeds (FR).

    Mas Seeds (FR).

    P63HH174.

    Pioneer Overseas Corporation (US).

    Pioneer Génétique SARL (FR).

    SY Avenger.

    Syngenta Crop Protection AG (CH).

    Syngenta France SAS (FR).

    SY Bolonia.

    Syngenta Crop Protection AG (CH).

    Syngenta France SAS (FR).

    SY Levis.

    Syngenta Crop Protection AG (CH).

    Syngenta France SAS (FR).


  • Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2022, l'inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :


    - Soja : ES Senator, Mitsuko, Nikko, Sigalia, Sirelia, Solena, Soprana ;
    - Tournesol : Alisson RM, DKF3333, Drake, LG5377, LG5665M, Lluna, NK Stradi, Vellox.


  • Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2022, l'inscription sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :


    - Soja : Aligator ;
    - Tournesol : ES Petunia, ES Royal, Tekny.


  • Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2021, les variétés désignées ci-après :


    - Soja : Orion, RGT Sangria, RGT Svela ;
    - Tournesol : DKF2727, ES Ethic, ES Violetta, Heliagras, Kirikou, LG5380M, LG5528, LG5625, P63LL78, P64LL41, P64LL82, P64LL92, Quyos, SY Belcanto.


    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2024.


  • Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2021, les variétés désignées ci-après :


    - Soja : Monalisa ;
    - Tournesol : ES Ludic.


  • Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Lidea France (FR) » pour les variétés :


    - Soja : Aligator, Amphor, Ecudor, ES Advisor, ES Chancellor, ES Collector, ES Comandor, ES Compositor, ES Conqueror, ES Creator, ES Decor, ES Director, ES Favor, ES Gabor, ES Gladiator, ES Governor, ES Indicator, ES Inventor, ES Mediator, ES Mentor, ES Navigator, ES Pallador, ES Professor, ES Senator, ES Tenor, ES Tribor, Isidor ;
    - Tournesol : Alisson RM, ES Baltic, ES Bambina, ES Benefic, ES Biba, ES Columbella, ES Dolcevita, ES Epic, ES Ethic, ES Havana, ES Idillic, ES Isida, ES Lena, ES Mobidic, ES Monalisa, ES Mozaic, ES Niagara, ES Panama, ES Petunia, ES Regata, ES Rosalia, ES Royal, ES Veronika, ES Violetta.


  • Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Limagrain Europe (FR) » pour la variété LG5656HO.


  • Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Panam France SAS (FR) » pour la variété Quyos.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 21 décembre 2021.


Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale adjointe de l'alimentation,
E. Soubeyran

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 201,4 Ko
Retourner en haut de la page