Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Membres présents ou excusés

Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Séance du mercredi 19 mai 2021
Présents  : Laurent Lafon, Vivette Lopez, Pierre Ouzoulias.
En téléconférence  : Céline Boulay-Espéronnier, Alain Cazabonne, Bernard Fialaire, Marie Mercier.
Excusé  : Sonia de La Provôté.
Assistaient en outre à la séance  :  Olivier Cadic (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jacky Deromedi (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Catherine Di Folco (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Marie Evrard (commission des affaires économiques), Christophe-André Frassa (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Claudine Lepage (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Catherine Procaccia (commission des affaires sociales), Richard Yung (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).

Convocations

Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 26 mai 2021 à 10 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
1° Audition de M. Bertrand Lortholary, directeur d'Asie et d'Océanie au ministère de l'Europe et des affaires étrangères, sur la zone indopacifique, priorité pour la France.
2° Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement (sous réserve de sa transmission).
3° Questions diverses.
Mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités
Jeudi 27 mai 2021 à 9 h 30 (Salle Clemenceau - côté vestiaire -, et en téléconférence)
Captation
Table ronde « L'après Covid-19, quelles mutations pour les territoires ? Le projet de loi 4D en question ? », en présence des intervenants suivants : - M. Martial Foucault, directeur du Centre de recherches politiques de Sciences Po (CEVIPOF) (en présentiel) ; - M. Alain Lambert, président du Conseil National d'Évaluation des Normes (CNEN) (en téléconférence) ; - M. Jean-Marie Pontier, professeur émérite de Droit public à l'université d'Aix-Marseille, auteur, en 2021, des articles « Repenser la région » (AJCT), « La commune, exception administratrice territoriale » (AJDA) ou encore « Covid-19, l'ombre d'un doute » (AJDA) (en téléconférence) ; - M. Patrice Vergriete, maire de Dunkerque et président de Dunkerque Grand Littoral (en téléconférence).

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales

- Proposition de loi relative à la protection sociale globale : lundi 31 mai à 12 heures

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets : jeudi 27 mai à 12 heures

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

- Proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique : vendredi 28 mai à 12 heures
- Proposition de loi visant à créer un ticket restaurant étudiant : vendredi 28 mai à 12 heures

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

- Proposition de résolution visant à améliorer le suivi des ordonnances, rénover le droit de pétition, renforcer les pouvoirs de contrôle du Sénat, mieux utiliser le temps de séance publique et renforcer la parité : mardi 25 mai à 12 heures
- Proposition de loi tendant à abroger des lois obsolètes pour une meilleure lisibilité du droit : vendredi 21 mai à 12 heures
- Proposition de loi visant à nommer les enfants nés sans vie : lundi 31 mai à 12 heures