Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
Séance du mardi 30 mars 2021
Présents  : Serge Babary, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Henri Cabanel, Alain Cadec, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Dominique Estrosi Sassone, Micheline Jacques, Jean-Marie Janssens, Valérie Létard, Pierre Louault, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sophie Primas.
En téléconférence  : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Denis Bouad, Alain Chatillon, Marie Evrard, Jean-Pierre Moga, Sebastien Pla, Évelyne Renaud-Garabedian, Patricia Schillinger, Laurent Somon.
Assistaient en outre à la séance  :  Pascal Allizard (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jean-Michel Arnaud (commission des finances), Philippe Bonnecarrère (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Gilbert-Luc Devinaz (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jacques Fernique (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), André Gattolin (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jacques Grosperrin (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Laurence Harribey (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Ludovic Haye (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jean Hingray (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jean-Raymond Hugonet (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Sonia de La Provôté (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Laurent Lafon (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Michel Laugier (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Pierre-Antoine Levi (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Colette Mélot (commission des affaires sociales), Catherine Morin-Desailly (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Cyril Pellevat (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-François Rapin (commission des finances), Sylvie Robert (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Cédric Vial (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Marta de Cidrac (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Joëlle Garriaud-Maylam (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Pascale Gruny (commission des affaires sociales), Véronique Guillotin (commission des affaires sociales), Christine Lavarde (commission des finances), Jean-Yves Leconte (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Marie-Pierre Monier (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Louis-Jean de Nicolaÿ (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Séance du mercredi 31 mars 2021
Présents  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Florence Blatrix Contat, Michel Bonnus, Jean-Marc Boyer, Henri Cabanel, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Férat, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Micheline Jacques, Pierre Louault, Franck Menonville, Jean-Jacques Michau, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Daniel Salmon, Laurent Somon.
En téléconférence  : Martine Berthet, Yves Bouloux, Bernard Buis, Alain Cadec, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Marie Evrard, Daniel Laurent, Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier, Claude Malhuret, Sebastien Pla, Patricia Schillinger, Jean-Claude Tissot.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Baptiste Blanc, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Micheline Jacques, Daniel Laurent, Sylviane Noël, Olivier Rietmann.
Assistaient en outre à la séance  :  Christine Lavarde (commission des finances), Laurence Muller-Bronn (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Mission d'information sur la politique en faveur de l'égalité des chances et de l'émancipation de la jeunesse
Séance du jeudi 1 avril 2021
Présents  : Laurent Burgoa, Jean Hingray, Brigitte Lherbier, Monique Lubin, Michelle Meunier, Lucien Stanzione.
En téléconférence  : Julien Bargeton, Pierre-Antoine Levi, Laurent Somon.

Convocations

Commission des affaires économiques
Mercredi 7 avril 2021 à 9 heures (Salle des séances et en téléconférence)
I. À 9 heures (Salle des séances et en téléconférence)
Captation vidéo.
1 - Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Baptiste, candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales ;
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
2 - Vote sur la proposition de nomination de M. Philippe Baptiste aux fonctions de président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales ;
3 - Questions diverses.
II. À 11 heures (Salle des séances et en téléconférence)
Captation vidéo.
1- Audition de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire ;
2 - Questions diverses.
Commission des Affaires sociales
Mercredi 7 avril 2021 à 9 h 30 (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Brahim Bouselmi, directeur et du Dr Sarah Dauchy, présidente du conseil d'orientation stratégique, du centre national des soins palliatifs et de la fin de vie (CNSPFV) sur l'état des lieux des soins palliatifs
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
2° Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi d'expérimentation n° 34 rectifié (2020-2021) visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) (Rapporteur : M. Daniel Chasseing)
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Vendredi 2 avril, à 12 h 00
3° Questions diverses
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Mardi 6 avril 2021 à 14 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Suite de l'examen des amendements au texte de la commission n° 455 rectifié (2020 2021) sur le projet de loi n° 369 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République (rapporteures : Mmes Jacqueline Eustache-Brinio et Dominique Vérien) ;
2° Questions diverses.
Mercredi 7 avril 2021 à 9 heures et à 11 heures (Salle ½ Clemenceau côté vestiaire et en téléconférence)
A. À 9 heures
1° Échange de vues sur une éventuelle saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 3875 rectifié (A.N., XVe lég.) portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (procédure accélérée) ;
2° Suite éventuelle de l'examen des amendements au texte de la commission n° 455 rectifié (2020 2021) sur le projet de loi n° 369 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République (rapporteures : Mmes Jacqueline Eustache-Brinio et Dominique Vérien) ;
3° Examen des amendements éventuels au texte de la commission n° 506 (2020 2021) sur le projet de loi n° 377 (2020-2021) ratifiant les ordonnances n° 2021-45 du 20 janvier 2021 et n° 2021-71 du 27 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus (procédure accélérée) (rapporteur : Mme Françoise Gatel) ;
4° Examen du rapport de M. Thani Mohamed Soilihi et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 367 (2020-2021) relative à la lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique, présentée par M. Éric Gold et plusieurs de ses collègues ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Vendredi 2 avril 2021, à 12 heures.
5° Examen du rapport de M. François Bonhomme et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 263 (2018-2019) visant à moderniser et faciliter la procédure d'expropriation de biens en état d'abandon manifeste, présentée par MM. Jacques Mézard, Jean-Claude Requier et plusieurs de leurs collègues ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Vendredi 2 avril 2021, à 12 heures2.
6° Questions diverses.
B. À 11 heures
Captation vidéo.
1° Audition, dans le cadre de l'examen du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement, de l'association des citoyens de la Convention citoyenne pour le climat « Les 150 », représentée par :
- Mme Mélanie Blanchetot,
- M. Victor Costa,
- M. Grégoire Fraty ;
2° Questions diverses.
Mission d'information sur la politique en faveur de l'égalité des chances et de l'émancipation de la jeunesse
Captation vidéo.
Jeudi 8 avril 2021 à 14 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
1° Audition de M. Thibaut Guilluy, haut-commissaire à l'emploi et à l'engagement des entreprises
2° Questions diverses.
Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Jeudi 8 avril 2021 à 11 heures (Salle 1/2 Clemenceau - côté vestiaire et en téléconférence1)
Captation vidéo.
1° Table ronde « Associations et syndicats étudiants »
- M. Adrien Liénard, vice-président de l'Union Nationale des Etudiant∙e∙s de France (UNEF),
- M. Naïm Shili, président d'Alternative Étudiante,
- M. Jacques Smith, délégué général de l'UNI,
- M. Paul MAYAUX, Président de la Fédération des Associations Générales Étudiantes (FAGE),
2° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armés
Projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales : Vendredi 9 avril 2021 12h00
Commission des affaires sociales
Proposition de loi d'expérimentation visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) : Vendredi 2 avril 2021 12h00
Commission des lois
- Proposition de loi visant à moderniser et faciliter la procédure d'expropriation de biens en état d'abandon manifeste : Vendredi 2 avril 2021 12h00
- Proposition de loi relative à la lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique : Vendredi 2 avril 2021 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation

- Commission des affaires européennes
- Jeudi 8 avril 2021 à 8 h 30 (Salle René Monory et par téléconférence)
- 1° Réexamen de la politique commerciale de l'Union européenne : communication de MM. Jean-François Rapin et Didier Marie ;
- 2° Programme « Erasmus + » pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport : communication de Mme Colette Mélot et M. Jean Michel Arnaud ;
- 3° Audition de M. Jean Arthuis, ancien ministre, président d'Euro App Mobility et du Cercle Erasmus ;
- 4° Questions diverses.